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  1. Résultat n°1

    Affaires communales. -Sept-Saulx-Ventelay.

    Date

    1927-1940

    Cote

    3 Z 519, 3 Z 643ter (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. -Sept-Saulx-Ventelay.
  2. Résultat n°2
    Sept-Saulx (51530). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 2005, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 2005, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    2005

    Cote

    1755 W 139/25

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section ZI échelle 1/2000, plan...
  3. Résultat n°3
    Sept-Saulx (51530). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 2005, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 2005, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    2005

    Cote

    1755 W 139/24

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section ZH échelle 1/2000, plan...
  4. Résultat n°4
    Sept-Saulx (51530). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1994, contient une extension sur Sept-Saulx AE, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1994, contient une extension sur Sept-Saulx AE, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1994

    Cote

    1755 W 139/23

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section ZE échelle 1/2000, plan...
  5. Résultat n°5
    Sept-Saulx (51530). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1994, contient une extension sur Mourmelon-le-Grand ZH, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1994, contient une extension sur Mourmelon-le-Grand ZH, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1994

    Cote

    1755 W 139/22

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section ZD échelle 1/2000, plan...
  6. Résultat n°6
    Sept-Saulx (51530). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1994, contient une extension sur Sept-Saulx Z, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1994, contient une extension sur Sept-Saulx Z, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1994

    Cote

    1755 W 139/21

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section ZC échelle 1/2000, plan...
  7. Résultat n°7
    Sept-Saulx (51530). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1994, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1994, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1994

    Cote

    1755 W 139/20

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section ZB échelle 1/2000, plan...
  8. Résultat n°8
    Sept-Saulx (51530). Section ZB ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1994, contient une extension sur Sept-Saulx ZD, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section ZB ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1994, contient une extension sur Sept-Saulx ZD, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1994

    Cote

    1755 W 139/19

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section ZB ZD échelle 1/2000, plan...
  9. Résultat n°9
    Sept-Saulx (51530). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1994, contient une extension sur Sept-Saulx AB, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1994, contient une extension sur Sept-Saulx AB, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1994

    Cote

    1755 W 139/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section ZA échelle 1/2000, plan...
  10. Résultat n°10
    Sept-Saulx (51530). Section ZA AE échelle 1/2000, plan remembré pour 2005, contient une extension sur Sept-Saulx ZA, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section ZA AE échelle 1/2000, plan remembré pour 2005, contient une extension sur Sept-Saulx ZA, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    2005

    Cote

    1755 W 139/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section ZA AE échelle 1/2000, plan...
  11. Résultat n°11
    Sept-Saulx (51530). Section AE échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1956, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section AE échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1956, plan régulier (papier armé).

    Date

    1956

    Cote

    1755 W 139/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section AE échelle 1/2000, plan...
  12. Résultat n°12
    Sept-Saulx (51530). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1956, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1956, plan régulier (papier armé).

    Date

    1956

    Cote

    1755 W 139/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section AD échelle 1/1000, plan...
  13. Résultat n°13
    Sept-Saulx (51530). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1956, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1956, plan régulier (papier armé).

    Date

    1956

    Cote

    1755 W 139/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section AC échelle 1/1000, plan...
  14. Résultat n°14
    Sept-Saulx (51530). Section AB échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1956, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section AB échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1956, plan régulier (papier armé).

    Date

    1956

    Cote

    1755 W 139/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section AB échelle 1/2000, plan...
  15. Résultat n°15
    Sept-Saulx (51530). Section Z4 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section Z4 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier).

    Date

    1956

    Cote

    1755 W 139/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section Z4 échelle 1/2500, plan...
  16. Résultat n°16
    Sept-Saulx (51530). Section Z3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section Z3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier).

    Date

    1956

    Cote

    1755 W 139/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section Z3 échelle 1/2500, plan...
  17. Résultat n°17
    Sept-Saulx (51530). Section Z2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section Z2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier).

    Date

    1956

    Cote

    1755 W 139/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section Z2 échelle 1/2500, plan...
  18. Résultat n°18
    Sept-Saulx (51530). Section Z1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section Z1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier).

    Date

    1956

    Cote

    1755 W 139/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section Z1 échelle 1/2500, plan...
  19. Résultat n°19
    Sept-Saulx (51530). Section Y3 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section Y3 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier).

    Date

    1956

    Cote

    1755 W 139/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section Y3 échelle 1/2000, plan...
  20. Résultat n°20
    Sept-Saulx (51530). Section Y2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section Y2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier).

    Date

    1956

    Cote

    1755 W 139/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section Y2 échelle 1/2500, plan...
  21. Résultat n°21
    Sept-Saulx (51530). Section Y échelle 1/2500, plan remembré pour 1956, plan régulier (calque).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section Y échelle 1/2500, plan remembré pour 1956, plan régulier (calque).

    Date

    1956

    Cote

    1755 W 139/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section Y échelle 1/2500, plan...
  22. Résultat n°22
    Sept-Saulx (51530). Section Y1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section Y1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier).

    Date

    1956

    Cote

    1755 W 139/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section Y1 échelle 1/2500, plan...
  23. Résultat n°23
    Sept-Saulx (51530). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier).

    Date

    1956

    Cote

    1755 W 139/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section C1 échelle 1/2500, plan...
  24. Résultat n°24
    Sept-Saulx (51530). Section C échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section C échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier).

    Date

    1956

    Cote

    1755 W 139/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section C échelle 1/2500, plan...
  25. Résultat n°25
    Sept-Saulx (51530). Section A échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section A échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 139/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section A échelle 1/2000, plan...
  26. Résultat n°26
    Sept-Saulx (51530). Section A1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1972, contient une extension sur Prosnes E4, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Sept-Saulx (51530). Section A1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1972, contient une extension sur Prosnes E4, plan régulier (papier armé).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 139/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx (51530). Section A1 échelle 1/2000, plan...
  27. Résultat n°27
    Prosnes (51447). Section D4 échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1972, contient une extension sur Sept-Saulx AH, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Prosnes (51447). Section D4 échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1972, contient une extension sur Sept-Saulx AH, plan régulier (papier armé).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 112/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Prosnes
    • Prosnes (51447). Section D4 échelle 1/2000, plan renouvelé...
  28. Résultat n°28
    Sept-Saulx. Section D3

    1 media

    Sept-Saulx. Section D3

    Date

    1830

    Cote

    3 P 1252/12

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sept-Saulx
    • Plans parcellaires
    • Sept-Saulx. Section D3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  29. Résultat n°29
    Sept-Saulx. Section D2

    1 media

    Sept-Saulx. Section D2

    Date

    1830

    Cote

    3 P 1252/11

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sept-Saulx
    • Plans parcellaires
    • Sept-Saulx. Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  30. Résultat n°30
    Sept-Saulx. Section D1

    1 media

    Sept-Saulx. Section D1

    Date

    1830

    Cote

    3 P 1252/10

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sept-Saulx
    • Plans parcellaires
    • Sept-Saulx. Section D1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  31. Résultat n°31
    Sept-Saulx. Section C2

    1 media

    Sept-Saulx. Section C2

    Date

    1830

    Cote

    3 P 1252/9

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sept-Saulx
    • Plans parcellaires
    • Sept-Saulx. Section C2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  32. Résultat n°32
    Sept-Saulx. Section C1

    1 media

    Sept-Saulx. Section C1

    Date

    1830

    Cote

    3 P 1252/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sept-Saulx
    • Plans parcellaires
    • Sept-Saulx. Section C1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  33. Résultat n°33
    Sept-Saulx. Section B3

    1 media

    Sept-Saulx. Section B3

    Date

    1830

    Cote

    3 P 1252/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sept-Saulx
    • Plans parcellaires
    • Sept-Saulx. Section B3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  34. Résultat n°34
    Sept-Saulx. Section B2

    1 media

    Sept-Saulx. Section B2

    Date

    1830

    Cote

    3 P 1252/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sept-Saulx
    • Plans parcellaires
    • Sept-Saulx. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  35. Résultat n°35
    Sept-Saulx. Section B1

    1 media

    Sept-Saulx. Section B1

    Date

    1830

    Cote

    3 P 1252/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sept-Saulx
    • Plans parcellaires
    • Sept-Saulx. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  36. Résultat n°36
    Sept-Saulx. Section A3

    1 media

    Sept-Saulx. Section A3

    Date

    1830

    Cote

    3 P 1252/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sept-Saulx
    • Plans parcellaires
    • Sept-Saulx. Section A3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  37. Résultat n°37
    Sept-Saulx. Section A2

    1 media

    Sept-Saulx. Section A2

    Date

    1830

    Cote

    3 P 1252/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sept-Saulx
    • Plans parcellaires
    • Sept-Saulx. Section A2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  38. Résultat n°38
    Sept-Saulx. Section A1

    1 media

    Sept-Saulx. Section A1

    Date

    1830

    Cote

    3 P 1252/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sept-Saulx
    • Plans parcellaires
    • Sept-Saulx. Section A1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  39. Résultat n°39
    Sept-Saulx. Tableau d'assemblage

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    Sept-Saulx. Tableau d'assemblage

    Date

    1830

    Cote

    3 P 1252/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sept-Saulx
    • Plans parcellaires
    • Sept-Saulx. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  40. Résultat n°40

    Sept-Saulx. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à M. Pierre Siméon Supin pour carrière (1853) ; vaine pâture (1836) ; achat d'un terrain à M. Droullé pour grèvière (1886) ; d'un terrain à M. Gabreau (1888) ; achat de rentes (1917) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1804-1937

    Cote

    2 O 4119

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx. Revenus communaux. - Achat d'un terrain...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne