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586 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-an XII

Cote

2 N 44

Résultat n°2

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-anX

Cote

2 N 17

Résultat n°3

Procès-verbaux des séances.

Date

an VIII

Cote

1 N 2

Résultat n°4

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-an XII

Cote

2 N 23

Résultat n°5

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

an VIII-1817

Cote

2 N 51

Résultat n°6

Notes de Jean-Baptiste DESSAINT de CHEVRIERES, conseiller général ; rapports au Conseil général.

Date

an VIII - 1820

Cote

1 N 21

Résultat n°7

Rapports du préfet au Conseil général (avec tables) : an VIII (7 pages) ; an IX (30 pages) ; an X (24 pages) ; an XI (25 pages) ; an XII (26 pages) ; an XIII (23 pages) ; 1806 (29 pages) ; 1807 (17 pages).

Date

an VIII - 1807

Cote

1 N 1

Résultat n°8

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

an VIII-1818

Cote

2 N 30

Résultat n°9

Dossiers des sessions.

Date

an VIII

Cote

1 N 67

Résultat n°10

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-1816

Cote

2 N 33

Résultat n°11

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-1820

Cote

2 N 7

Résultat n°12

Registre des procès-verbaux des délibérations.

Date

an VIII-1810

Cote

2 N 40

Résultat n°13

Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

Date

an VIII-1827

Cote

2 N 1

Résultat n°14

Dossiers des sessions.

Date

an IX

Cote

1 N 68

Résultat n°15

Procès-verbaux des séances.

Date

an IX

Cote

1 N 3

Résultat n°16

Procès-verbaux des séances.

Date

an X

Cote

1 N 4

Résultat n°17

Dossiers des sessions.

Date

an X

Cote

1 N 70

Résultat n°18

Dossiers des sessions.

Date

an X

Cote

1 N 69

Résultat n°19

Dossiers des sessions.

Date

an XI

Cote

1 N 71

Résultat n°20

Procès-verbaux des séances.

Date

an XI

Cote

1 N 5

Résultat n°21

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an XI-1820

Cote

2 N 18

Résultat n°22

Dossiers des sessions.

Date

an XII

Cote

1 N 72

Résultat n°23

Procès-verbaux des séances.

Date

an XII

Cote

1 N 6

Résultat n°24

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an XIII-1824

Cote

2 N 45

Résultat n°25

Procès-verbaux des séances.

Date

an XIII

Cote

1 N 7

Résultat n°26

Dossiers des sessions.

Date

an XIII - 1810

Cote

1 N 73

Résultat n°27

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an XIII-1845

Cote

2 N 24

Résultat n°28

Procès-verbaux des séances.

Date

1806

Cote

1 N 8

Résultat n°29

Procès-verbaux des séances.

Date

1807

Cote

1 N 9

Résultat n°30

Rapport du préfet (16 pages avec table) et procès-verbaux des séances.

Date

1808

Cote

1 N 10

Résultat n°31

Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'un rappport anonyme sur la Vesle, sa navigation et les marais qui la bordent ; procès-verbaux des séances.

Date

1809

Cote

1 N 11

Résultat n°32

Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'états comparatifs entre les manufactures de Reims, Châlons, Vitry et Suippes ; procès-verbaux des séances.

Date

1810

Cote

1 N 12

Résultat n°33

Registre des procès-verbaux des délibérations.

Date

1811-1832

Cote

2 N 41

Résultat n°34

Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1811

Cote

1 N 13

Résultat n°35

Rapport du préfet (4 et 15 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1812 - 1813

Cote

1 N 14

Résultat n°36

Dossiers des sessions.

Date

1812 - 1815

Cote

1 N 74

Résultat n°37

Rapport du préfet pour la session de 1814 (16 pages sans table) ; procès-verbaux des séances de 1814 et de 1815.

Date

1814 - 1815

Cote

1 N 15

Résultat n°38

Dossiers des sessions.

Date

1816 - 1819

Cote

1 N 75

Résultat n°39

Rapport du préfet (11 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1816

Cote

1 N 16

Résultat n°40

Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1817

Cote

1 N 17

Résultat n°41

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1817-1825

Cote

2 N 34

Résultat n°42

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

1818-1831

Cote

2 N 52

Résultat n°43

Rapport du préfet (10 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1818

Cote

1 N 18

Résultat n°44

Rapport du préfet (14 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1819

Cote

1 N 19

Résultat n°45

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

20 juillet 1819-6 août 1838

Cote

2 N 31

Résultat n°46

Rapport du préfet (13 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1820

Cote

1 N 20

Résultat n°47

Dossiers des sessions.

Date

1820 - 1824

Cote

1 N 76

Résultat n°48

Procès-verbaux des séances.

Date

1821

Cote

1 N 22

Résultat n°49

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1821-1850

Cote

2 N 8

Résultat n°50

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1821-1850

Cote

2 N 19

Résultat n°51

Rapport du préfet (17 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1822

Cote

1 N 23

Résultat n°52

Rapport du préfet (20 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1823

Cote

1 N 24

Résultat n°53

Procès-verbaux des séances.

Date

1824

Cote

1 N 25

Résultat n°54

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1825-1845

Cote

2 N 46

Résultat n°55

Dossiers des sessions.

Date

1825 - 1829

Cote

1 N 77

Résultat n°56

Rapport du préfet (15 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1825

Cote

1 N 26

Résultat n°57

Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1826

Cote

1 N 27

Résultat n°58

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1826-1850

Cote

2 N 35

Résultat n°59

Procès-verbaux des séances.

Date

1827

Cote

1 N 28

Résultat n°60

Rapport du préfet (18 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1828

Cote

1 N 29

Résultat n°61

Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

Date

1828-1850

Cote

2 N 2

Résultat n°62

Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1829

Cote

1 N 30

Résultat n°63

Dossiers des sessions.

Date

1830 - 1835

Cote

1 N 78

Résultat n°64

Rapport du préfet (22 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1831

Cote

1 N 31

Résultat n°65

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

1832-1848

Cote

2 N 53

Résultat n°66

Rapport du préfet (20 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1832

Cote

1 N 32

Résultat n°67

1re session de 1833 : rapport du préfet (18 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1833

Cote

1 N 33

Résultat n°68

2e session de 1833: rapport du préfet (17 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1833

Cote

1 N 34

Résultat n°69

Rapport du préfet (25 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1834

Cote

1 N 35

Résultat n°70

Rapport du préfet (19 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1835

Cote

1 N 36

Résultat n°71

Procès-verbaux des délibérations.

Date

1836 - 1838

Cote

1 N 146

Résultat n°72

Rapport du préfet (22 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1836

Cote

1 N 37

Résultat n°73

Dossiers des sessions.

Date

1836 - 1838

Cote

1 N 79

Résultat n°74

Rapport du préfet (34 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1837

Cote

1 N 38

Résultat n°75

Rapport du préfet (33 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1838

Cote

1 N 39

Résultat n°76

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

12 septembre 1838-16 octobre 1848

Cote

2 N 32

Résultat n°77

Rapport du préfet (44 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1839

Cote

1 N 40

Résultat n°78

Dossiers des sessions.

Date

1839

Cote

1 N 80

Résultat n°79

Rapport du préfet (37 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1839

Cote

1 N 147

Résultat n°80

Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1840

Cote

1 N 41