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283 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bulletin d'informations et Recueil des actes administratifs / Préfecture de la Marne Chalons-sur-MarnePréfecture de la Marne1815-2023

    Date

    Entre le 1er octobre 1815 et le 31 décembre 2023

    Cote

    Delta 3219/1-194

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre vivant
    • Recueil des actes de la préfecture de la Marne
    • Bulletin d'informations et Recueil des actes administratifs...
  2. Résultat n°2

    Recueil des actes administratifs / Conseil départemental de la Marne. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne1982-2022

    Date

    Entre le 1er janvier 1982 et le 31 juillet 2023

    Cote

    Delta 1736/1-101

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre vivant
    • Recueil des actes administratifs du conseil départemental...
    • Recueil des actes administratifs / Conseil départemental...
  3. Résultat n°3

    Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses. ParisJournaux officiels1951-2021

    Date

    1951-2021

    Cote

    Delta 1937/1-28

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses
    • Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses. ParisJournaux...
  4. Résultat n°4

    Bulletin officiel du ministère de la Culture et de la Communication / Ministère de la Culture. ParisMinistère de la Culture et de la Communication1980-2017

    Date

    1980-2017

    Cote

    Delta 1459/1-19

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin officiel du Ministère de la Culture et de...
    • Bulletin officiel du ministère de la Culture et de...
  5. Résultat n°5

    Recueil des actes administratifs / Ville de Châlons-en-Champagne. Châlons-en-ChampagneMairie2005-2017

    Date

    2005-2017

    Cote

    Delta 3376/1-23

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre vivant
    • Recueil des actes administratifs de la Ville de Châlons-en-Champagne
    • Recueil des actes administratifs / Ville de Châlons-en-Champagne. Châlons-en-ChampagneMairie2005-2017
  6. Résultat n°6

    Rapports et délibérations / Conseil départemental de la Marne. Châlons-en-ChampagneConseil départemental de la Marne1943-2015

    Date

    1943-2015

    Cote

    Delta 1924/1-146

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Rapports et délibérations - Conseil départemental de...
    • Rapports et délibérations / Conseil départemental de...
  7. Résultat n°7

    Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Région Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne][Préfecture de la Région de Champagne-Ardenne]1986-2015

    Date

    1986-2015

    Cote

    Delta 3275/1-19

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil des actes administratifs de la Préfecture de...
    • Recueil des actes administratifs de la Préfecture de...
  8. Résultat n°8

    Recueil des actes administratifs de la Région Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne][Conseil régional de Champagne-Ardenne]1986-2015

    Date

    1986-2015

    Cote

    Delta 3273/1-125

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil des actes administratifs de la région Champagne-Ardenne
    • Recueil des actes administratifs de la Région Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne][Conseil...
  9. Résultat n°9

    R.C.A. Décideurs : lettre d'informations du Conseil Régional Région Champagne-Ardenne. / Région Champagne-Ardenne ; [directeur de la publication Jean-Paul Bachy]. Châlons-en-Champagne (Direction de la communication, Hôtel de région, 5 rue de Jéricho 51037 Cedex)Région Champagne-Ardenne, Conseil régional2008-2014

    Date

    2008-2014

    Cote

    Delta 3389/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • RCA Décideurs : lettre d' informations du Conseil Régional...
    • R.C.A. Décideurs : lettre d'informations du Conseil...
  10. Résultat n°10

    Finances & projets. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne1997-2010

    Date

    1997-2010

    Cote

    Delta 3247/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Finances & projets - Conseil général de la Marne
    • Finances & projets. Châlons-en-ChampagneConseil...
  11. Résultat n°11

    Rapport au Président de la République et au Parlement. ParisDirection des journaux officielsDocumentation française.1981-2010

    Date

    1981-2010

    Cote

    Delta 3162/1-3

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Rapport du médiateur au président de la république...
    • Rapport au Président de la République et au Parlement. ParisDirection...
  12. Résultat n°12

    Code du patrimoine : partie législative / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification. ParisDirection des journaux officiels2009 "législation et réglementation"

    Date

    2009

    Cote

    H bib 5437

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Code du patrimoine : partie législative / [publié par...
  13. Résultat n°13

    Règlement du service public d'eau potable. ReimsReims Métropole2009

    Date

    2009

    Cote

    Chp 12915

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Règlement du service public d'eau potable. ReimsReims...
  14. Résultat n°14

    Rapport d'activités, rapport financier / Région Champagne Ardenne. Châlons-en-Champagne (5 rue de Jéricho 51037 Cedex)Région Champagne Ardenne, Direction des finances2002-2009

    Date

    2002-2009

    Cote

    Delta 3386/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Rapport d'activités - Rapport financier - Région Champagne-Ardenne
    • Rapport d'activités, rapport financier / Région Champagne...
  15. Résultat n°15

    STATISS Champagne-Ardenne : statistiques et indicateurs de la santé et du social : mémento... / Champagne-Ardenne, Direction régionale des affaires sanitaires et socialesChâlons-en-ChampagneDirection régionale des affaires sanitaires et sociales Champagne-Ardenne, Service études et statistiques1987-2008

    Date

    1987-2008

    Cote

    Delta 2334/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • STATISS Champagne-Ardenne : statistiques et indicateurs...
    • STATISS Champagne-Ardenne : statistiques et indicateurs...
  16. Résultat n°16

    Compte-rendu de la réunion de la Commission permanente. Marne : réunion du. .. = Procès-verbal de la séance du ... / Conseil général de la Marne. Châlons-sur-MarneDépartement de la Marne1946-2007

    Date

    1946-2007

    Cote

    Delta 1936/1-61

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Commission départementale de la Marne
    • Compte-rendu de la réunion de la Commission permanente....
  17. Résultat n°17

    Marne budgets. Châlons-en-ChampagneConseil général1942-2006

    Date

    1942-2006

    Cote

    Delta 3225/1-49

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Marne budgets
    • Marne budgets. Châlons-en-ChampagneConseil général1942-2006
  18. Résultat n°18

    Code du patrimoine : partie législative : décrets, arrêtés, circulaires, textes généraux / Ministère de la Culture et de la communication. Paris.Ministère de la Culture et de la comunication.2004

    Date

    2004

    Cote

    H bib 11513

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Code du patrimoine : partie législative : décrets,...
  19. Résultat n°19

    Loi urbanisme & habitat : volet urbanisme / Ministère de l'Equipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer. Paris.Ministère de l'Equipement, des transports du logement du tourisme et de la mer.2003

    Date

    2003

    Cote

    Hp 16689

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Loi urbanisme & habitat : volet urbanisme / Ministère...
  20. Résultat n°20

    Code de la santé publique. Code de l'action sociale et des familles : textes, jurisprudence, annotations. / annotations par Jean-Michel De Forges, Didier Truchet, Jean Penneau [et al.].16e éd. ParisDalloz2002 Petits codes Dalloz

    Date

    2002

    Cote

    D bib 1316

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Code de la santé publique. Code de l'action sociale...