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805 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ville de Besançon : Inventaire sommaire des Archives communales antérieures à 1790. Série BB (administration communale). Tome II, 1576-1676 / rédigé par Georges Gazier. BesançonImpr. de Millot frères1931
Cote
AD 25/19
 Date
1931
 Lieu
Besançon (Doubs, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Doubs - Archives départementales et communales
  • Ville de Besançon : Inventaire sommaire des Archives...
Résultat n°2

Recueil des arrêtés et réglements municipaux : collection réunie et mise en ordre sous l'administration de MM. Bourdon, maire de la ville, Garet et Roussel, adjoints / Ville de Châlons-sur-Marne. Châlons-sur-MarneUnion Républicaine1900
Cote
R Ch 444
 Date
1900
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Recueil des arrêtés et réglements municipaux : collection...
Résultat n°3

Affaires communales. -Ludes
Cote
3 Z 64, 3 Z 30215 (Ancienne cote)
 Date
1ère moitié du XIXe s.
 Lieu
Ludes (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Dossiers par commune
  • Affaires communales. -Ludes
Résultat n°4

Affaires communales. -Reims.
Cote
3 Z 83, 3 Z 30131 (Ancienne cote)
 Date
1ère moitié du XIXe s.
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Dossiers par commune
  • Affaires communales. -Reims.
Résultat n°5

Répertoire numérique des archives communales antérieures à 1790 : Ville de Castelnaudary / Archives départementales de l'Aude ; rédigé par Joseph Poux. Castelnaudaryimpr. de Servieu-Houlés1949
Cote
AD 11/16
 Date
1949
 Lieu
Castelnaudary (Aude, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Aude - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique des archives communales antérieures...
Résultat n°6

Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 1, Région Nord-Pas-de-Calais / Direction des archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes
Cote
H bib 11089/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1981
 Lieu
Nord-Pas-de-Calais (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités...
Résultat n°7

Affaires communales. - Soulanges.
Cote
5 Z 323, 5 Z 1143 (Ancienne cote), 5 Z 5168 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Soulanges (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Soulanges.
Résultat n°8

Affaires communales. - Brusson.
Cote
5 Z 184, 5 Z 5122 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Brusson (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Brusson.
Résultat n°9

Affaires communales. - Larzicourt.
Cote
5 Z 268, 5 Z 1002 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Larzicourt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Larzicourt.
Résultat n°10

Affaires communales. - Jussecourt-Minecourt.
Cote
5 Z 264, 5 Z 1134 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Jussecourt-Minecourt (Marne, France), Jussecourt (Marne ; ancienne commune), Minecourt (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Jussecourt-Minecourt.
Résultat n°11

Affaires communales. - Dompremy.
Cote
5 Z 224, 5 Z 1145 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Dompremy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Dompremy.
Résultat n°12

Affaires communales. Dossiers par communes. - Laval.
Cote
4 Z 110, 4 Z 5280 (Ancienne cote)
 Date
1808-1876
 Lieu
Laval-sur-Tourbe (Marne, France), Laval (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Affaires communales. Dossiers par communes. - Laval.
Résultat n°13

Affaires communales. - Favresse.
Cote
5 Z 239, 5 Z 5095 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Favresse (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Favresse.
Résultat n°14

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - E.
Cote
2 Z 437, 2 Z 369 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°15

Affaires communales. Dossiers par communes. - Saint-Jean-sur-Tourbe.
Cote
4 Z 128, 4 Z 322 (Ancienne cote)
 Date
1837-1912
 Lieu
Saint-Jean-sur-Tourbe (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Affaires communales. Dossiers par communes. - Saint-Jean-sur-Tourbe.
Résultat n°16

Affaires communales. - Saint-Lumier-la-Populeuse.
Cote
5 Z 305, 5 Z 5080 (Ancienne cote), 5 Z 8151 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Saint-Lumier-la-Populeuse (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Saint-Lumier-la-Populeuse.
Résultat n°17

Dossiers d'administration communale. - Quatrième période. Canton de Sézanne. Communes Mélangées.
Cote
2 Z 557, 2 Z 482 (Ancienne cote)
 Date
1909-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Dossiers d'administration communale. - Quatrième période....
Résultat n°18

Ville de Clerval : Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 / par MM. Maurice Pigallet et A. Dornier. Besançonimpr. de Jacquin1910
Cote
AD 25/20
 Date
1910
 Lieu
Clerval (Doubs, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Doubs - Archives départementales et communales
  • Ville de Clerval : Inventaire sommaire des archives...
Résultat n°19

Commune de Revel. Inventaire sommaire des archives antérieures à 1790 / Archives départementales de la Haute-Garonne ; par Pierre et Thérèse Gérard. ToulouseImpr. du Centre régional de documentation pédagogique1955
Cote
AD 31/24
 Date
1955
 Lieu
Revel (Haute-Garonne, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Haute-Garonne - Archives départementales et communales
  • Commune de Revel. Inventaire sommaire des archives...
Résultat n°20

Affaires communales. -Reims.
Cote
3 Z 516, 3 Z 982 (Ancienne cote)
 Date
1927-1940
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Dossiers d'administration communale
  • Affaires communales. -Reims.
Résultat n°21

Traité de mairie rurale à l'usage des élèves-maîtres et élèves-maîtresses des écoles normales, des maires, adjoints, conseillers municipaux et de tous ceux qui débutent dans la carrière de secrétaire de mairie / Paul Caullet et Richard Bertin
Cote
D bib 845 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Traité de mairie rurale à l'usage des élèves-maîtres...
Résultat n°22

Dossiers d'administration communale. - Deuxième période. Ablois à Vouarces.
Cote
2 Z 481, 2 Z 1350 (Ancienne cote)
 Date
1892-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Dossiers d'administration communale. - Deuxième période....
Résultat n°23

Affaires communales. -Germaine - Gueux
Cote
3 Z 46, 3 Z 30159 (Ancienne cote)
 Date
1ère moitié du XIXe s.
 Lieu
Germaine (Marne, France), Gueux (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Dossiers par commune
  • Affaires communales. -Germaine - Gueux
Résultat n°24

Affaires communales. -Treslon.
Cote
3 Z 91, 3 Z 30165 (Ancienne cote)
 Date
1ère moitié du XIXe s.
 Lieu
Treslon (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Dossiers par commune
  • Affaires communales. -Treslon.
Résultat n°25

Le journal municipal : enjeux et méthodes d'un outil de communication indispensable / Bernard Deljarrie,... Christophe Disic,...
Cote
Hp 17625, 1623-8869, DE 860
 Date
2019
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Le journal municipal : enjeux et méthodes d'un outil...
Résultat n°26

Affaires communales. Dossiers par communes. - A - C.
Cote
4 Z 151, 4 Z 425 (Ancienne cote)
 Date
1921-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Affaires communales. Dossiers par communes. - A - C.
Résultat n°27

Registre d'emprunts classés par communes.
Cote
3 Z 492*, 3 Z 478 (Ancienne cote)
 Date
1903-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité communale
  • Registre d'emprunts classés par communes.
Résultat n°28

Répertoire numérique des archives communales de Carcassonne déposées aux Archives départementales de l'Aude le 9 avril 1942, conformément à la décision du Conseil municipal du 6 mars 1942, et après avis de monsieur l'archiviste départemental, en date du 19 mars 1942. CarcassonneImpr. Bonnafous et fils1949
Cote
AD 11/15
 Date
1949
 Lieu
Carcassonne (Aude, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Aude - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique des archives communales de Carcassonne...
Résultat n°29

Répertoire numérique détaillé des Archives communales de Gap / [Archives départementales des Hautes-Alpes] ; [rédigé] par Arlette Playoust. GapArchives départementales des Hautes-Alpes1978
Cote
AD 5/26
 Date
1978
 Lieu
Gap (Hautes-Alpes, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Hautes-Alpes - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique détaillé des Archives communales...
Résultat n°30

Département du Nord. Ville d'Hazebrouck. Inventaire des archives communales antérieures à 1790 / réd. par J. Finot. - Lilleimpr. L. Danel1886
Cote
AD 59/26
 Date
1886
 Lieu
Hazebrouck (Nord, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Nord - Archives départementales et communales
  • Département du Nord. Ville d'Hazebrouck. Inventaire...
Résultat n°31

Affaires communales. -Hermonville
Cote
3 Z 49, 3 Z 30211 (Ancienne cote)
 Date
1ère moitié du XIXe s.
 Lieu
Hermonville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Dossiers par commune
  • Affaires communales. -Hermonville
Résultat n°32

Affaires communales. -Louvois
Cote
3 Z 63, 3 Z 30163 (Ancienne cote)
 Date
1ère moitié du XIXe s.
 Lieu
Louvois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Dossiers par commune
  • Affaires communales. -Louvois
Résultat n°33

Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 4, Région Bourgogne / Direction des Archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes
Cote
H bib 11089/4 (Cote intellectuelle)
 Date
1982
 Lieu
Bourgogne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités...
Résultat n°34

Affaires communales. -Mareuil-sur-Ay - Marfaux - Merfy
Cote
3 Z 68, 3 Z 30224 (Ancienne cote)
 Date
1ère moitié du XIXe s.
 Lieu
Mareuil-sur-Ay (Marne, France), Marfaux (Marne, France), Merfy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Dossiers par commune
  • Affaires communales. -Mareuil-sur-Ay - Marfaux - Merfy
Résultat n°35

Affaires communales. - Vouillers.
Cote
5 Z 344, 5 Z 5098 (Ancienne cote), 5 Z 5179 (Ancienne cote), 5 Z 8049 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Vouillers (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Vouillers.
Résultat n°36

Affaires communales. - Heiltz-le-Hutier.
Cote
5 Z 254, 5 Z 8154 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Heiltz-le-Hutier (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Heiltz-le-Hutier.
Résultat n°37

Affaires communales. - Reims-la-Brûlée.
Cote
5 Z 296, 5 Z 1265 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Reims-la-Brûlée (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Reims-la-Brûlée.
Résultat n°38

Affaires communales. - Drouilly.
Cote
5 Z 229, 5 Z 1326 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Drouilly (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Drouilly.
Résultat n°39

Les édiles au stade : aux origines des politiques sportives municipales : vers 1850-1914 / sous la direction de Sylvain Villaret et Philippe Tétart
Cote
H bib 8403, 1255-2364
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Les édiles au stade : aux origines des politiques sportives...
Résultat n°40

Département du Var. Commune d'Ollières. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 / rédigé par M. Paix ; sous la direction de M. Mireur. Draguignanimpr. Olivier et Rouvier1889
Cote
AD 83/16
 Date
1889
 Lieu
Ollières (Var, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Var - Archives départementales
  • Département du Var. Commune d'Ollières. Inventaire...
Résultat n°41

Affaires communales. Dossiers par communes. - G.
Cote
4 Z 154, 4 Z 428 (Ancienne cote)
 Date
1880-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Affaires communales. Dossiers par communes. - G.
Résultat n°42

Biens communaux. - Statistiques.
Cote
3 Z 38, 3 Z 30191 (Ancienne cote)
 Date
1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Comptabilité
  • Biens communaux. - Statistiques.
Résultat n°43

Affaires communales. - Vitry-le-François. Budgets et comptes administratifs.
Cote
5 Z 334, 5 Z 5023 (Ancienne cote)
 Date
1815-1837
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Vitry-le-François. Budgets et...
Résultat n°44

Dossiers d'administration communale. - Quatrième période. Canton de Dormans. Boursault à Dormans.
Cote
2 Z 513, 2 Z 433 (Ancienne cote)
 Date
1912-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Dossiers d'administration communale. - Quatrième période....
Résultat n°45

Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.
Cote
1 Z 10, 1 Z 16 (Ancienne cote)
 Date
3 frimaire an IX-8 décembre 1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Comptabilité de la commune
  • Registres d'ordre pour la reddition des comptes des...
Résultat n°46

Affaires communales. - Cheminon.
Cote
5 Z 209, 5 Z 1318 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Cheminon (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Cheminon.
Résultat n°47

Affaires communales. Dossiers par communes. - Passavant.
Cote
4 Z 119, 4 Z 291 (Ancienne cote), 4 Z 1361 (Ancienne cote)
 Date
1832-1914
 Lieu
Passavant-en-Argonne (Marne, France), Passavant (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Affaires communales. Dossiers par communes. - Passavant.
Résultat n°48

Répertoire numérique de la série O : administration communale, voirie / Archives départementales de la Meuse ; rédigé par Jean Colnat, Geneviève Grégoire-Soyer, André Norguin, Jacques Brisson.Verdun-sur-MeuseImpr. de M. Lefèvre1956
Cote
AD 55/21
 Date
1956
 Lieu
Meuse (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Meuse - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la série O : administration...
Résultat n°49

Affaires communales. -Germigny
Cote
3 Z 45, 3 Z 30136 (Ancienne cote)
 Date
1ère moitié du XIXe s.
 Lieu
Germigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Dossiers par commune
  • Affaires communales. -Germigny
Résultat n°50

La Loi municipale. Commentaire de la loi du 5 avril 1884 / par Léon Morgand
Cote
R D bib 1151 (Cote intellectuelle)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La Loi municipale. Commentaire de la loi du 5 avril...
Résultat n°51

Ville de Saint-Servan. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 / rédigé par Jules Haize. Saint-Servanimpr. de J. Haize1908
Cote
AD 35/25
 Date
1908
 Lieu
Saint-Servan-sur-Mer (Ille-et-Vilaine, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Ille-et-Vilaine - Archives départementales et communales
  • Ville de Saint-Servan. Inventaire sommaire des archives...
Résultat n°52

Répertoire numérique détaillé des Archives communales d'Embrun antérieures à 1790 / [Archives départementales des Hautes-Alpes] ; [rédigé] par Arlette Playoust. GapArchives départementales des Hautes-Alpes1978
Cote
AD 5/25
 Date
1978
 Lieu
Embrun (Hautes-Alpes, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Hautes-Alpes - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique détaillé des Archives communales...
Résultat n°53

Affaires communales. - Vitry-le-François. Police municipale. Règlement de police concernant le personnel, les filles soumises, l'abattoir, les bains de rivière, les fêtes publiques.
Cote
5 Z 337, 5 Z 5195 (Ancienne cote)
 Date
1818-1853
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Vitry-le-François. Police municipale....
Résultat n°54

Affaires communales. Dossiers par communes. - Sainte-Marie-à-Py.
Cote
4 Z 125, 4 Z 5305 (Ancienne cote)
 Date
1858-1875
 Lieu
Sainte-Marie-à-Py (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Affaires communales. Dossiers par communes. - Sainte-Marie-à-Py.
Résultat n°55

Ministère de l'intérieur. Instructions pour l'application du décret du 12 novembre 1938 relatif à l'administration départementale et communale
Cote
Dp 5547 (Cote intellectuelle)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Ministère de l'intérieur. Instructions pour l'application...
Résultat n°56

Etat des fonctionnaires employés et agents rétribués sur le budget municipal.
Cote
2 Z 454, 2 Z 357 (Ancienne cote)
 Date
1923-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Etat des fonctionnaires employés et agents rétribués...
Résultat n°57

Histoire de Saint-Gilles / Henri Collin.
Cote
Delta 3295/1
 Date
2005
 Lieu
Saint-Gilles (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Échauguette de Fismes (L')
  • Histoire de Saint-Gilles / Henri Collin.
Résultat n°58

Affaires communales. Dossiers par communes. - Châtelier (Le), Chaudefontaine.
Cote
4 Z 95, 4 Z 5275 (Ancienne cote), 4 Z 404 (Ancienne cote)
 Date
1809-1910
 Lieu
Châtelier (Le) (Marne, France), Chaudefontaine (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Affaires communales. Dossiers par communes. - Châtelier...
Résultat n°59

Communes. - Affaires diverses, correspondance générale.
Cote
3 Z 473, 3 Z 296 (Ancienne cote)
 Date
1915-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Correspondance générale
  • Communes. - Affaires diverses, correspondance générale.
Résultat n°60

Affaires communales. -Hermonville - Heutrégiville
Cote
3 Z 50, 3 Z 30161 (Ancienne cote)
 Date
1ère moitié du XIXe s.
 Lieu
Hermonville (Marne, France), Heutrégiville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Dossiers par commune
  • Affaires communales. -Hermonville - Heutrégiville
Résultat n°61

Edit du roi, contenant réglement pour l'administration des villes et principaux bourgs du royaume. Donné à Compiègne au mois d'août 1764
Cote
Hp 15460 (Cote intellectuelle)
 Date
1764
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Edit du roi, contenant réglement pour l'administration...
Résultat n°62

Affaires communales. Dossiers par communes. - Moiremont.
Cote
4 Z 113, 4 Z 397 (Ancienne cote)
 Date
1831-1842
 Lieu
Moiremont (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Affaires communales. Dossiers par communes. - Moiremont.
Résultat n°63

Affaires communales. Dossiers par communes. - Somme-Tourbe.
Cote
4 Z 138, 4 Z 260 (Ancienne cote), 4 Z 351 (Ancienne cote)
 Date
1819-1904
 Lieu
Somme-Tourbe (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Affaires communales. Dossiers par communes. - Somme-Tourbe.
Résultat n°64

Communes. - Affaires diverses, correspondance générale. A-W.
Cote
3 Z 476, 3 Z 299 (Ancienne cote)
 Date
1923-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Correspondance générale
  • Communes. - Affaires diverses, correspondance générale....
Résultat n°65

Recueil des arrêtés et règlements municipaux / Ville de Châlons-sur-Marne ; collection réunie et mise en ordre sous l'administration de MM. Bourdon, Maire de la Ville, Garet et Roussel, Adjoints
Cote
SA 683
 Date
1900
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds de la Société d'agriculture, commerce, sciences...
  • Recueil des arrêtés et règlements municipaux / Ville...
Résultat n°66

Inventaire-Sommaire des archives communales antérieures à 1790 : Ville de Villefranche / Archives départementales du Rhône. ParisP. Dupont.1865
Cote
AD 69/16
 Date
1865
 Lieu
Villefranche (Rhône, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Rhône - Archives départementales et communales
  • Inventaire-Sommaire des archives communales antérieures...
Résultat n°67

Petit manuel des Archives communales : mode d'emploi / Union Amicale des Maires de la Marne
Cote
Dp 15567 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Petit manuel des Archives communales : mode d'emploi...
Résultat n°68

Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta, Jonchery-sur-Vesle, Reims, Saint-Brice-Courcelles, Sillery, Tinqueux. - Autorisation, travaux d'aménagement, rapports d'ingénieurs, constitution d'associations syndicales, avis de commissions sanitaires, instructions, correspondance.
Cote
3 Z 521, 3 Z 938 (Ancienne cote)
 Date
1924-1926
 Lieu
Dizy (Marne, France), Magenta (Marne, France), Dizy-Magenta (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Ay (Marne, France), Sillery (Marne, France), Bétheny (Marne, France), Jonchery-sur-Vesle (Marne, France), Reims (Marne, France), Saint-Brice-Courcelles (Marne, France), Tinqueux (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Voirie vicinale
  • Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta,...
Résultat n°69

Affaires communales. - Vitry-le-François. Délibérations du conseil municipal.
Cote
5 Z 341, 5 Z 5158 (Ancienne cote)
 Date
1927-1930
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Vitry-le-François. Délibérations...
Résultat n°70

Dossiers d'administration communale. - Troisième période. Canton de Dormans.
Cote
2 Z 488, 2 Z 1452 (Ancienne cote)
 Date
1910-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Dossiers d'administration communale. - Troisième période....
Résultat n°71

Affaires communales. - Bassu.
Cote
5 Z 155, 5 Z 1168 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Bassu (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Bassu.
Résultat n°72

Affaires communales. - Vitry-le-François. Octroi. Fixation du tarif, état des dépenses ou frais de perception, délibérations municipales.
Cote
5 Z 339, 5 Z 1283 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1838
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Vitry-le-François. Octroi. Fixation...
Résultat n°73

Affaires communales. - Bignicourt-sur-Saulx.
Cote
5 Z 163, 5 Z 5181 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Bignicourts-sur-Saulx (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Bignicourt-sur-Saulx.
Résultat n°74

Affaires communales. Dossiers par communes. - Neuville-aux-Bois (La).
Cote
4 Z 117, 4 Z 5281 (Ancienne cote)
 Date
an IV-1914
 Lieu
Neuville-au-Bois (La) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Affaires communales. Dossiers par communes. - Neuville-aux-Bois...
Résultat n°75

Vienne-le-Château : 1989-1995 / [Conseil municipal]
Cote
Chp 12470 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu
Vienne-le-Château (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Vienne-le-Château : 1989-1995 / [Conseil municipal]
Résultat n°76

Participation et restructuration communale. L'exemple de la Marne / Dominique Fetrot ; Jean-Claude Nemery
Cote
Ch 10259 (Cote intellectuelle)
 Date
1972
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Participation et restructuration communale. L'exemple...
Résultat n°77

Département du Var. Commune de Flayosc. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 / rédigé par M. Fulconis ; sous la direction de M. Mireur. Draguignanimpr. Olivier-Joulian1931
Cote
AD 83/15
 Date
1931
 Lieu
Flayosc (Var, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Var - Archives départementales
  • Département du Var. Commune de Flayosc. Inventaire...
Résultat n°78

Ville de Wassy. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1815 / par Jean-Gabriel Gigot. ChaumontImpr. de l'Est1948
Cote
AD 52/20
 Date
1948
 Lieu
Wassy (Haute-Marne, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Haute-Marne - Archives départementales et communales
  • Ville de Wassy. Inventaire sommaire des archives communales...
Résultat n°79

Affaires communales. - Blaise-sous-Arzillières.
Cote
5 Z 168, 5 Z 5186 (Ancienne cote), 5 Z 8224 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Blaise-sous-Arzillières (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Blaise-sous-Arzillières.
Résultat n°80

Électrification des communes : marchés, enquêtes, formation d'un syndicat des communes, circulaires, correspondance.
Cote
3 Z 499, 3 Z 291 (Ancienne cote)
 Date
1926-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Travaux communaux
  • Électrification des communes : marchés, enquêtes, formation...