Filtrer les résultats
Multimédias
  • 13
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 13
  • 13
Nom de l'inventaire
  • 13
Typologies
  • 13
Sujets
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
13 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1620-1699.
Cote
A21
 Date- Lieu - Type de document
Arrêts du Conseil d'Etat du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi.
  • 1620-1699.
Résultat n°2

1776-1782.
Cote
A28
 Date- Lieu - Type de document
Arrêts du Conseil d'Etat du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi.
  • 1776-1782.
Résultat n°3

1700-1714.
Cote
A22
 Date- Lieu - Type de document
Arrêts du Conseil d'Etat du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi.
  • 1700-1714.
Résultat n°4

1766-1778.
Cote
A52
 Date- Lieu - Type de document
Arrêts du Conseil d'Etat du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi (doubles)
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi (doubles).
  • 1766-1778.
Résultat n°5

1725-1744.
Cote
A24
 Date- Lieu - Type de document
Arrêts du Conseil d'Etat du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi.
  • 1725-1744.
Résultat n°6

1779-1789.
Cote
A53
 Date- Lieu - Type de document
Arrêts du Conseil d'Etat du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi (doubles)
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi (doubles).
  • 1779-1789.
Résultat n°7

1744-1765.
Cote
A51
 Date- Lieu - Type de document
Arrêts du Conseil d'Etat du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi (doubles)
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi (doubles).
  • 1744-1765.
Résultat n°8

1767-1775.
Cote
A27
 Date- Lieu - Type de document
Arrêts du Conseil d'Etat du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi.
  • 1767-1775.
Résultat n°9

1783-1789.
Cote
A29
 Date- Lieu - Type de document
Arrêts du Conseil d'Etat du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi.
  • 1783-1789.
Résultat n°10

1745-1756.
Cote
A25
 Date- Lieu - Type de document
Arrêts du Conseil d'Etat du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi.
  • 1745-1756.
Résultat n°11

1757-1766.
Cote
A26
 Date- Lieu - Type de document
Arrêts du Conseil d'Etat du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi.
  • 1757-1766.
Résultat n°12

1715-1724.
Cote
A23
 Date- Lieu - Type de document
Arrêts du Conseil d'Etat du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi.
  • 1715-1724.
Résultat n°13

1633-1743.
Cote
A50
 Date- Lieu - Type de document
Arrêts du Conseil d'Etat du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi (doubles)
  • Arrêts du Conseil d'État du Roi (doubles).
  • 1633-1743.