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  1. Résultat n°1

    Maisons d'arrêt. Cahier des charges, fournitures, entreprises départementales, états des dépenses, mobilier, résulat des inspections, colonies pénitentiaires, reconstruction, jeunes détenus.

    Date

    1851-1874

    Cote

    5 Z 559, 5 Z 1267 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Etablissements pénitentiaires
    • Maisons d'arrêt. Cahier des charges, fournitures, entreprises...
  2. Résultat n°2

    Prison de Vitry-le-François. Affaires générales. Instructions. Règlements. Circulaires. Statistiques. Commissions de surveillance.

    Date

    1843-1895

    Cote

    5 Z 558, 5 Z 5040 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Etablissements pénitentiaires
    • Prison de Vitry-le-François. Affaires générales. Instructions....
  3. Résultat n°3

    Adjudications de travaux : extraits des lois et règlements concernant l'administration et la police ; placement des enfants en apprentissage, remise de peines, fournitures et ravitaillement, règlements.

    Date

    1830-1854

    Cote

    5 Z 557, 5 Z 1276 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Etablissements pénitentiaires
    • Adjudications de travaux : extraits des lois et règlements...
  4. Résultat n°4

    Prisons, maisons d'arrêts, jeunes détenus, condamnés libérales.

    Date

    1809-1881

    Cote

    5 Z 556, 5 Z 8242 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Etablissements pénitentiaires
    • Prisons, maisons d'arrêts, jeunes détenus, condamnés...
  5. Résultat n°5

    Maison d'arrêt de Vitry-le-François. Devis des travaux à exécuter pour l'agrandissement, transformation et réparations ; adjudications de fournitures ; mouvement des condamnés : grâces, demandes de crédits, nomination d'un concierge, transfert à Clairvaux

    Date

    1806-1849

    Cote

    5 Z 555, 5 Z 1068 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Etablissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt de Vitry-le-François. Devis des travaux...
  6. Résultat n°6

    Nominations de membres de la Commission de surveillance, règlement intérieur, régime alimentaire des détenus, évasions de prisonniers, enquêtes, rapports de surveillants. Transformation de la clinique Mencière en prison pour internés administratifs. Circulaires, correspondance.

    Date

    1923-1931

    Cote

    3 Z 651, 3 Z 1134 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Établissements pénitentiaires
    • Prison de Reims
    • Nominations de membres de la Commission de surveillance,...
  7. Résultat n°7

    Situation, dispositif de service d'ordre en cas d'exécution capitale, traité de gré à gré pour la translation des détenus par voitures cellulaires, organisation de la commission de surveillance, nomination des membres, procès-verbaux de réunions, nomination de gardiens, travaux d'aménagement, instructions, correspondance.

    Date

    1919-1940

    Cote

    3 Z 650, 3 Z 1133 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Établissements pénitentiaires
    • Prison de Reims
    • Situation, dispositif de service d'ordre en cas d'exécution...
  8. Résultat n°8

    Correspondance diverse sur les prisons : bâtiments de la prison de Reims, demande de transfert dans cette prison, travaux des prisonniers,...

    Date

    1821-1842

    Cote

    3 Z 150, 3 Z 30283 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Établissements pénitentiaires
    • Correspondance diverse sur les prisons : bâtiments...
  9. Résultat n°9

    Etat nominatif des prisonniers, fiches individuelles de signalement, commission de surveillance, registre pour l'inscription des condamnés destinés aux bagnes et maisons centrales.

    Date

    1847-1849

    Cote

    3 Z 149, 3 Z 30037 (Ancienne cote), 3 Z 17 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Établissements pénitentiaires
    • Etat nominatif des prisonniers, fiches individuelles...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations du Conseil gratuit ou Commission gratuite et charitable des prisons de la ville de Reims.

    Date

    1825-1842

    Cote

    3 Z 148*, 3 Z 30053 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Établissements pénitentiaires
    • Registre des délibérations du Conseil gratuit ou Commission...
  11. Résultat n°11

    Projet d'agrandissement. Adjudication des travaux. Construction d'une nouvelle prison et d'une caserne de gendarmerie. Transformation en prison cellulaire. Travaux (plans).

    Date

    1810-1902

    Cote

    4 N 95

    • Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental....

    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Prisons
    • Prison de Vitry-le-François
    • Projet d'agrandissement. Adjudication des travaux....
  12. Résultat n°12

    Travaux. Question de propriété.

    Date

    1810-1880

    Cote

    4 N 94

    • Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental....

    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Prisons
    • Prison de Sézanne
    • Travaux. Question de propriété.
  13. Résultat n°13

    Projet de construction d'une prison près de la caserne de gendarmerie. Plans de l'ancien couvent des religieuses. Travaux.

    Date

    1810-1901

    Cote

    4 N 93

    • Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental....

    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Prisons
    • Prison de Sainte-Menehould
    • Projet de construction d'une prison près de la caserne...
  14. Résultat n°14

    Travaux et grosses réparations.

    Date

    1921-1939

    Cote

    4 N 92

    • Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental....

    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Prisons
    • Prison de Reims
    • Travaux et grosses réparations.
  15. Résultat n°15

    Construction d'une prison cellulaire, agrandissement. Travaux (plans).

    Date

    1898-1910

    Cote

    4 N 91

    • Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental....

    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Prisons
    • Prison de Reims
    • Construction d'une prison cellulaire, agrandissement....
  16. Résultat n°16

    Travaux pour éviter les évasions, demande d'études d'une nouvelle prison. Travaux (plans).

    Date

    1848-1895

    Cote

    4 N 90

    • Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental....

    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Prisons
    • Prison de Reims
    • Travaux pour éviter les évasions, demande d'études...
  17. Résultat n°17

    Adjudication de travaux, plans, mémoires.

    Date

    an XI-1843

    Cote

    4 N 89

    • Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental....

    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Prisons
    • Prison de Reims
    • Adjudication de travaux, plans, mémoires.
  18. Résultat n°18

    Travaux.

    Date

    1887-1939

    Cote

    4 N 88

    • Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental....

    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Prisons
    • Prison d'Épernay
    • Travaux.
  19. Résultat n°19

    Construction. Agrandissement. Travaux d'entretien. Construction d'une nouvelle prison, vente de terrains et de bâtiments (plans).

    Date

    an XIII-1860

    Cote

    4 N 87

    • Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental....

    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Prisons
    • Prison d'Épernay
    • Construction. Agrandissement. Travaux d'entretien....
  20. Résultat n°20

    Travaux de réparations et d'aménagement.

    Date

    1923-1938

    Cote

    4 N 86

    • Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental....

    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Prisons
    • Prison de Châlons-sur-Marne
    • Travaux de réparations et d'aménagement.