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805 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ville de Besançon : Inventaire sommaire des Archives communales antérieures à 1790. Série BB (administration communale). Tome II, 1576-1676 / rédigé par Georges Gazier. BesançonImpr. de Millot frères1931

Date

1931

Cote

AD 25/19

Résultat n°2

Recueil des arrêtés et réglements municipaux : collection réunie et mise en ordre sous l'administration de MM. Bourdon, maire de la ville, Garet et Roussel, adjoints / Ville de Châlons-sur-Marne. Châlons-sur-MarneUnion Républicaine1900

Date

1900

Cote

R Ch 444

Résultat n°3

Affaires communales. -Ludes

Date

1ère moitié du XIXe s.

Cote

3 Z 64, 3 Z 30215 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Affaires communales. -Reims.

Date

1ère moitié du XIXe s.

Cote

3 Z 83, 3 Z 30131 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Répertoire numérique des archives communales antérieures à 1790 : Ville de Castelnaudary / Archives départementales de l'Aude ; rédigé par Joseph Poux. Castelnaudaryimpr. de Servieu-Houlés1949

Date

1949

Cote

AD 11/16

Résultat n°6

Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 1, Région Nord-Pas-de-Calais / Direction des archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes

Date

1981

Cote

H bib 11089/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Affaires communales. - Soulanges.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 323, 5 Z 1143 (Ancienne cote), 5 Z 5168 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Affaires communales. - Brusson.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 184, 5 Z 5122 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Affaires communales. - Larzicourt.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 268, 5 Z 1002 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Affaires communales. - Jussecourt-Minecourt.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 264, 5 Z 1134 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Affaires communales. - Dompremy.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 224, 5 Z 1145 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Affaires communales. Dossiers par communes. - Laval.

Date

1808-1876

Cote

4 Z 110, 4 Z 5280 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Affaires communales. - Favresse.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 239, 5 Z 5095 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - E.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 437, 2 Z 369 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Affaires communales. Dossiers par communes. - Saint-Jean-sur-Tourbe.

Date

1837-1912

Cote

4 Z 128, 4 Z 322 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Affaires communales. - Saint-Lumier-la-Populeuse.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 305, 5 Z 5080 (Ancienne cote), 5 Z 8151 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Dossiers d'administration communale. - Quatrième période. Canton de Sézanne. Communes Mélangées.

Date

1909-1940

Cote

2 Z 557, 2 Z 482 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Ville de Clerval : Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 / par MM. Maurice Pigallet et A. Dornier. Besançonimpr. de Jacquin1910

Date

1910

Cote

AD 25/20

Résultat n°19

Commune de Revel. Inventaire sommaire des archives antérieures à 1790 / Archives départementales de la Haute-Garonne ; par Pierre et Thérèse Gérard. ToulouseImpr. du Centre régional de documentation pédagogique1955

Date

1955

Cote

AD 31/24

Résultat n°20

Affaires communales. -Reims.

Date

1927-1940

Cote

3 Z 516, 3 Z 982 (Ancienne cote)

Résultat n°21

Traité de mairie rurale à l'usage des élèves-maîtres et élèves-maîtresses des écoles normales, des maires, adjoints, conseillers municipaux et de tous ceux qui débutent dans la carrière de secrétaire de mairie / Paul Caullet et Richard Bertin

Date

1933

Cote

D bib 845 (Cote intellectuelle)

Résultat n°22

Dossiers d'administration communale. - Deuxième période. Ablois à Vouarces.

Date

1892-1904

Cote

2 Z 481, 2 Z 1350 (Ancienne cote)

Résultat n°23

Affaires communales. -Germaine - Gueux

Date

1ère moitié du XIXe s.

Cote

3 Z 46, 3 Z 30159 (Ancienne cote)

Résultat n°24

Affaires communales. -Treslon.

Date

1ère moitié du XIXe s.

Cote

3 Z 91, 3 Z 30165 (Ancienne cote)

Résultat n°25

Le journal municipal : enjeux et méthodes d'un outil de communication indispensable / Bernard Deljarrie,... Christophe Disic,...

Date

2019

Cote

Hp 17625, 1623-8869, DE 860

Résultat n°26

Affaires communales. Dossiers par communes. - A - C.

Date

1921-1926

Cote

4 Z 151, 4 Z 425 (Ancienne cote)

Résultat n°27

Registre d'emprunts classés par communes.

Date

1903-1950

Cote

3 Z 492*, 3 Z 478 (Ancienne cote)

Résultat n°28

Répertoire numérique des archives communales de Carcassonne déposées aux Archives départementales de l'Aude le 9 avril 1942, conformément à la décision du Conseil municipal du 6 mars 1942, et après avis de monsieur l'archiviste départemental, en date du 19 mars 1942. CarcassonneImpr. Bonnafous et fils1949

Date

1949

Cote

AD 11/15

Résultat n°29

Répertoire numérique détaillé des Archives communales de Gap / [Archives départementales des Hautes-Alpes] ; [rédigé] par Arlette Playoust. GapArchives départementales des Hautes-Alpes1978

Date

1978

Cote

AD 5/26

Résultat n°30

Département du Nord. Ville d'Hazebrouck. Inventaire des archives communales antérieures à 1790 / réd. par J. Finot. - Lilleimpr. L. Danel1886

Date

1886

Cote

AD 59/26

Résultat n°31

Affaires communales. -Hermonville

Date

1ère moitié du XIXe s.

Cote

3 Z 49, 3 Z 30211 (Ancienne cote)

Résultat n°32

Affaires communales. -Louvois

Date

1ère moitié du XIXe s.

Cote

3 Z 63, 3 Z 30163 (Ancienne cote)

Résultat n°33

Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 4, Région Bourgogne / Direction des Archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes

Date

1982

Cote

H bib 11089/4 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Affaires communales. -Mareuil-sur-Ay - Marfaux - Merfy

Date

1ère moitié du XIXe s.

Cote

3 Z 68, 3 Z 30224 (Ancienne cote)

Résultat n°35

Affaires communales. - Vouillers.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 344, 5 Z 5098 (Ancienne cote), 5 Z 5179 (Ancienne cote), 5 Z 8049 (Ancienne cote)

Résultat n°36

Affaires communales. - Heiltz-le-Hutier.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 254, 5 Z 8154 (Ancienne cote)

Résultat n°37

Affaires communales. - Reims-la-Brûlée.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 296, 5 Z 1265 (Ancienne cote)

Résultat n°38

Affaires communales. - Drouilly.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 229, 5 Z 1326 (Ancienne cote)

Résultat n°39

Les édiles au stade : aux origines des politiques sportives municipales : vers 1850-1914 / sous la direction de Sylvain Villaret et Philippe Tétart

Date

2020

Cote

H bib 8403, 1255-2364

Résultat n°40

Département du Var. Commune d'Ollières. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 / rédigé par M. Paix ; sous la direction de M. Mireur. Draguignanimpr. Olivier et Rouvier1889

Date

1889

Cote

AD 83/16

Résultat n°41

Affaires communales. Dossiers par communes. - G.

Date

1880-1926

Cote

4 Z 154, 4 Z 428 (Ancienne cote)

Résultat n°42

Biens communaux. - Statistiques.

Date

1844

Cote

3 Z 38, 3 Z 30191 (Ancienne cote)

Résultat n°43

Affaires communales. - Vitry-le-François. Budgets et comptes administratifs.

Date

1815-1837

Cote

5 Z 334, 5 Z 5023 (Ancienne cote)

Résultat n°44

Dossiers d'administration communale. - Quatrième période. Canton de Dormans. Boursault à Dormans.

Date

1912-1927

Cote

2 Z 513, 2 Z 433 (Ancienne cote)

Résultat n°45

Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.

Date

3 frimaire an IX-8 décembre 1806

Cote

1 Z 10, 1 Z 16 (Ancienne cote)

Résultat n°46

Affaires communales. - Cheminon.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 209, 5 Z 1318 (Ancienne cote)

Résultat n°47

Affaires communales. Dossiers par communes. - Passavant.

Date

1832-1914

Cote

4 Z 119, 4 Z 291 (Ancienne cote), 4 Z 1361 (Ancienne cote)

Résultat n°48

Répertoire numérique de la série O : administration communale, voirie / Archives départementales de la Meuse ; rédigé par Jean Colnat, Geneviève Grégoire-Soyer, André Norguin, Jacques Brisson.Verdun-sur-MeuseImpr. de M. Lefèvre1956

Date

1956

Cote

AD 55/21

Résultat n°49

Affaires communales. -Germigny

Date

1ère moitié du XIXe s.

Cote

3 Z 45, 3 Z 30136 (Ancienne cote)

Résultat n°50

La Loi municipale. Commentaire de la loi du 5 avril 1884 / par Léon Morgand

Date

1952

Cote

R D bib 1151 (Cote intellectuelle)

Résultat n°51

Ville de Saint-Servan. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 / rédigé par Jules Haize. Saint-Servanimpr. de J. Haize1908

Date

1908

Cote

AD 35/25

Résultat n°52

Répertoire numérique détaillé des Archives communales d'Embrun antérieures à 1790 / [Archives départementales des Hautes-Alpes] ; [rédigé] par Arlette Playoust. GapArchives départementales des Hautes-Alpes1978

Date

1978

Cote

AD 5/25

Résultat n°53

Affaires communales. - Vitry-le-François. Police municipale. Règlement de police concernant le personnel, les filles soumises, l'abattoir, les bains de rivière, les fêtes publiques.

Date

1818-1853

Cote

5 Z 337, 5 Z 5195 (Ancienne cote)

Résultat n°54

Affaires communales. Dossiers par communes. - Sainte-Marie-à-Py.

Date

1858-1875

Cote

4 Z 125, 4 Z 5305 (Ancienne cote)

Résultat n°55

Ministère de l'intérieur. Instructions pour l'application du décret du 12 novembre 1938 relatif à l'administration départementale et communale

Date

1939

Cote

Dp 5547 (Cote intellectuelle)

Résultat n°56

Etat des fonctionnaires employés et agents rétribués sur le budget municipal.

Date

1923-1930

Cote

2 Z 454, 2 Z 357 (Ancienne cote)

Résultat n°57

Histoire de Saint-Gilles / Henri Collin.

Date

2005

Cote

Delta 3295/1

Résultat n°58

Affaires communales. Dossiers par communes. - Châtelier (Le), Chaudefontaine.

Date

1809-1910

Cote

4 Z 95, 4 Z 5275 (Ancienne cote), 4 Z 404 (Ancienne cote)

Résultat n°59

Communes. - Affaires diverses, correspondance générale.

Date

1915-1925

Cote

3 Z 473, 3 Z 296 (Ancienne cote)

Résultat n°60

Affaires communales. -Hermonville - Heutrégiville

Date

1ère moitié du XIXe s.

Cote

3 Z 50, 3 Z 30161 (Ancienne cote)

Résultat n°61

Edit du roi, contenant réglement pour l'administration des villes et principaux bourgs du royaume. Donné à Compiègne au mois d'août 1764

Date

1764

Cote

Hp 15460 (Cote intellectuelle)

Résultat n°62

Affaires communales. Dossiers par communes. - Moiremont.

Date

1831-1842

Cote

4 Z 113, 4 Z 397 (Ancienne cote)

Résultat n°63

Affaires communales. Dossiers par communes. - Somme-Tourbe.

Date

1819-1904

Cote

4 Z 138, 4 Z 260 (Ancienne cote), 4 Z 351 (Ancienne cote)

Résultat n°64

Communes. - Affaires diverses, correspondance générale. A-W.

Date

1923-1934

Cote

3 Z 476, 3 Z 299 (Ancienne cote)

Résultat n°65

Recueil des arrêtés et règlements municipaux / Ville de Châlons-sur-Marne ; collection réunie et mise en ordre sous l'administration de MM. Bourdon, Maire de la Ville, Garet et Roussel, Adjoints

Date

1900

Cote

SA 683

Résultat n°66

Inventaire-Sommaire des archives communales antérieures à 1790 : Ville de Villefranche / Archives départementales du Rhône. ParisP. Dupont.1865

Date

1865

Cote

AD 69/16

Résultat n°67

Petit manuel des Archives communales : mode d'emploi / Union Amicale des Maires de la Marne

Date

1997

Cote

Dp 15567 (Cote intellectuelle)

Résultat n°68

Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta, Jonchery-sur-Vesle, Reims, Saint-Brice-Courcelles, Sillery, Tinqueux. - Autorisation, travaux d'aménagement, rapports d'ingénieurs, constitution d'associations syndicales, avis de commissions sanitaires, instructions, correspondance.

Date

1924-1926

Cote

3 Z 521, 3 Z 938 (Ancienne cote)

Résultat n°69

Affaires communales. - Vitry-le-François. Délibérations du conseil municipal.

Date

1927-1930

Cote

5 Z 341, 5 Z 5158 (Ancienne cote)

Résultat n°70

Dossiers d'administration communale. - Troisième période. Canton de Dormans.

Date

1910-1913

Cote

2 Z 488, 2 Z 1452 (Ancienne cote)

Résultat n°71

Affaires communales. - Bassu.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 155, 5 Z 1168 (Ancienne cote)

Résultat n°72

Affaires communales. - Vitry-le-François. Octroi. Fixation du tarif, état des dépenses ou frais de perception, délibérations municipales.

Date

an VIII-1838

Cote

5 Z 339, 5 Z 1283 (Ancienne cote)

Résultat n°73

Affaires communales. - Bignicourt-sur-Saulx.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 163, 5 Z 5181 (Ancienne cote)

Résultat n°74

Affaires communales. Dossiers par communes. - Neuville-aux-Bois (La).

Date

an IV-1914

Cote

4 Z 117, 4 Z 5281 (Ancienne cote)

Résultat n°75

Vienne-le-Château : 1989-1995 / [Conseil municipal]

Date

1995

Cote

Chp 12470 (Cote intellectuelle)

Résultat n°76

Participation et restructuration communale. L'exemple de la Marne / Dominique Fetrot ; Jean-Claude Nemery

Date

1972

Cote

Ch 10259 (Cote intellectuelle)

Résultat n°77

Département du Var. Commune de Flayosc. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 / rédigé par M. Fulconis ; sous la direction de M. Mireur. Draguignanimpr. Olivier-Joulian1931

Date

1931

Cote

AD 83/15

Résultat n°78

Ville de Wassy. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1815 / par Jean-Gabriel Gigot. ChaumontImpr. de l'Est1948

Date

1948

Cote

AD 52/20

Résultat n°79

Affaires communales. - Blaise-sous-Arzillières.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 168, 5 Z 5186 (Ancienne cote), 5 Z 8224 (Ancienne cote)

Résultat n°80

Électrification des communes : marchés, enquêtes, formation d'un syndicat des communes, circulaires, correspondance.

Date

1926-1936

Cote

3 Z 499, 3 Z 291 (Ancienne cote)