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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires communales. -Villers-Franqueux - Villers-Marmery - Villers-sous-Châtillon.

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 99, 3 Z 30149 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Villers-Franqueux - Villers-Marmery...
  2. Résultat n°2
    Villers-Franqueux (51633). Section Z3 échelle 1/1250, plan remembré pour 1954, plan régulier (papier).

    1 media

    Villers-Franqueux (51633). Section Z3 échelle 1/1250, plan remembré pour 1954, plan régulier (papier).

    Date

    1954

    Cote

    1755 W 167/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Villers-Franqueux
    • Villers-Franqueux (51633). Section Z3 échelle 1/1250,...
  3. Résultat n°3
    Villers-Franqueux (51633). Section Z2 échelle 1/1250, plan remembré pour 1954, plan régulier (papier).

    1 media

    Villers-Franqueux (51633). Section Z2 échelle 1/1250, plan remembré pour 1954, plan régulier (papier).

    Date

    1954

    Cote

    1755 W 167/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Villers-Franqueux
    • Villers-Franqueux (51633). Section Z2 échelle 1/1250,...
  4. Résultat n°4
    Villers-Franqueux (51633). Section Z1 échelle 1/1250, plan remembré pour 1954, plan régulier (papier).

    1 media

    Villers-Franqueux (51633). Section Z1 échelle 1/1250, plan remembré pour 1954, plan régulier (papier).

    Date

    1954

    Cote

    1755 W 167/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Villers-Franqueux
    • Villers-Franqueux (51633). Section Z1 échelle 1/1250,...
  5. Résultat n°5
    Villers-Franqueux (51633). Section Y2 échelle 1/1250, plan remembré pour 1954, plan régulier (papier).

    1 media

    Villers-Franqueux (51633). Section Y2 échelle 1/1250, plan remembré pour 1954, plan régulier (papier).

    Date

    1954

    Cote

    1755 W 167/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Villers-Franqueux
    • Villers-Franqueux (51633). Section Y2 échelle 1/1250,...
  6. Résultat n°6
    Villers-Franqueux (51633). Section Y1 échelle 1/1250, plan remembré pour 1954, plan régulier (papier).

    1 media

    Villers-Franqueux (51633). Section Y1 échelle 1/1250, plan remembré pour 1954, plan régulier (papier).

    Date

    1954

    Cote

    1755 W 167/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Villers-Franqueux
    • Villers-Franqueux (51633). Section Y1 échelle 1/1250,...
  7. Résultat n°7
    Villers-Franqueux (51633). Section C2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    1 media

    Villers-Franqueux (51633). Section C2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    Date

    1934

    Cote

    1755 W 167/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Villers-Franqueux
    • Villers-Franqueux (51633). Section C2 échelle 1/1250,...
  8. Résultat n°8
    Villers-Franqueux (51633). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    1 media

    Villers-Franqueux (51633). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    Date

    1934

    Cote

    1755 W 167/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Villers-Franqueux
    • Villers-Franqueux (51633). Section C1 échelle 1/1250,...
  9. Résultat n°9
    Villers-Franqueux (51633). Section B2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    1 media

    Villers-Franqueux (51633). Section B2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    Date

    1934

    Cote

    1755 W 167/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Villers-Franqueux
    • Villers-Franqueux (51633). Section B2 échelle 1/1250,...
  10. Résultat n°10
    Villers-Franqueux (51633). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    1 media

    Villers-Franqueux (51633). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    Date

    1934

    Cote

    1755 W 167/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Villers-Franqueux
    • Villers-Franqueux (51633). Section B1 échelle 1/1250,...
  11. Résultat n°11
    Villers-Franqueux (51633). Section A3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    1 media

    Villers-Franqueux (51633). Section A3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    Date

    1934

    Cote

    1755 W 167/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Villers-Franqueux
    • Villers-Franqueux (51633). Section A3 échelle 1/1250,...
  12. Résultat n°12
    Villers-Franqueux (51633). Section A2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    1 media

    Villers-Franqueux (51633). Section A2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    Date

    1934

    Cote

    1755 W 167/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Villers-Franqueux
    • Villers-Franqueux (51633). Section A2 échelle 1/1250,...
  13. Résultat n°13
    Villers-Franqueux (51633). Section A1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    1 media

    Villers-Franqueux (51633). Section A1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    Date

    1934

    Cote

    1755 W 167/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Villers-Franqueux
    • Villers-Franqueux (51633). Section A1 échelle 1/1250,...
  14. Résultat n°14
    Villers-Franqueux (51633). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan pour 1954, (papier).

    1 media

    Villers-Franqueux (51633). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan pour 1954, (papier).

    Date

    1954

    Cote

    1755 W 167/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Villers-Franqueux
    • Villers-Franqueux (51633). Tableau d'assemblage échelle...
  15. Résultat n°15
    Villers-Franqueux. Section C2

    1 media

    Villers-Franqueux. Section C2

    Date

    1835

    Cote

    3 P 1365/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Villers-Franqueux
    • Plans parcellaires
    • Villers-Franqueux. Section C2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  16. Résultat n°16
    Villers-Franqueux. Section C1

    1 media

    Villers-Franqueux. Section C1

    Date

    1835

    Cote

    3 P 1365/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Villers-Franqueux
    • Plans parcellaires
    • Villers-Franqueux. Section C1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  17. Résultat n°17
    Villers-Franqueux. Section B2

    1 media

    Villers-Franqueux. Section B2

    Date

    1835

    Cote

    3 P 1365/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Villers-Franqueux
    • Plans parcellaires
    • Villers-Franqueux. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  18. Résultat n°18
    Villers-Franqueux. Section B1

    1 media

    Villers-Franqueux. Section B1

    Date

    1835

    Cote

    3 P 1365/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Villers-Franqueux
    • Plans parcellaires
    • Villers-Franqueux. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  19. Résultat n°19
    Villers-Franqueux. Section A3

    1 media

    Villers-Franqueux. Section A3

    Date

    1835

    Cote

    3 P 1365/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Villers-Franqueux
    • Plans parcellaires
    • Villers-Franqueux. Section A3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  20. Résultat n°20
    Villers-Franqueux. Section A2

    1 media

    Villers-Franqueux. Section A2

    Date

    1835

    Cote

    3 P 1365/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Villers-Franqueux
    • Plans parcellaires
    • Villers-Franqueux. Section A2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.