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586 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-an XII

Cote

2 N 44

Résultat n°2

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-anX

Cote

2 N 17

Résultat n°3

Procès-verbaux des séances.

Date

an VIII

Cote

1 N 2

Résultat n°4

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-an XII

Cote

2 N 23

Résultat n°5

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

an VIII-1817

Cote

2 N 51

Résultat n°6

Notes de Jean-Baptiste DESSAINT de CHEVRIERES, conseiller général ; rapports au Conseil général.

Date

an VIII - 1820

Cote

1 N 21

Résultat n°7

Rapports du préfet au Conseil général (avec tables) : an VIII (7 pages) ; an IX (30 pages) ; an X (24 pages) ; an XI (25 pages) ; an XII (26 pages) ; an XIII (23 pages) ; 1806 (29 pages) ; 1807 (17 pages).

Date

an VIII - 1807

Cote

1 N 1

Résultat n°8

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

an VIII-1818

Cote

2 N 30

Résultat n°9

Dossiers des sessions.

Date

an VIII

Cote

1 N 67

Résultat n°10

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-1816

Cote

2 N 33

Résultat n°11

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-1820

Cote

2 N 7

Résultat n°12

Registre des procès-verbaux des délibérations.

Date

an VIII-1810

Cote

2 N 40

Résultat n°13

Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

Date

an VIII-1827

Cote

2 N 1

Résultat n°14

Dossiers des sessions.

Date

an IX

Cote

1 N 68

Résultat n°15

Procès-verbaux des séances.

Date

an IX

Cote

1 N 3

Résultat n°16

Procès-verbaux des séances.

Date

an X

Cote

1 N 4

Résultat n°17

Dossiers des sessions.

Date

an X

Cote

1 N 70

Résultat n°18

Dossiers des sessions.

Date

an X

Cote

1 N 69

Résultat n°19

Dossiers des sessions.

Date

an XI

Cote

1 N 71

Résultat n°20

Procès-verbaux des séances.

Date

an XI

Cote

1 N 5