Hametel, notaire à Ville-sur-Tourbe : minutes
Date
1668
Cote
4 E 12660
-
Contexte : Archives notariales
- Hametel, notaire à Ville-sur-Tourbe : minutes
Archives départementales de la Marne
1668
4 E 12660
1685
4 E 9721
468 medias
1692-1792
2 E 757/1
1 media
1712-1792
1 E 188/3
1 media
1712-1762
1 E 188/5
1 media
1712-1792
1 E 188/4
1 media
1712-1792
1 E 188/1
1 media
1712-1792
1 E 188/2
1 media
1761-1762
1 E 188/6
1 media
1761-1762
1 E 188/7
1 media
1778-1779
1 E 760/3
1779
4 E 565
364 medias
1793-1870
2 E 757/4
414 medias
1793-1870
2 E 757/6
511 medias
1793-1870
2 E 757/2
An IV - 1837
4 E 13858
an IV-1837
4 E 566, 1868, 13858
An VIII - 1834
4 E 1868
1802-1863
E DEPOT 8511
427 medias
an XI-1901
2 E 757/3
9 medias
an XI-1812
125 M 14
An XI - 1827
4 E 566
1806-1926
9 X 2236
1808-1935
2 O 4926
Préfecture de la Marne
1810-1928
4 N 171
1811-1910
48 J 645, 48 J 503 (Ancienne cote), 48 J 504 (Ancienne cote)
Évêché de Châlons-en-Champagne
1811-1980
J 6223
8 medias
1813-1822
125 M 30
1818-1936
2 O 4921
Préfecture de la Marne
1822-1936
9 X 1250
8 medias
1823-1832
125 M 44
1 media
1826
3 P 1372/2
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1826
3 P 665/2
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1826-1913
3 P 665/4
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1 media
1826
3 P 1372/6
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1 media
1826
3 P 1372/1
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1826-1913
3 P 665/3
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1 media
1826
3 P 1372/4
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1 media
1826
3 P 1372/7
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1 media
1826
3 P 1372/3
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1826-1913
3 P 665/1
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1 media
1826
3 P 1372/5
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1827
Monyer de Prilly, Marie-Joseph-François-Victor
1827
Chp 15894 (Cote intellectuelle), n°21
1832-1840
4 Z 148, 4 Z 397 (Ancienne cote)
1832-1934
2 O 4924
Préfecture de la Marne
10 medias
1833-1842
125 M 57
1834-1937
2 O 4923
Préfecture de la Marne
1835-1848
4 E 1869-13859
1835 - 1848
4 E 1869
12 medias
1836
122 M 14
1838-1926
9 X 2237
1838 - 1847
4 E 13859
14 medias
1841
122 M 24
8 medias
1843-1852
125 M 71
1844-1936
2 O 4922
Préfecture de la Marne
1845-1924
24 X 53
13 medias
1846
122 M 47
1848-1890
4 E 1870, 10904, 13860-13863, 15722, 25902-25908
1848 - 1888
4 E 1870
1850 - 1874
4 E 13860
1852
Chp 13206
1852
Barthélemy, Édouard de
1852
SA 434 (Cote intellectuelle)
7 medias
1853-1862
125 M 87
13 medias
1856
122 M 111
1858
9 X 2235
13 medias
1861
122 M 136
1861-1930
31 X 571
1862-1933
34 X 63
juillet 1862 - décembre 1862
4 E 25902
8 medias
1863-1872
125 M 104
1865
Barthélemy, Édouard de
1865
Ch 546 (Cote intellectuelle)
1865
Barthélemy, Édouard de
1865
SA 434 (Cote intellectuelle)
13 medias
1866
122 M 160
janvier 1866 - juin 1866
4 E 25903
1866
4 E 10904
juillet 1866 - décembre 1866
4 E 25904
janvier 1869 - juin 1869
4 E 25905
juillet 1869 - décembre 1869
4 E 25906
1870
4 E 25907
111 medias
1871-1891
2 E 757/8
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