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1 036 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Forêt domaniale de Verzy, communes de Trépail et Verzy, 1717.

    1 media

    Forêt domaniale de Verzy, communes de Trépail et Verzy, 1717.

    Date

    1717

    Cote

    14 B 32/1

    • Contexte : Cartes et plans

    • Juridictions royales et seigneuriales (série B)
    • Maîtrise des eaux et forêts
    • Forêt domaniale de Verzy, communes de Trépail et Verzy,...
  2. Résultat n°2
    Plan de la seconde tranche de bois de St Basle avec la reserve fait en 1733

    1 media

    Plan de la seconde tranche de bois de St Basle avec la reserve fait en 1733

    Date

    1733

    Cote

    14 B 32/2

    • Contexte : Cartes et plans

    • Juridictions royales et seigneuriales (série B)
    • Maîtrise des eaux et forêts
    • Plan de la seconde tranche de bois de St Basle avec...
  3. Résultat n°3
    Forêt communale de Verzy, 1740.

    2 medias

    Forêt communale de Verzy, 1740.

    Date

    1740

    Cote

    14 B 33/1

    • Contexte : Cartes et plans

    • Juridictions royales et seigneuriales (série B)
    • Maîtrise des eaux et forêts
    • Forêt communale de Verzy, 1740.
  4. Résultat n°4
    Plan des bois des communautés de Verzy Beaumont et Prunay, 1740.

    1 media

    Plan des bois des communautés de Verzy Beaumont et Prunay, 1740.

    Date

    1740

    Cote

    14 B 33/2

    • Contexte : Cartes et plans

    • Juridictions royales et seigneuriales (série B)
    • Maîtrise des eaux et forêts
    • Plan des bois des communautés de Verzy Beaumont et...
  5. Résultat n°5
    Plan figuratif des bois de communautés de Verzy Beaumont Prunay, 1740.

    1 media

    Plan figuratif des bois de communautés de Verzy Beaumont Prunay, 1740.

    Date

    1740

    Cote

    14 B 33/3

    • Contexte : Cartes et plans

    • Juridictions royales et seigneuriales (série B)
    • Maîtrise des eaux et forêts
    • Plan figuratif des bois de communautés de Verzy Beaumont...
  6. Résultat n°6

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1636-1689

    Cote

    17 B 1724

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  7. Résultat n°7

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1778

    Cote

    23 B 32

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)

    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  8. Résultat n°8

    Verzy

    Date

    11/04/1679-28/12/1681

    Cote

    23 B 94

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)

    • Contrôle des exploits
    • Verzy

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  9. Résultat n°9

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1705-1729

    Cote

    24 B 1042

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  10. Résultat n°10

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1730-1749

    Cote

    24 B 1043

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  11. Résultat n°11

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1750-1764

    Cote

    24 B 1044

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  12. Résultat n°12

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1765-1774

    Cote

    24 B 1045

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  13. Résultat n°13

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1775-1782

    Cote

    24 B 1046

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  14. Résultat n°14

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1783-1790

    Cote

    24 B 1047

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  15. Résultat n°15

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    02/07/1720-13/09/1723

    Cote

    24 B 1048

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  16. Résultat n°16

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    19/10/1723-17/12/1726

    Cote

    24 B 1049

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  17. Résultat n°17

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    07/01/1725-10/01/1730

    Cote

    24 B 1050

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  18. Résultat n°18

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    01/1730-08/01/1732

    Cote

    24 B 1051

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  19. Résultat n°19

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    01/1732-15/03/1740

    Cote

    24 B 1052

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  20. Résultat n°20

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    1741-1758

    Cote

    24 B 1053

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims