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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires communales. - Vanault-les-Dames.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 327, 5 Z 1171 (Ancienne cote), 5 Z 5169 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vanault-les-Dames.
  2. Résultat n°2
    Vernancourt (51608). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1976 (extension sur Vanault-les-Dames section D), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Vernancourt (51608). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1976 (extension sur Vanault-les-Dames section D), plan régulier (papier armé)

    Date

    1976

    Cote

    1756 W 255/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vernancourt
    • Vernancourt (51608). Section ZH échelle 1/2000, plan...
  3. Résultat n°3
    Vernancourt (51608). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1976 (extension sur Vanault-les-Dames section D), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Vernancourt (51608). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1976 (extension sur Vanault-les-Dames section D), plan régulier (papier armé)

    Date

    1976

    Cote

    1756 W 255/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vernancourt
    • Vernancourt (51608). Section ZE échelle 1/2000, plan...
  4. Résultat n°4
    Vanault-les-Dames (51590). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1756 W 248/28

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section ZO échelle 1/2000,...
  5. Résultat n°5
    Vanault-les-Dames (51590). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1756 W 248/27

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section ZN échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Vanault-les-Dames (51590). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1756 W 248/26

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section ZM échelle 1/2000,...
  7. Résultat n°7
    Vanault-les-Dames (51590). Section ZL 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section ZL 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1756 W 248/25

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section ZL 1 échelle 1/2000,...
  8. Résultat n°8
    Vanault-les-Dames (51590). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1756 W 248/24

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section ZK échelle 1/2000,...
  9. Résultat n°9
    Vanault-les-Dames (51590). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1756 W 248/23

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section ZI échelle 1/2000,...
  10. Résultat n°10
    Vanault-les-Dames (51590). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1756 W 248/22

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section ZH échelle 1/2000,...
  11. Résultat n°11
    Vanault-les-Dames (51590). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1756 W 248/21

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section ZE échelle 1/2000,...
  12. Résultat n°12
    Vanault-les-Dames (51590). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1756 W 248/20

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section ZD échelle 1/2000,...
  13. Résultat n°13
    Vanault-les-Dames (51590). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1756 W 248/19

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section ZC échelle 1/2000,...
  14. Résultat n°14
    Vanault-les-Dames (51590). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1756 W 248/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section ZB échelle 1/2000,...
  15. Résultat n°15
    Vanault-les-Dames (51590). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1965, plan régulier (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1756 W 248/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section ZA échelle 1/2000,...
  16. Résultat n°16
    Vanault-les-Dames (51590). Section XA échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section XA échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 248/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section XA échelle 1/1000,...
  17. Résultat n°17
    Vanault-les-Dames (51590). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 248/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section AC échelle 1/1000,...
  18. Résultat n°18
    Vanault-les-Dames (51590). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 248/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section AB échelle 1/1000,...
  19. Résultat n°19
    Vanault-les-Dames (51590). Section F2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section F2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 248/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section F2 échelle 1/2500,...
  20. Résultat n°20
    Vanault-les-Dames (51590). Section F1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section F1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 248/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section F1 échelle 1/2500,...
  21. Résultat n°21
    Vanault-les-Dames (51590). Section E1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section E1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 248/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section E1 échelle 1/1250,...
  22. Résultat n°22
    Vanault-les-Dames (51590). Section D échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section D échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 248/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section D échelle 1/2500,...
  23. Résultat n°23
    Vanault-les-Dames (51590). Section C4 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section C4 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 248/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section C4 échelle 1/2500,...
  24. Résultat n°24
    Vanault-les-Dames (51590). Section C3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section C3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 248/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section C3 échelle 1/2500,...
  25. Résultat n°25
    Vanault-les-Dames (51590). Section C2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section C2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 248/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section C2 échelle 1/2500,...
  26. Résultat n°26
    Vanault-les-Dames (51590). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 248/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section C1 échelle 1/2500,...
  27. Résultat n°27
    Vanault-les-Dames (51590). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 248/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section B2 échelle 1/2500,...
  28. Résultat n°28
    Vanault-les-Dames (51590). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 248/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section B1 échelle 1/2500,...
  29. Résultat n°29
    Vanault-les-Dames (51590). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 248/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section A2 échelle 1/2500,...
  30. Résultat n°30
    Vanault-les-Dames (51590). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 248/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Section A1 échelle 1/2500,...
  31. Résultat n°31
    Vanault-les-Dames (51590). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier)

    1 media

    Vanault-les-Dames (51590). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 248/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vanault-les-Dames
    • Vanault-les-Dames (51590). Tableau d'assemblage échelle...
  32. Résultat n°32
    Vanault-les-Dames. Section F2

    1 media

    Vanault-les-Dames. Section F2

    Date

    1828

    Cote

    3 P 1320/14

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Vanault-les-Dames
    • Plans parcellaires
    • Vanault-les-Dames. Section F2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  33. Résultat n°33
    Vanault-les-Dames. Section F1

    1 media

    Vanault-les-Dames. Section F1

    Date

    1828

    Cote

    3 P 1320/13

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Vanault-les-Dames
    • Plans parcellaires
    • Vanault-les-Dames. Section F1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  34. Résultat n°34
    Vanault-les-Dames. Section E2

    1 media

    Vanault-les-Dames. Section E2

    Date

    1828

    Cote

    3 P 1320/12

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Vanault-les-Dames
    • Plans parcellaires
    • Vanault-les-Dames. Section E2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  35. Résultat n°35
    Vanault-les-Dames. Section E1

    1 media

    Vanault-les-Dames. Section E1

    Date

    1828

    Cote

    3 P 1320/11

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Vanault-les-Dames
    • Plans parcellaires
    • Vanault-les-Dames. Section E1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  36. Résultat n°36
    Vanault-les-Dames. Section Du

    1 media

    Vanault-les-Dames. Section Du

    Date

    1828

    Cote

    3 P 1320/10

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Vanault-les-Dames
    • Plans parcellaires
    • Vanault-les-Dames. Section Du

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  37. Résultat n°37
    Vanault-les-Dames. Section C4

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    Vanault-les-Dames. Section C4

    Date

    1828

    Cote

    3 P 1320/9

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Vanault-les-Dames
    • Plans parcellaires
    • Vanault-les-Dames. Section C4

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  38. Résultat n°38
    Vanault-les-Dames. Section C3

    1 media

    Vanault-les-Dames. Section C3

    Date

    1828

    Cote

    3 P 1320/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Vanault-les-Dames
    • Plans parcellaires
    • Vanault-les-Dames. Section C3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  39. Résultat n°39
    Vanault-les-Dames. Section C2

    1 media

    Vanault-les-Dames. Section C2

    Date

    1828

    Cote

    3 P 1320/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Vanault-les-Dames
    • Plans parcellaires
    • Vanault-les-Dames. Section C2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  40. Résultat n°40
    Vanault-les-Dames. Section C1

    1 media

    Vanault-les-Dames. Section C1

    Date

    1828

    Cote

    3 P 1320/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Vanault-les-Dames
    • Plans parcellaires
    • Vanault-les-Dames. Section C1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.