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586 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales : an VIII-1940 / Archives départementales de la Haute-Marne ; rédigé par Robert Decker ; sous la direction de Anne-Marie Couvret. ChaumontArchives départementales1981

Date

1981

Cote

AD 52/11

Résultat n°2

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-an XII

Cote

2 N 44

Résultat n°3

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1841-1844

Cote

4 N 265

Résultat n°4

1re session de 1880 : rapport du préfet (156 pages) ; rapports de l'ingénieur en chef sur le projet de révision du réseau des chemins de grande communication ; procès-verbal des délibérations.

Date

1880

Cote

1 N 197

Résultat n°5

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales, 1800-1940 / [Archives départementales de l'Allier] ; [rédigé] par Annick Jonard, Jean-Luc Lascar, Isabelle Maurin. YzeureArchives départementales de l'Allier1992

Date

1992

Cote

AD 3/12

Résultat n°6

Registre des procès-verbaux des séances.

Date

15 novembre 1871 - 17 août 1874

Cote

1 N 319

Résultat n°7

Marne budgets. Châlons-en-ChampagneConseil général1942-2006

Date

1942-2006

Cote

Delta 3225/1-49

Résultat n°8

Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1860

Cote

1 N 62

Résultat n°9

1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1939

Cote

1 N 316

Résultat n°10

Recueil des actes administratifs du département de la Marne. Années 1877 et 1878

Date

1878

Cote

LB 5031 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

2e session de 1874 : rapport du préfet (151 pages) ; rapports des chefs de service (148 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1874

Cote

1 N 185

Résultat n°12

Rapport du préfet (189 pages) ; rapports des chefs de service (103 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1866

Cote

1 N 175

Résultat n°13

Rapport du préfet (108 pages) ; rapports des chefs de service (82 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1847

Cote

1 N 156

Résultat n°14

Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1859

Cote

1 N 61

Résultat n°15

La Circulation des idées dans l'administration napoléonienne : l'exemple de la Marne / Georges Clause

Date

1985

Cote

Chp 12329 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1893-1896

Cote

4 N 271

Résultat n°17

Procès-verbaux des séances.

Date

1923

Cote

1 N 349

Résultat n°18

La Mayenne : de la réunion des États généraux à la création du département : 1789-février 1790 / [documents réunis et présentés par Gérard Blottière, Madeleine Renard, Jacques Salbert]

Date

1989

Cote

H bib 11166 (Cote intellectuelle), 1151-8197

Résultat n°19

Registre des procès-verbaux des séances.

Date

21 décembre 1892 - 15 novembre 1893

Cote

1 N 334

Résultat n°20

1re session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.

Date

1920

Cote

1 N 105

Résultat n°21

Registre des procès-verbaux des délibérations.

Date

1811-1832

Cote

2 N 41

Résultat n°22

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales, 1800 à 1940 / Archives départementales de Lot-et-Garonne ; [réd. par] Paul Sicouly ; sous la dir. de J. Burias. AgenArchives départementales de Lot-et-Garonne1989

Date

1989

Cote

AD 47/10

Résultat n°23

2e session et session extraordinaire de 1923 : dossiers.

Date

1923

Cote

1 N 112

Résultat n°24

Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1817

Cote

1 N 17

Résultat n°25

Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1826

Cote

1 N 27

Résultat n°26

Inventaire sommaire de la sous-série 1 L : 1. archives de la période révolutionnaire : administration du département, 1790-an VIII / Archives départementales de la Haute-Garonne ; réd. par Robert Nadal ; sous la dir. de M. Pierre Gérard. ToulouseArchives départementales de la Haute-Garonne1990

Date

1990

Cote

AD 31/27

Résultat n°27

Rapports et délibérations / Conseil départemental de la Marne. Châlons-en-ChampagneConseil départemental de la Marne1943-2015

Date

1943-2015

Cote

Delta 1924/1-146

Résultat n°28

Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1840

Cote

1 N 41

Résultat n°29

Procès-verbaux des séances.

Date

1932 - 1933

Cote

1 N 365

Résultat n°30

1re session et session extraordinaire de 1932 : dossiers.

Date

1932

Cote

1 N 129

Résultat n°31

Dossiers des sessions.

Date

1905 - 1907

Cote

1 N 87

Résultat n°32

Pour le pays, par le pays : le Conseil général de la Martinique, 1827-2015 / [édité par] Conseil général de la Martinique ; [coordonné par Dominique Taffin]. Fort-de-FranceConseil général de la Martinique2015

Date

2015

Cote

H bib 12568

Résultat n°33

Réforme administrative ou Révolution : la création des départements : 1789-1790 : exposition, Versailles, 1989 / réalisée par les Archives départementales des Yvelines ; [sous la dir. de Françoise Jenn] ; [publ. par le] Conseil général des Yvelines

Date

1989

Cote

H bib 11174 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

2e session de 1884 : rapports du préfet (193 et 141 pages) ; rapports des chefs de service (377 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1884

Cote

1 N 207

Résultat n°35

1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages) ; rapport spécial du préfet sur le fonctionnement des services de la Reconstitution des Régions libérées ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1924

Cote

1 N 286

Résultat n°36

2e session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.

Date

1920

Cote

1 N 106

Résultat n°37

Registre des procès-verbaux des séances.

Date

1895

Cote

1 N 336

Résultat n°38

Rapport du préfet (76 pages) ; rapports des chefs de service (103 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1852

Cote

1 N 161

Résultat n°39

2e session de 1917 : rapports du préfet (105 et 61 pages) ; rapports des chefs de service (270 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1917

Cote

1 N 273

Résultat n°40

2e session de 1915 : dossiers.

Date

1915

Cote

1 N 96

Résultat n°41

Comptes rendus des délibérations, décisions.

Date

1936-1939

Cote

3 Z 466, 3 Z 27 (Ancienne cote)

Résultat n°42

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1879-1881

Cote

4 N 267

Résultat n°43

Ministère de l'intérieur. Instructions pour l'application du décret du 12 novembre 1938 relatif à l'administration départementale et communale

Date

1939

Cote

Dp 5547 (Cote intellectuelle)

Résultat n°44

Session extraordinaire et 2e session de 1931 : rapports du préfet (174 et 88 pages) ; rapports des chefs de service (351 et 29 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1931

Cote

1 N 301

Résultat n°45

2e session et session extraordinaire de 1886 : rapports du préfet (182 et 79 pages) ; rapports des chefs de service (361 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1886

Cote

1 N 211

Résultat n°46

Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique. Série N (administration et comptabilité départementales) / par R. Rohmer. - Mendeimpr. de Ignon-Renouard1916

Date

1916

Cote

AD 48/16

Résultat n°47

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1897-1899

Cote

4 N 272

Résultat n°48

Rapport du préfet (89 pages) ; rapports des chefs de service (59 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1851

Cote

1 N 160

Résultat n°49

Registre des procès-verbaux des séances.

Date

19 novembre 1890 - 21 octobre 1891

Cote

1 N 332

Résultat n°50

1re session de 1914 : dossiers.

Date

1914

Cote

1 N 92

Résultat n°51

1re session de 1918 : dossiers.

Date

1918

Cote

1 N 101

Résultat n°52

Rapport du préfet (165 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1845

Cote

1 N 47

Résultat n°53

1re session et session extraordinaire de 1937 : dossiers.

Date

1937

Cote

1 N 139

Résultat n°54

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1889-1892

Cote

4 N 270

Résultat n°55

1re session de 1885 : rapport du préfet (180 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1885

Cote

1 N 208

Résultat n°56

Dossiers des sessions.

Date

1816 - 1819

Cote

1 N 75

Résultat n°57

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales, 1800-1940 / Archives départementales des Landes ; [réd. par] Edmond Monquot ; sous la dir. de Bernadette Suau. - Mont-de-MarsanArchives départementales des Landes1985

Date

1985

Cote

AD 40/18

Résultat n°58

Bulles d'infos : le magazine des agents du département de la Marne. Châlons-en-ChampagneDépartement de la Marne2016-2023

Date

2016-2024

Cote

Delta 3540/1

Résultat n°59

2e session de 1891 : rapports du préfet (223 et 114 pages) ; rapports des chefs de service (437 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1891

Cote

1 N 221

Résultat n°60

1re session de 1888 : rapport du préfet (143 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1888

Cote

1 N 214

Résultat n°61

Rapport du préfet (124 pages) ; rapports des chefs de service (98 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1863

Cote

1 N 172

Résultat n°62

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-anX

Cote

2 N 17

Résultat n°63

Procès-verbaux des séances.

Date

18 août 1897 - 9 juillet 1902

Cote

1 N 358

Résultat n°64

Fourniture de mobilier et tapis, travaux de peinture pour le nouvel hôtel de la sous-préfecture.

Date

1935

Cote

3 Z 471, 3 Z 284 (Ancienne cote)

Résultat n°65

Dossiers des sessions.

Date

an XII

Cote

1 N 72

Résultat n°66

Procès-verbaux des séances.

Date

1806

Cote

1 N 8

Résultat n°67

Registre des procès-verbaux des séances.

Date

18 novembre 1891 - 16 décembre 1892

Cote

1 N 333

Résultat n°68

Administration départementale et communale. Lois, décrets, jurisprudence, conseil d'état, cour de cassation, décisions et circulaires ministérielles

Date

[1873]

Cote

D bib 10460 (Cote intellectuelle)

Résultat n°69

Rapport du préfet (113 pages) ; rapports des chefs de service (108 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1857

Cote

1 N 166

Résultat n°70

Dossiers des sessions.

Date

1908 - 1909

Cote

1 N 88

Résultat n°71

Rapport du préfet (74 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1855

Cote

1 N 57

Résultat n°72

1re session de 1841 : rapport du préfet (110 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1841

Cote

1 N 42

Résultat n°73

Finances & projets. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne1997-2010

Date

1997-2010

Cote

Delta 3247/1

Résultat n°74

Archives du département du Doubs postérieures à 1800 : Répertoires numériques : série M. (personnel et administration générale) ; série N (administration et comptabilité départementale) / [Archives départementales du Doubs] ; rédigé par Maurice Pigallet. Besançonimpr. de Jacques et Demontrond1921

Date

1921

Cote

AD 25/13

Résultat n°75

Session extraordinaire et session de 1892 : rapports du préfet (43 et 194 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1892

Cote

1 N 222

Résultat n°76

Procès-verbaux des séances.

Date

an XII

Cote

1 N 6

Résultat n°77

Registre des procès-verbaux des séances.

Date

20 novembre 1889 - 15 octobre 1890

Cote

1 N 331

Résultat n°78

Procès-verbaux des séances.

Date

1821

Cote

1 N 22

Résultat n°79

Rapport du préfet (69 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1857

Cote

1 N 59

Résultat n°80

1re session de 1912 : rapports du préfet (162 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1912

Cote

1 N 262