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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ville de Besançon : Inventaire sommaire des Archives communales antérieures à 1790. Série BB (administration communale). Tome II, 1576-1676 / rédigé par Georges Gazier. BesançonImpr. de Millot frères1931

    Date

    1931

    Cote

    AD 25/19

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Doubs - Archives départementales et communales
    • Ville de Besançon : Inventaire sommaire des Archives...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Affaires communales. -Ludes

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 64, 3 Z 30215 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Ludes
  4. Résultat n°4

    Affaires communales. -Reims.

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 83, 3 Z 30131 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Reims.
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique des archives communales antérieures à 1790 : Ville de Castelnaudary / Archives départementales de l'Aude ; rédigé par Joseph Poux. Castelnaudaryimpr. de Servieu-Houlés1949

    Date

    1949

    Cote

    AD 11/16

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Aude - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique des archives communales antérieures...
  6. Résultat n°6

    Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 1, Région Nord-Pas-de-Calais / Direction des archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes

    Date de publication

    1981

    Date

    1981

    Cote

    H bib 11089/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités...
  7. Résultat n°7

    Affaires communales. - Soulanges.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 323, 5 Z 1143 (Ancienne cote), 5 Z 5168 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Soulanges.
  8. Résultat n°8

    Affaires communales. - Brusson.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 184, 5 Z 5122 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Brusson.
  9. Résultat n°9

    Affaires communales. - Larzicourt.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 268, 5 Z 1002 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Larzicourt.
  10. Résultat n°10

    Affaires communales. - Jussecourt-Minecourt.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 264, 5 Z 1134 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Jussecourt-Minecourt.
  11. Résultat n°11

    Affaires communales. - Dompremy.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 224, 5 Z 1145 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Dompremy.
  12. Résultat n°12

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Laval.

    Date

    1808-1876

    Cote

    4 Z 110, 4 Z 5280 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Laval.
  13. Résultat n°13

    Affaires communales. - Favresse.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 239, 5 Z 5095 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Favresse.
  14. Résultat n°14

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - E.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 437, 2 Z 369 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  15. Résultat n°15

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Saint-Jean-sur-Tourbe.

    Date

    1837-1912

    Cote

    4 Z 128, 4 Z 322 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Saint-Jean-sur-Tourbe.
  16. Résultat n°16

    Affaires communales. - Saint-Lumier-la-Populeuse.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 305, 5 Z 5080 (Ancienne cote), 5 Z 8151 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Saint-Lumier-la-Populeuse.
  17. Résultat n°17

    Dossiers d'administration communale. - Quatrième période. Canton de Sézanne. Communes Mélangées.

    Date

    1909-1940

    Cote

    2 Z 557, 2 Z 482 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Dossiers d'administration communale. - Quatrième période....
  18. Résultat n°18

    Ville de Clerval : Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 / par MM. Maurice Pigallet et A. Dornier. Besançonimpr. de Jacquin1910

    Date

    1910

    Cote

    AD 25/20

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Doubs - Archives départementales et communales
    • Ville de Clerval : Inventaire sommaire des archives...
  19. Résultat n°19

    Commune de Revel. Inventaire sommaire des archives antérieures à 1790 / Archives départementales de la Haute-Garonne ; par Pierre et Thérèse Gérard. ToulouseImpr. du Centre régional de documentation pédagogique1955

    Date

    1955

    Cote

    AD 31/24

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Garonne - Archives départementales et communales
    • Commune de Revel. Inventaire sommaire des archives...
  20. Résultat n°20

    Affaires communales. -Reims.

    Date

    1927-1940

    Cote

    3 Z 516, 3 Z 982 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. -Reims.