Hametel, notaire à Ville-sur-Tourbe : minutes
Date
1668
Cote
4 E 12660
-
Contexte : Archives notariales
- Hametel, notaire à Ville-sur-Tourbe : minutes
Archives départementales de la Marne
1668
4 E 12660
1685
4 E 9721
468 medias
1692-1792
2 E 757/1
1 media
1712-1792
1 E 188/3
1 media
1712-1762
1 E 188/5
1 media
1712-1792
1 E 188/4
1 media
1712-1792
1 E 188/1
1 media
1712-1792
1 E 188/2
1 media
1761-1762
1 E 188/6
1 media
1761-1762
1 E 188/7
1 media
1778-1779
1 E 760/3
1779
4 E 565
364 medias
1793-1870
2 E 757/4
414 medias
1793-1870
2 E 757/6
511 medias
1793-1870
2 E 757/2
An IV - 1837
4 E 13858
an IV-1837
4 E 566, 1868, 13858
An VIII - 1834
4 E 1868
1802-1863
E DEPOT 8511
427 medias
an XI-1901
2 E 757/3
9 medias
an XI-1812
125 M 14
An XI - 1827
4 E 566
1806-1926
9 X 2236
1808-1935
2 O 4926
Préfecture de la Marne
1810-1928
4 N 171
1811-1910
48 J 645, 48 J 503 (Ancienne cote), 48 J 504 (Ancienne cote)
Évêché de Châlons-en-Champagne
1811-1980
J 6223
8 medias
1813-1822
125 M 30
1818-1936
2 O 4921
Préfecture de la Marne
1822-1936
9 X 1250
8 medias
1823-1832
125 M 44
1 media
1826
3 P 1372/2
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1826
3 P 665/2
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1826-1913
3 P 665/4
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1 media
1826
3 P 1372/6
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1 media
1826
3 P 1372/1
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1826-1913
3 P 665/3
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1 media
1826
3 P 1372/4
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1 media
1826
3 P 1372/7
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1 media
1826
3 P 1372/3
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
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