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352 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1633-1699

    Cote

    24 B 1003

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Thuisy
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  2. Résultat n°2

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1700-1729

    Cote

    24 B 1004

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Thuisy
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  3. Résultat n°3

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1730-1739

    Cote

    24 B 1005

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Thuisy
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  4. Résultat n°4

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1740-1749

    Cote

    24 B 1006

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Thuisy
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  5. Résultat n°5

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1750-1763

    Cote

    24 B 1007

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Thuisy
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  6. Résultat n°6

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1705-1729

    Cote

    24 B 1042

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  7. Résultat n°7

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1730-1749

    Cote

    24 B 1043

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  8. Résultat n°8

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1750-1764

    Cote

    24 B 1044

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  9. Résultat n°9

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1765-1774

    Cote

    24 B 1045

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  10. Résultat n°10

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1775-1782

    Cote

    24 B 1046

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  11. Résultat n°11

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1783-1790

    Cote

    24 B 1047

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  12. Résultat n°12

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    02/07/1720-13/09/1723

    Cote

    24 B 1048

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  13. Résultat n°13

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    19/10/1723-17/12/1726

    Cote

    24 B 1049

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  14. Résultat n°14

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    07/01/1725-10/01/1730

    Cote

    24 B 1050

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  15. Résultat n°15

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    01/1730-08/01/1732

    Cote

    24 B 1051

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  16. Résultat n°16

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    01/1732-15/03/1740

    Cote

    24 B 1052

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  17. Résultat n°17

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    1741-1758

    Cote

    24 B 1053

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  18. Résultat n°18

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    07/07/1767-12/05/1772

    Cote

    24 B 1054

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  19. Résultat n°19

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    12/05/1772-01/04/1783

    Cote

    24 B 1055

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  20. Résultat n°20

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    22/07/1783-24/11/1790

    Cote

    24 B 1056

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims