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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Préciput du chapitre de Notre-Dame de Vitry sur la dîme.

    Date

    1401-1730

    Cote

    56 H 373, H 755 (Ancienne cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Remi de Reims (56 H)

    • Temporel
    • Dossiers par localités.
    • Sommesous (Marne)
    • Préciput du chapitre de Notre-Dame de Vitry sur la...

    Producteur :

    Abbaye Saint-Remi de Reims

  2. Résultat n°2

    Dîmes, cure et église.

    Date

    1495-1780

    Cote

    56 H 370, H 752 (Ancienne cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Remi de Reims (56 H)

    • Temporel
    • Dossiers par localités.
    • Sommesous (Marne)
    • Dîmes, cure et église.

    Producteur :

    Abbaye Saint-Remi de Reims

  3. Résultat n°3

    Dîmes (supplément).

    Date

    1500-1782

    Cote

    56 H 371, H 753 (Ancienne cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Remi de Reims (56 H)

    • Temporel
    • Dossiers par localités.
    • Sommesous (Marne)
    • Dîmes (supplément).

    Producteur :

    Abbaye Saint-Remi de Reims

  4. Résultat n°4
    Sommesous. Baptêmes, mariages, sépultures 1629-1791

    360 medias

    Sommesous. Baptêmes, mariages, sépultures 1629-1791

    Date

    1629-1791

    Cote

    2 E 640/1

    • Contexte : Etat civil

    • Sommesous
    • Registres paroissiaux
    • Sommesous. Baptêmes, mariages, sépultures 1629-1791
  5. Résultat n°5

    Quittances des préciputs sur les dîmes.

    Date

    1629-1746

    Cote

    56 H 374, H 756 (Ancienne cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Remi de Reims (56 H)

    • Temporel
    • Dossiers par localités.
    • Sommesous (Marne)
    • Quittances des préciputs sur les dîmes.

    Producteur :

    Abbaye Saint-Remi de Reims

  6. Résultat n°6

    Cure et église (supplément).

    Date

    1679-1778

    Cote

    56 H 372, H 754 (Ancienne cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Remi de Reims (56 H)

    • Temporel
    • Dossiers par localités.
    • Sommesous (Marne)
    • Cure et église (supplément).

    Producteur :

    Abbaye Saint-Remi de Reims

  7. Résultat n°7

    Lequeux, Jacques, notaire à Sommesous : minutes

    Date

    1691

    Cote

    4 E 9669

    • Contexte : Archives notariales

    • Lequeux, Jacques, notaire à Sommesous : minutes
  8. Résultat n°8

    Prieur, Louis, notaire à Sommesous : minutes

    Date

    1691 - 1707

    Cote

    4 E 9670

    • Contexte : Archives notariales

    • Prieur, Louis, notaire à Sommesous : minutes
  9. Résultat n°9

    Procédure pour insérer dans l'adjudication de la seigneurie les charges afférentes au tiers des dîmes.

    Date

    1701-1718

    Cote

    56 H 375, H 757 (Ancienne cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Remi de Reims (56 H)

    • Temporel
    • Dossiers par localités.
    • Sommesous (Marne)
    • Procédure pour insérer dans l'adjudication de la seigneurie...

    Producteur :

    Abbaye Saint-Remi de Reims

  10. Résultat n°10
    RN 77. Plan d'une partie de la route de Chalons à Troyes et de ses environs depuis Chaalons jusqu'à Arcis sur Aube. avec les projets du nouveau chemin à faire pour cette communication, XVIIIè s.

    5 medias

    RN 77. Plan d'une partie de la route de Chalons à Troyes et de ses environs depuis Chaalons jusqu'à Arcis sur Aube. avec les projets du nouveau chemin à faire pour cette communication, XVIIIè s.

    Date

    XVIIIè s.

    Cote

    C 4036/1

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • RN 77. Plan d'une partie de la route de Chalons à Troyes...
  11. Résultat n°11
    Projet de tracé entre Sézanne et Sompuis, XVIII.

    8 medias

    Projet de tracé entre Sézanne et Sompuis, XVIII.

    Date

    XVIII

    Cote

    C 4032/1

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • Projet de tracé entre Sézanne et Sompuis, XVIII.
  12. Résultat n°12
    RN 77 de Nevers à Sedan. Construction du pont de Sommesous, 1754. Plan profil et élévation d'un pontceau sur le ruisseau de Sous au village de Sommesous, dressé par Legendre, 1753.

    1 media

    RN 77 de Nevers à Sedan. Construction du pont de Sommesous, 1754. Plan profil et élévation d'un pontceau sur le ruisseau de Sous au village de Sommesous, dressé par Legendre, 1753.

    Date

    1754

    Cote

    C 4036/7

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • RN 77 de Nevers à Sedan. Construction du pont de Sommesous,...
  13. Résultat n°13
    RN 31. Plan d'ensemble de la route entre Courgivaux et Vitry. Carte d'une partie de la route en Allemagne par les trois évêchés de la Lorraine passant par Sézane, Férchampenoise, Sommesous et Vitry-le-François, 1779.

    3 medias

    RN 31. Plan d'ensemble de la route entre Courgivaux et Vitry. Carte d'une partie de la route en Allemagne par les trois évêchés de la Lorraine passant par Sézane, Férchampenoise, Sommesous et Vitry-le-François, 1779.

    Date

    1779

    Cote

    C 4032/3

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • RN 31. Plan d'ensemble de la route entre Courgivaux...
  14. Résultat n°14
    RN 77. Profil du pont de Sommesous jusqu'à la demi-Lune, 1780-1786.

    5 medias

    RN 77. Profil du pont de Sommesous jusqu'à la demi-Lune, 1780-1786.

    Date

    1780-1786

    Cote

    C 4038/35

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • RN 77. Profil du pont de Sommesous jusqu'à la demi-Lune,...
  15. Résultat n°15
    Sommesous. Naissances, mariages, décès 1792-1812

    297 medias

    Sommesous. Naissances, mariages, décès 1792-1812

    Date

    1792-1812

    Cote

    2 E 640/2

    • Contexte : Etat civil

    • Sommesous
    • Registres d'état civil
    • Sommesous. Naissances, mariages, décès 1792-1812
  16. Résultat n°16

    Affaires communales. - Sommesous.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 317, 5 Z 1149 (Ancienne cote), 5 Z 5167 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Sommesous.
  17. Résultat n°17

    Sommesous. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1800-1920) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1829-1913).

    Date

    1800-1920

    Cote

    2 O 4256

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sommesous
    • Sommesous. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Sommesous. Revenus communaux. - Vaine pâture (1827, 1894) ; achat d'un terrain aux époux Mérat-Prévost pour extraction de graveluche (1917).

    Date

    1801-1933

    Cote

    2 O 4262

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sommesous
    • Sommesous. Revenus communaux. - Vaine pâture (1827,...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19
    Sommesous. Table décennale an XI-1812

    6 medias

    Sommesous. Table décennale an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    125 M 16

    • Contexte : Etat civil

    • Sommesous
    • Tables décennales
    • Sommesous. Table décennale an XI-1812
  20. Résultat n°20

    Réparatons ; reconstruction (1822) ; transfert à Sompuis (1886) ; vente de l'ancienne caserne (1894) ; plans.

    Date

    1808-1894

    Cote

    4 N 161

    • Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental....

    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Casernes de gendarmerie
    • Caserne de gendarmerie de Sommesous
    • Réparatons ; reconstruction (1822) ; transfert à Sompuis...
  21. Résultat n°21
    Sommesous. Section B1

    1 media

    Sommesous. Section B1

    Date

    1810

    Cote

    3 P 1270/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sommesous
    • Plans parcellaires
    • Sommesous. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  22. Résultat n°22
    Sommesous. Section E3

    1 media

    Sommesous. Section E3

    Date

    1810

    Cote

    3 P 1270/18

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sommesous
    • Plans parcellaires
    • Sommesous. Section E3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  23. Résultat n°23
    Sommesous. Section C2

    1 media

    Sommesous. Section C2

    Date

    1810

    Cote

    3 P 1270/9

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sommesous
    • Plans parcellaires
    • Sommesous. Section C2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  24. Résultat n°24
    Sommesous. Section A2

    1 media

    Sommesous. Section A2

    Date

    1810

    Cote

    3 P 1270/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sommesous
    • Plans parcellaires
    • Sommesous. Section A2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  25. Résultat n°25
    Sommesous. Section E4

    1 media

    Sommesous. Section E4

    Date

    1810

    Cote

    3 P 1270/19

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sommesous
    • Plans parcellaires
    • Sommesous. Section E4

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  26. Résultat n°26

    Sommesous. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques.

    Date

    1810-1913

    Cote

    3 P 565/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Sommesous
    • Sommesous. Documents préparatoires à l'élaboration...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  27. Résultat n°27
    Sommesous. Section D5

    1 media

    Sommesous. Section D5

    Date

    1810

    Cote

    3 P 1270/15

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sommesous
    • Plans parcellaires
    • Sommesous. Section D5

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  28. Résultat n°28
    Sommesous. Tableau d'assemblage

    1 media

    Sommesous. Tableau d'assemblage

    Date

    1810

    Cote

    3 P 1270/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sommesous
    • Plans parcellaires
    • Sommesous. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  29. Résultat n°29
    Sommesous. Section D2

    1 media

    Sommesous. Section D2

    Date

    1810

    Cote

    3 P 1270/12

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sommesous
    • Plans parcellaires
    • Sommesous. Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  30. Résultat n°30
    Sommesous. Section D4

    1 media

    Sommesous. Section D4

    Date

    1810

    Cote

    3 P 1270/14

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sommesous
    • Plans parcellaires
    • Sommesous. Section D4

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  31. Résultat n°31
    Sommesous. Section B2

    1 media

    Sommesous. Section B2

    Date

    1810

    Cote

    3 P 1270/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sommesous
    • Plans parcellaires
    • Sommesous. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  32. Résultat n°32
    Sommesous. Section C3

    1 media

    Sommesous. Section C3

    Date

    1810

    Cote

    3 P 1270/10

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sommesous
    • Plans parcellaires
    • Sommesous. Section C3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  33. Résultat n°33
    Sommesous. Section A3

    1 media

    Sommesous. Section A3

    Date

    1810

    Cote

    3 P 1270/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sommesous
    • Plans parcellaires
    • Sommesous. Section A3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  34. Résultat n°34
    Sommesous. Section E1

    1 media

    Sommesous. Section E1

    Date

    1810

    Cote

    3 P 1270/16

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sommesous
    • Plans parcellaires
    • Sommesous. Section E1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  35. Résultat n°35
    Sommesous. Section B3

    1 media

    Sommesous. Section B3

    Date

    1810

    Cote

    3 P 1270/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sommesous
    • Plans parcellaires
    • Sommesous. Section B3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  36. Résultat n°36

    Sommesous. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

    Date

    1810

    Cote

    3 P 565/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Sommesous
    • Sommesous. Etat de section des propriétés foncières...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  37. Résultat n°37
    Sommesous. Section D1

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    Sommesous. Section D1

    Date

    1810

    Cote

    3 P 1270/11

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sommesous
    • Plans parcellaires
    • Sommesous. Section D1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  38. Résultat n°38
    Sommesous. Section A1

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    Sommesous. Section A1

    Date

    1810

    Cote

    3 P 1270/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sommesous
    • Plans parcellaires
    • Sommesous. Section A1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  39. Résultat n°39
    Sommesous. Section D3

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    Sommesous. Section D3

    Date

    1810

    Cote

    3 P 1270/13

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sommesous
    • Plans parcellaires
    • Sommesous. Section D3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  40. Résultat n°40
    Sommesous. Section C1

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    Sommesous. Section C1

    Date

    1810

    Cote

    3 P 1270/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sommesous
    • Plans parcellaires
    • Sommesous. Section C1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.