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  1. Résultat n°1

    Région de Châlons-sur-Marne (Aube, Haute-Marne et Marne. Bulletin officiel du Commissariat de la République française : Ordonnances, décrets, arrêtés, décisions, circulaires, avis, communications et informations. Châlons-sur-Marne1944-1946

    Date

    1944-1946

    Cote

    Delta 1092/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin officiel du commissariat de la république...
    • Région de Châlons-sur-Marne (Aube, Haute-Marne et Marne....
  2. Résultat n°2

    Marne budgets. Châlons-en-ChampagneConseil général1942-2006

    Date

    1942-2006

    Cote

    Delta 3225/1-49

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Marne budgets
    • Marne budgets. Châlons-en-ChampagneConseil général1942-2006
  3. Résultat n°3

    Textes d'intérêt général. N 73-55. Régime de l'eau. Lutte contre la pollution. (Décrets n 73-218 et 73-219 du 23 février 1973)

    Date de publication

    1973

    Date

    1973

    Cote

    Dp 5881 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. N 73-55. Régime de l'eau....
  4. Résultat n°4

    Recueil des actes administratifs du département de la Marne. Années 1877 et 1878

    Date de publication

    1878

    Date

    1878

    Cote

    LB 5031 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des actes administratifs du département de...
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Textes d'intérêt général. Protection du patrimoine historique et esthétique et restauration immobilière. (Loi n 62.903 du 4 août 1962)

    Date de publication

    1962

    Date

    1962

    Cote

    Dp 5672 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Protection du patrimoine...
  8. Résultat n°8

    Rapports et délibérations / Conseil départemental de la Marne. Châlons-en-ChampagneConseil départemental de la Marne1943-2015

    Date

    1943-2015

    Cote

    Delta 1924/1-146

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Rapports et délibérations - Conseil départemental de...
    • Rapports et délibérations / Conseil départemental de...
  9. Résultat n°9

    Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Région Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne][Préfecture de la Région de Champagne-Ardenne]1986-2015

    Date

    1986-2015

    Cote

    Delta 3275/1-19

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil des actes administratifs de la Préfecture de...
    • Recueil des actes administratifs de la Préfecture de...
  10. Résultat n°10

    Sapeurs-Pompiers. Organisation des corps de sapeurs-pompiers et statut des sapeurs-pompiers communaux. ParisImprimerie des Journaux officiels1954

    Date

    1954

    Cote

    R Hp 10291

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Sapeurs-Pompiers. Organisation des corps de sapeurs-pompiers...
  11. Résultat n°11

    Informations générales / Secrétariat d État à l'Intérieur. Bureau d'études juridiques et de documentation générale. VichyMinistère de l'intérieur1940-1944

    Date

    1940-1944

    Cote

    Delta 582/1-6

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Informations générales- Secrétariat d État à l'Intérieur....
    • Informations générales / Secrétariat d État à l'Intérieur....
  12. Résultat n°12

    Code rural. Enseignement, formation professionnelle et développement agricole, recherche agronomique. (Décrets n 80-560 et 806561 du 11 juillet 1980)

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Dp 5943 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code rural. Enseignement, formation professionnelle...
  13. Résultat n°13

    Textes d'intérêt général. Construction. Circulaire n 53-119 du 12 août 1953, portant refonte des circulaires relatives aux primes à la construction

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    Dp 5403 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Construction. Circulaire...
  14. Résultat n°14

    Charte des sports. Loi du 20 décembre 1940 relative à l'organisation sportive. Réglement d'administration publique du 19 novembre 1941

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    Hp 6112 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Charte des sports. Loi du 20 décembre 1940 relative...
  15. Résultat n°15

    STATISS Champagne-Ardenne : statistiques et indicateurs de la santé et du social : mémento... / Champagne-Ardenne, Direction régionale des affaires sanitaires et socialesChâlons-en-ChampagneDirection régionale des affaires sanitaires et sociales Champagne-Ardenne, Service études et statistiques1987-2008

    Date

    1987-2008

    Cote

    Delta 2334/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • STATISS Champagne-Ardenne : statistiques et indicateurs...
    • STATISS Champagne-Ardenne : statistiques et indicateurs...
  16. Résultat n°16

    Arrêté préfectoral du 11 juin 1964 réglementant la circulation, le service d'ordre, le service sanitaire et le service d'incendie, à l'occasion du déroulement des épreuves automobiles sur le circuit de Gueux les 4 et 5 juillet 1964

    Date de publication

    1964

    Date

    1964

    Cote

    Chp 10045 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté préfectoral du 11 juin 1964 réglementant la...
  17. Résultat n°17

    Code général des impôts. Mise en harmonie du code et incorporation de divers textes

    Date de publication

    1975

    Date

    1975

    Cote

    D bib 1186 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des impôts. Mise en harmonie du code et...
  18. Résultat n°18

    Comment il faut aimer le bon Dieu / par l'Abbé A. Crozier. ParisLibrairie Saint-Paul1916 Petite Bibliothèque du Sacré-Coeur ; 2

    Date

    1916

    Cote

    Hp 9047

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Comment il faut aimer le bon Dieu / par l'Abbé A. Crozier. ParisLibrairie...
  19. Résultat n°19

    Le Rationnement

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    Dp 15069 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Rationnement
  20. Résultat n°20

    Bilan social d'entreprise. Liste des informations et des indicateurs figurant dans le bilan social (décrets et arrêtés du 8 décembre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 15505 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Bilan social d'entreprise. Liste des informations et...
  21. Résultat n°21

    Recueil des actes administratifs de la Région Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne][Conseil régional de Champagne-Ardenne]1986-2015

    Date

    1986-2015

    Cote

    Delta 3273/1-125

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil des actes administratifs de la région Champagne-Ardenne
    • Recueil des actes administratifs de la Région Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne][Conseil...
  22. Résultat n°22

    Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière de Marne

    Date de publication

    an XII

    Date

    anXII

    Cote

    Chp 17013 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière...
  23. Résultat n°23

    Code civil des absents (loi n 77-1447 du 28 décembre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5922 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code civil des absents (loi n 77-1447 du 28 décembre...
  24. Résultat n°24

    Textes légaux et réglementaires sur l'hygiène et la sécurité des travailleurs du bâtiment et des travaux publics / Organisme professionnel de sécurité du bâtiment et des travaux publics. Comité national

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    D bib 256 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes légaux et réglementaires sur l'hygiène et la...
  25. Résultat n°25

    Code minier : Décret n° 56-838 du 16 août 1956

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5528 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code minier : Décret n° 56-838 du 16 août 1956
  26. Résultat n°26

    Recueil des actes administratifs régionaux / Champagne-Ardenne. Champagne-Ardenne1974-1985

    Date

    1974-1985

    Cote

    Delta 3764/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil des actes administratifs régionaux
    • Recueil des actes administratifs régionaux / Champagne-Ardenne. Champagne-Ardenne1974-1985
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Code de la famille et de l'aide sociale

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5465 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la famille et de l'aide sociale
  29. Résultat n°29

    Code électoral.Edition mise à jour au 1er janvier 1971. ParisJournal officiel de la République française1971

    Date

    1971

    Cote

    R D bib 732

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Code électoral.Edition mise à jour au 1er janvier 1971. ParisJournal...
  30. Résultat n°30

    Finances & projets. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne1997-2010

    Date

    1997-2010

    Cote

    Delta 3247/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Finances & projets - Conseil général de la Marne
    • Finances & projets. Châlons-en-ChampagneConseil...
  31. Résultat n°31

    Parquet d'Epernay. Circulaire. Etat civil. Formules

    Date de publication

    [1907]

    Date

    [1907]

    Cote

    R Chp 9609 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Parquet d'Epernay. Circulaire. Etat civil. Formules
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Code des ports maritimes (décret du 22 mars 1978)

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    Dp 5925 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des ports maritimes (décret du 22 mars 1978)
  34. Résultat n°34

    Instruction N° 26000/SCR/ I B/ REG du 15 septembre 1967 sur le recensement / Ministère des armées, Service central du recrutement. ParisImprimerie nationale1967

    Date

    1967

    Cote

    Hp 17556

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Instruction N° 26000/SCR/ I B/ REG du 15 septembre...
  35. Résultat n°35

    Recueil officiel des instructions et circulaires du Ministère de la Justice : [1790-1875] / publié par les ordres du Garde des sceaux, ministre de la justice. ParisImprimerie nationale1830-1890

    Date

    1830-1890

    Cote

    Delta 2256/1-6

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil officiel des instructions et circulaires du...
    • Recueil officiel des instructions et circulaires du...
  36. Résultat n°36

    Instruction sur le rôle des maires en ce qui concerne l'exécution du service du ravitaillement au moyen des ressources du territoire national. ParisImprimerie nationale1926

    Date

    1926

    Cote

    Hp 10246

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Instruction sur le rôle des maires en ce qui concerne...
  37. Résultat n°37

    Loteries et tombolas (circulaire n 851)

    Date de publication

    1945

    Date

    1945

    Cote

    Dp 15009 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loteries et tombolas (circulaire n 851)
  38. Résultat n°38

    Bulletin des annonces légales obligatoires à la charge des sociétés financières. ParisJournaux officiels1912-1943

    Date

    1912-1943

    Cote

    Delta 2242/1-33

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin des annonces légales obligatoires à la charge...
    • Bulletin des annonces légales obligatoires à la charge...
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Bulletin de l'Office de renseignements agricoles / Ministère de l'agriculture. Direction de l'agriculture. ParisBerger-Levrault1923-1941

    Date

    1923-1941

    Cote

    Delta 2208/1-6

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin de l'office de renseignements agricoles
    • Bulletin de l'Office de renseignements agricoles /...