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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Région de Châlons-sur-Marne (Aube, Haute-Marne et Marne. Bulletin officiel du Commissariat de la République française : Ordonnances, décrets, arrêtés, décisions, circulaires, avis, communications et informations. Châlons-sur-Marne1944-1946

    Date

    1944-1946

    Cote

    Delta 1092/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin officiel du commissariat de la république...
    • Région de Châlons-sur-Marne (Aube, Haute-Marne et Marne....
  2. Résultat n°2

    Code des marchés publics. ParisJournaux officiels1966

    Date

    1966

    Cote

    R H bib 5829/1

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Code des marchés publics. ParisJournaux officiels1966
  3. Résultat n°3

    Marne budgets. Châlons-en-ChampagneConseil général1942-2006

    Date

    1942-2006

    Cote

    Delta 3225/1-49

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Marne budgets
    • Marne budgets. Châlons-en-ChampagneConseil général1942-2006
  4. Résultat n°4

    Textes d'intérêt général. N 73-55. Régime de l'eau. Lutte contre la pollution. (Décrets n 73-218 et 73-219 du 23 février 1973)

    Date de publication

    1973

    Date

    1973

    Cote

    Dp 5881 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. N 73-55. Régime de l'eau....
  5. Résultat n°5

    Recueil des actes administratifs du département de la Marne. Années 1877 et 1878

    Date de publication

    1878

    Date

    1878

    Cote

    LB 5031 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des actes administratifs du département de...
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Textes d'intérêt général. Protection du patrimoine historique et esthétique et restauration immobilière. (Loi n 62.903 du 4 août 1962)

    Date de publication

    1962

    Date

    1962

    Cote

    Dp 5672 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Protection du patrimoine...
  9. Résultat n°9

    Rapports et délibérations / Conseil départemental de la Marne. Châlons-en-ChampagneConseil départemental de la Marne1943-2015

    Date

    1943-2015

    Cote

    Delta 1924/1-146

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Rapports et délibérations - Conseil départemental de...
    • Rapports et délibérations / Conseil départemental de...
  10. Résultat n°10

    Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Région Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne][Préfecture de la Région de Champagne-Ardenne]1986-2015

    Date

    1986-2015

    Cote

    Delta 3275/1-19

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil des actes administratifs de la Préfecture de...
    • Recueil des actes administratifs de la Préfecture de...
  11. Résultat n°11

    Sapeurs-Pompiers. Organisation des corps de sapeurs-pompiers et statut des sapeurs-pompiers communaux. ParisImprimerie des Journaux officiels1954

    Date

    1954

    Cote

    R Hp 10291

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Sapeurs-Pompiers. Organisation des corps de sapeurs-pompiers...
  12. Résultat n°12

    Informations générales / Secrétariat d État à l'Intérieur. Bureau d'études juridiques et de documentation générale. VichyMinistère de l'intérieur1940-1944

    Date

    1940-1944

    Cote

    Delta 582/1-6

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Informations générales- Secrétariat d État à l'Intérieur....
    • Informations générales / Secrétariat d État à l'Intérieur....
  13. Résultat n°13

    Code rural. Enseignement, formation professionnelle et développement agricole, recherche agronomique. (Décrets n 80-560 et 806561 du 11 juillet 1980)

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Dp 5943 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code rural. Enseignement, formation professionnelle...
  14. Résultat n°14

    Textes d'intérêt général. Construction. Circulaire n 53-119 du 12 août 1953, portant refonte des circulaires relatives aux primes à la construction

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    Dp 5403 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Construction. Circulaire...
  15. Résultat n°15

    Charte des sports. Loi du 20 décembre 1940 relative à l'organisation sportive. Réglement d'administration publique du 19 novembre 1941

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    Hp 6112 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Charte des sports. Loi du 20 décembre 1940 relative...
  16. Résultat n°16

    STATISS Champagne-Ardenne : statistiques et indicateurs de la santé et du social : mémento... / Champagne-Ardenne, Direction régionale des affaires sanitaires et socialesChâlons-en-ChampagneDirection régionale des affaires sanitaires et sociales Champagne-Ardenne, Service études et statistiques1987-2008

    Date

    1987-2008

    Cote

    Delta 2334/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • STATISS Champagne-Ardenne : statistiques et indicateurs...
    • STATISS Champagne-Ardenne : statistiques et indicateurs...
  17. Résultat n°17

    Arrêté préfectoral du 11 juin 1964 réglementant la circulation, le service d'ordre, le service sanitaire et le service d'incendie, à l'occasion du déroulement des épreuves automobiles sur le circuit de Gueux les 4 et 5 juillet 1964

    Date de publication

    1964

    Date

    1964

    Cote

    Chp 10045 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté préfectoral du 11 juin 1964 réglementant la...
  18. Résultat n°18

    Code général des impôts. Mise en harmonie du code et incorporation de divers textes

    Date de publication

    1975

    Date

    1975

    Cote

    D bib 1186 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des impôts. Mise en harmonie du code et...
  19. Résultat n°19

    Comment il faut aimer le bon Dieu / par l'Abbé A. Crozier. ParisLibrairie Saint-Paul1916 Petite Bibliothèque du Sacré-Coeur ; 2

    Date

    1916

    Cote

    Hp 9047

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Comment il faut aimer le bon Dieu / par l'Abbé A. Crozier. ParisLibrairie...
  20. Résultat n°20