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805 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires communales. - Vroïl.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 345, 5 Z 50995 Z 51725 Z 8048 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vroïl.
  2. Résultat n°2

    Affaires communales. - Vouillers.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 344, 5 Z 5098 (Ancienne cote), 5 Z 5179 (Ancienne cote), 5 Z 8049 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vouillers.
  3. Résultat n°3

    Affaires communales. - Vitry-le-François. Délibérations du conseil municipal.

    Date

    1936-1938

    Cote

    5 Z 343, 5 Z 5157 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vitry-le-François. Délibérations...
  4. Résultat n°4

    Affaires communales. - Vitry-le-François. Délibérations du conseil municipal.

    Date

    1931-1935

    Cote

    5 Z 342, 5 Z 8230 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vitry-le-François. Délibérations...
  5. Résultat n°5

    Affaires communales. - Vitry-le-François. Délibérations du conseil municipal.

    Date

    1927-1930

    Cote

    5 Z 341, 5 Z 5158 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vitry-le-François. Délibérations...
  6. Résultat n°6

    Affaires communales. - Vitry-le-François. Octroi. Instructions et circulaires, personnel, tarif et réglement.

    Date

    1879-1909

    Cote

    5 Z 340, 5 Z 5151 (Ancienne cote), 5 Z 5152 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vitry-le-François. Octroi. Instructions...
  7. Résultat n°7

    Affaires communales. - Vitry-le-François. Octroi. Fixation du tarif, état des dépenses ou frais de perception, délibérations municipales.

    Date

    an VIII-1838

    Cote

    5 Z 339, 5 Z 1283 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vitry-le-François. Octroi. Fixation...
  8. Résultat n°8

    Affaires communales. - Vitry-le-François. Fortifications. Extension. Acquisition de terrains et d'immeubles, plan.

    Date

    1824-1849

    Cote

    5 Z 338, 5 Z 5196 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vitry-le-François. Fortifications....
  9. Résultat n°9

    Affaires communales. - Vitry-le-François. Police municipale. Règlement de police concernant le personnel, les filles soumises, l'abattoir, les bains de rivière, les fêtes publiques.

    Date

    1818-1853

    Cote

    5 Z 337, 5 Z 5195 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vitry-le-François. Police municipale....
  10. Résultat n°10

    Affaires communales. - Vitry-le-François. Budgets et comptes administratifs.

    Date

    1855-1884

    Cote

    5 Z 336, 5 Z 5042 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vitry-le-François. Budgets et...
  11. Résultat n°11

    Affaires communales. - Vitry-le-François. Budgets et comptes administratifs.

    Date

    1838-1854

    Cote

    5 Z 335, 5 Z 5041 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vitry-le-François. Budgets et...
  12. Résultat n°12

    Affaires communales. - Vitry-le-François. Budgets et comptes administratifs.

    Date

    1815-1837

    Cote

    5 Z 334, 5 Z 5023 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vitry-le-François. Budgets et...
  13. Résultat n°13

    Affaires communales. - Vitry-en-Perthois.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 333, 5 Z 1199 (Ancienne cote), 5 Z 5180 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vitry-en-Perthois.
  14. Résultat n°14

    Affaires communales. - Villers-le-Sec.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 332, 5 Z 1200 (Ancienne cote), 5 Z 5174 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Villers-le-Sec.
  15. Résultat n°15

    Affaires communales. - Vernancourt.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 331, 5 Z 1189 (Ancienne cote), 5 Z 5173 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vernancourt.
  16. Résultat n°16

    Affaires communales. - Vavray-le-Petit.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 330, 5 Z 1188 (Ancienne cote), 5 Z 5176 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vavray-le-Petit.
  17. Résultat n°17

    Affaires communales. - Vavray-le-Grand.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 329, 5 Z 5097 (Ancienne cote), 5 Z 5175 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vavray-le-Grand.
  18. Résultat n°18

    Affaires communales. - Vauclerc.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 328, 5 Z 5096 (Ancienne cote), 5 Z 5177 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vauclerc.
  19. Résultat n°19

    Affaires communales. - Vanault-les-Dames.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 327, 5 Z 1171 (Ancienne cote), 5 Z 5169 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vanault-les-Dames.
  20. Résultat n°20

    Affaires communales. - Vanault-le-Châtel.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 326, 5 Z 1170 (Ancienne cote), 5 Z 5178 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vanault-le-Châtel.