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805 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ville de Besançon : Inventaire sommaire des Archives communales antérieures à 1790. Série BB (administration communale). Tome II, 1576-1676 / rédigé par Georges Gazier. BesançonImpr. de Millot frères1931
Cote
AD 25/19
 Date
1931
 Lieu
Besançon (Doubs, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Doubs - Archives départementales et communales
  • Ville de Besançon : Inventaire sommaire des Archives...
Résultat n°2

Recueil des arrêtés et réglements municipaux : collection réunie et mise en ordre sous l'administration de MM. Bourdon, maire de la ville, Garet et Roussel, adjoints / Ville de Châlons-sur-Marne. Châlons-sur-MarneUnion Républicaine1900
Cote
R Ch 444
 Date
1900
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Recueil des arrêtés et réglements municipaux : collection...
Résultat n°3

Affaires communales. -Ludes
Cote
3 Z 64, 3 Z 30215 (Ancienne cote)
 Date
1ère moitié du XIXe s.
 Lieu
Ludes (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Dossiers par commune
  • Affaires communales. -Ludes
Résultat n°4

Affaires communales. -Reims.
Cote
3 Z 83, 3 Z 30131 (Ancienne cote)
 Date
1ère moitié du XIXe s.
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Dossiers par commune
  • Affaires communales. -Reims.
Résultat n°5

Répertoire numérique des archives communales antérieures à 1790 : Ville de Castelnaudary / Archives départementales de l'Aude ; rédigé par Joseph Poux. Castelnaudaryimpr. de Servieu-Houlés1949
Cote
AD 11/16
 Date
1949
 Lieu
Castelnaudary (Aude, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Aude - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique des archives communales antérieures...
Résultat n°6

Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 1, Région Nord-Pas-de-Calais / Direction des archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes
Cote
H bib 11089/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1981
 Lieu
Nord-Pas-de-Calais (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités...
Résultat n°7

Affaires communales. - Soulanges.
Cote
5 Z 323, 5 Z 1143 (Ancienne cote), 5 Z 5168 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Soulanges (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Soulanges.
Résultat n°8

Affaires communales. - Brusson.
Cote
5 Z 184, 5 Z 5122 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Brusson (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Brusson.
Résultat n°9

Affaires communales. - Larzicourt.
Cote
5 Z 268, 5 Z 1002 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Larzicourt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Larzicourt.
Résultat n°10

Affaires communales. - Jussecourt-Minecourt.
Cote
5 Z 264, 5 Z 1134 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Jussecourt-Minecourt (Marne, France), Jussecourt (Marne ; ancienne commune), Minecourt (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Jussecourt-Minecourt.
Résultat n°11

Affaires communales. - Dompremy.
Cote
5 Z 224, 5 Z 1145 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Dompremy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Dompremy.
Résultat n°12

Affaires communales. Dossiers par communes. - Laval.
Cote
4 Z 110, 4 Z 5280 (Ancienne cote)
 Date
1808-1876
 Lieu
Laval-sur-Tourbe (Marne, France), Laval (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Affaires communales. Dossiers par communes. - Laval.
Résultat n°13

Affaires communales. - Favresse.
Cote
5 Z 239, 5 Z 5095 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Favresse (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Favresse.
Résultat n°14

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - E.
Cote
2 Z 437, 2 Z 369 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°15

Affaires communales. Dossiers par communes. - Saint-Jean-sur-Tourbe.
Cote
4 Z 128, 4 Z 322 (Ancienne cote)
 Date
1837-1912
 Lieu
Saint-Jean-sur-Tourbe (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Affaires communales. Dossiers par communes. - Saint-Jean-sur-Tourbe.
Résultat n°16

Affaires communales. - Saint-Lumier-la-Populeuse.
Cote
5 Z 305, 5 Z 5080 (Ancienne cote), 5 Z 8151 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1937
 Lieu
Saint-Lumier-la-Populeuse (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
  • Affaires communales. - Saint-Lumier-la-Populeuse.
Résultat n°17

Dossiers d'administration communale. - Quatrième période. Canton de Sézanne. Communes Mélangées.
Cote
2 Z 557, 2 Z 482 (Ancienne cote)
 Date
1909-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Dossiers d'administration communale. - Quatrième période....
Résultat n°18

Ville de Clerval : Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 / par MM. Maurice Pigallet et A. Dornier. Besançonimpr. de Jacquin1910
Cote
AD 25/20
 Date
1910
 Lieu
Clerval (Doubs, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Doubs - Archives départementales et communales
  • Ville de Clerval : Inventaire sommaire des archives...
Résultat n°19

Commune de Revel. Inventaire sommaire des archives antérieures à 1790 / Archives départementales de la Haute-Garonne ; par Pierre et Thérèse Gérard. ToulouseImpr. du Centre régional de documentation pédagogique1955
Cote
AD 31/24
 Date
1955
 Lieu
Revel (Haute-Garonne, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Haute-Garonne - Archives départementales et communales
  • Commune de Revel. Inventaire sommaire des archives...
Résultat n°20

Affaires communales. -Reims.
Cote
3 Z 516, 3 Z 982 (Ancienne cote)
 Date
1927-1940
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Dossiers d'administration communale
  • Affaires communales. -Reims.