Paulet, Jacques, notaire à Vélye : expéditions
Date
1667 - 1752
Cote
4 E 9684
-
Contexte : Archives notariales
- Paulet, Jacques, notaire à Vélye : expéditions
Archives départementales de la Marne
1667 - 1752
4 E 9684
315 medias
1693-1792
2 E 714/1
93 medias
1693-1721
1693-1721
E dépôt 21647
92 medias
1693-1871
1 media
1720
G 1452/1
276 medias
1722-1792
1722-1792
E dépôt 21648
1738 - 1748
4 E 23230
1738 - 1752
4 E 9685
1749 - 1763
4 E 23231
1767 - 1773
4 E 11
1767 - 1769
4 E 24
1770
4 E 25
1771
4 E 26
1772
4 E 27
1774-1812
4 E 12-19, 22682
1774 - 1782
4 E 12
1780
4 E 5338
1783 - 1789
4 E 13
1790 - An IV
4 E 14
168 medias
1793-1861
2 E 714/4
204 medias
1793-1860
2 E 714/2
1793-1822
E dépôt 21652
1793-1800
E dépôt 21650
203 medias
1793-1860
2 E 714/6
1793-1822
E dépôt 21649
1793-1822
E dépôt 21651
An V - An VIII
4 E 15
An IX - An XI
4 E 16
4 medias
an XI-1812
125 M 6
An XII - An XIII
4 E 17
An XIV - 1807
4 E 18
1808 - 1812
4 E 19
1811 - 1855
4 E 22682
1813 - 1817
4 E 20
5 medias
1813-1822
125 M 23
1813-1855
4 E 20-23, 15743, 22682-22697
1818 - 1821
4 E 21
1818-1925
2 O 4652
Préfecture de la Marne
1820-1934
2 O 4653
Préfecture de la Marne
1822 - 1826
4 E 22
1823-1882
E dépôt 21654
4 medias
1823-1832
125 M 34
1823-1910
48 J 611, 48 J 469 (Ancienne cote)
Évêché de Châlons-en-Champagne
1823-1882
E dépôt 21653
1823-1882
E dépôt 21655
1827 - 1832
4 E 23
1829-1912
3 P 628/3
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1 media
1829
3 P 1335/1
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
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1829
3 P 1335/4
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
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1829
3 P 1335/7
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
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3 P 1335/9
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
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1829
3 P 1335/5
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
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3 P 1335/2
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
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1829
3 P 1335/6
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
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3 P 1335/8
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1829-1912
3 P 628/1
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
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1829
3 P 1335/3
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1829
3 P 628/2
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1832-1935
2 O 4656
Préfecture de la Marne
1833 - 1835
4 E 22683
4 medias
1833-1842
125 M 48
1836 - 1838
4 E 22684
5 medias
1836
122 M 2
1839 - 1841
4 E 22685
6 medias
1841
122 M 16
1842 - 1843
4 E 22686
4 medias
1843-1852
125 M 61
1844 - 1845
4 E 22687
1846-1896
E dépôt 21645
6 medias
1846
122 M 30
1846
4 E 22688
1847
4 E 22689
1848
4 E 22690
1848
4 E 15743
1849
4 E 22691
1850
4 E 22692
1851
4 E 22693
1851-1969
E dépôt 21686
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