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  1. Résultat n°1

    Affaires communales. -Saint-Brice-Courcelles - Sainte-Gemme - Saint-Euphrasie-et-Clairizet - Saint-Hilaire-le-Petit - Savigny.

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 86, 3 Z 30255 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Saint-Brice-Courcelles - Sainte-Gemme...
  2. Résultat n°2
    Sainte-Gemme (51480). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, contient une extension sur Sainte-Gemme B, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, contient une extension sur Sainte-Gemme B, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1981

    Cote

    1755 W 127/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section ZE échelle 1/2000, plan...
  3. Résultat n°3
    Sainte-Gemme (51480). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1981

    Cote

    1755 W 127/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section ZD échelle 1/2000, plan...
  4. Résultat n°4
    Sainte-Gemme (51480). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1981

    Cote

    1755 W 127/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section ZC échelle 1/2000, plan...
  5. Résultat n°5
    Sainte-Gemme (51480). Section ZC 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section ZC 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1981

    Cote

    1755 W 127/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section ZC 1 échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Sainte-Gemme (51480). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1981

    Cote

    1755 W 127/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section ZB échelle 1/2000, plan...
  7. Résultat n°7
    Sainte-Gemme (51480). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1981

    Cote

    1755 W 127/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section ZA échelle 1/2000, plan...
  8. Résultat n°8
    Sainte-Gemme (51480). Section AD échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1974, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section AD échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1974, plan régulier (papier armé).

    Date

    1974

    Cote

    1755 W 127/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section AD échelle 1/2000, plan...
  9. Résultat n°9
    Sainte-Gemme (51480). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1974, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1974, plan régulier (papier armé).

    Date

    1974

    Cote

    1755 W 127/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section AC échelle 1/1000, plan...
  10. Résultat n°10
    Sainte-Gemme (51480). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1974, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1974, plan régulier (papier armé).

    Date

    1974

    Cote

    1755 W 127/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section AB échelle 1/1000, plan...
  11. Résultat n°11
    Sainte-Gemme (51480). Section D2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section D2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    Date

    1974

    Cote

    1755 W 127/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section D2 échelle 1/1250, plan...
  12. Résultat n°12
    Sainte-Gemme (51480). Section D1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section D1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    Date

    1974

    Cote

    1755 W 127/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section D1 échelle 1/1250, plan...
  13. Résultat n°13
    Sainte-Gemme (51480). Section C échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section C échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    Date

    1974

    Cote

    1755 W 127/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section C échelle 1/1250, plan...
  14. Résultat n°14
    Sainte-Gemme (51480). Section B échelle 1/2000, plan remembré pour 1979, plan régulier (papier).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section B échelle 1/2000, plan remembré pour 1979, plan régulier (papier).

    Date

    1979

    Cote

    1755 W 127/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section B échelle 1/2000, plan...
  15. Résultat n°15
    Sainte-Gemme (51480). Section BU échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section BU échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    Date

    1974

    Cote

    1755 W 127/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section BU échelle 1/2500, plan...
  16. Résultat n°16
    Sainte-Gemme (51480). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    Date

    1974

    Cote

    1755 W 127/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section A2 échelle 1/2500, plan...
  17. Résultat n°17
    Sainte-Gemme (51480). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    Date

    1974

    Cote

    1755 W 127/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section A1 échelle 1/2500, plan...
  18. Résultat n°18
    Sainte-Gemme. Section D2

    1 media

    Sainte-Gemme. Section D2

    Date

    1832

    Cote

    3 P 1197/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sainte-Gemme
    • Plans parcellaires
    • Sainte-Gemme. Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  19. Résultat n°19
    Sainte-Gemme. Section D1

    1 media

    Sainte-Gemme. Section D1

    Date

    1832

    Cote

    3 P 1197/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sainte-Gemme
    • Plans parcellaires
    • Sainte-Gemme. Section D1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  20. Résultat n°20
    Sainte-Gemme. Section C2

    1 media

    Sainte-Gemme. Section C2

    Date

    1832

    Cote

    3 P 1197/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sainte-Gemme
    • Plans parcellaires
    • Sainte-Gemme. Section C2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  21. Résultat n°21
    Sainte-Gemme. Section C1

    1 media

    Sainte-Gemme. Section C1

    Date

    1832

    Cote

    3 P 1197/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sainte-Gemme
    • Plans parcellaires
    • Sainte-Gemme. Section C1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  22. Résultat n°22
    Sainte-Gemme. Section Bu

    1 media

    Sainte-Gemme. Section Bu

    Date

    1832

    Cote

    3 P 1197/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sainte-Gemme
    • Plans parcellaires
    • Sainte-Gemme. Section Bu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  23. Résultat n°23
    Sainte-Gemme. Section A2

    1 media

    Sainte-Gemme. Section A2

    Date

    1832

    Cote

    3 P 1197/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sainte-Gemme
    • Plans parcellaires
    • Sainte-Gemme. Section A2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  24. Résultat n°24
    Sainte-Gemme. Section A1

    1 media

    Sainte-Gemme. Section A1

    Date

    1832

    Cote

    3 P 1197/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sainte-Gemme
    • Plans parcellaires
    • Sainte-Gemme. Section A1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  25. Résultat n°25
    Sainte-Gemme. Tableau d'assemblage

    1 media

    Sainte-Gemme. Tableau d'assemblage

    Date

    1832

    Cote

    3 P 1197/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sainte-Gemme
    • Plans parcellaires
    • Sainte-Gemme. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  26. Résultat n°26

    Sainte-Gemme. Revenus communaux. - Contestation avec le sieur Piot au sujet d'un terrain (1831) ; achat d'un immeuble et des dommages de guerre aux héritiers Tourtebatte (1924) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1807-1935

    Cote

    2 O 3728

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme. Revenus communaux. - Contestation avec...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  27. Résultat n°27

    Sainte-Gemme. Eau. Eclairage. - Eau (1829-1936) : projet de suppression d'une fontaine et construction d'une nouvelle (1829) ; travaux d'adduction d'eau (1921). - Eclairage (1924-1939) : installation de l'énergie électrique (1924).

    Date

    1829-1939

    Cote

    2 O 3727

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme. Eau. Eclairage. - Eau (1829-1936) : projet...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  28. Résultat n°28

    Sainte-Gemme. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1814-1923) : restauration de l'église (1869) ; refonte de la petite cloche (1896) ; réfection du clocher et d'une partie du toit de l'église (1913). - Presbytère (1810). - Cimetière (1858-1935) : concessions (1869-1935). - Monument aux morts (1922).

    Date

    1810-1935

    Cote

    2 O 3726

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  29. Résultat n°29

    Sainte-Gemme. Autres bâtiments civils. - Lavoirs (1877-1924) : construction de lavoirs (1877) ; construction d'une fontaine avec lavoir (1907) ; construction d'un lavoir couvert (1911). - Horloge (1913-1926) : achat (1914). - P.T.T. (1923-1924) : installation d'une cabine téléphonique (1923).

    Date

    1877-1926

    Cote

    2 O 3725

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme. Autres bâtiments civils. - Lavoirs (1877-1924)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  30. Résultat n°30

    Sainte-Gemme. Mairie. Ecole. - Acquisition d'une maison d'école aux époux Harman-Robert (1845) ; appropriation (1864) ; achat d'une maison aux époux Grasset-Robion (1865) ; vente de l'ancienne maison communale à M. Degouy-Duval (1867) ; réfection à la façade principale de l'école (1898) ; travaux à l'école (1922).

    Date

    1830-1923

    Cote

    2 O 3724

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme. Mairie. Ecole. - Acquisition d'une maison...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  31. Résultat n°31

    Sainte-Gemme. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1802-1921) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1826-1897).

    Date

    1802-1921

    Cote

    2 O 3723

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32
    Sainte-Gemme. Table décennale 1893-1902

    5 medias

    Sainte-Gemme. Table décennale 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    125 M 157

    • Contexte : Etat civil

    • Sainte-Gemme
    • Tables décennales
    • Sainte-Gemme. Table décennale 1893-1902
  33. Résultat n°33
    Sainte-Gemme. Table décennale 1883-1892

    5 medias

    Sainte-Gemme. Table décennale 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    125 M 139

    • Contexte : Etat civil

    • Sainte-Gemme
    • Tables décennales
    • Sainte-Gemme. Table décennale 1883-1892
  34. Résultat n°34
    Sainte-Gemme. Table décennale 1873-1882

    6 medias

    Sainte-Gemme. Table décennale 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    125 M 120

    • Contexte : Etat civil

    • Sainte-Gemme
    • Tables décennales
    • Sainte-Gemme. Table décennale 1873-1882
  35. Résultat n°35
    Sainte-Gemme. Table décennale 1863-1872

    7 medias

    Sainte-Gemme. Table décennale 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    125 M 102

    • Contexte : Etat civil

    • Sainte-Gemme
    • Tables décennales
    • Sainte-Gemme. Table décennale 1863-1872
  36. Résultat n°36
    Sainte-Gemme. Table décennale 1853-1862

    8 medias

    Sainte-Gemme. Table décennale 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    125 M 85

    • Contexte : Etat civil

    • Sainte-Gemme
    • Tables décennales
    • Sainte-Gemme. Table décennale 1853-1862
  37. Résultat n°37
    Sainte-Gemme. Table décennale 1843-1852

    7 medias

    Sainte-Gemme. Table décennale 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    125 M 69

    • Contexte : Etat civil

    • Sainte-Gemme
    • Tables décennales
    • Sainte-Gemme. Table décennale 1843-1852
  38. Résultat n°38
    Sainte-Gemme. Table décennale 1833-1842

    8 medias

    Sainte-Gemme. Table décennale 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    125 M 55

    • Contexte : Etat civil

    • Sainte-Gemme
    • Tables décennales
    • Sainte-Gemme. Table décennale 1833-1842
  39. Résultat n°39
    Sainte-Gemme. Table décennale 1823-1832

    9 medias

    Sainte-Gemme. Table décennale 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    125 M 42

    • Contexte : Etat civil

    • Sainte-Gemme
    • Tables décennales
    • Sainte-Gemme. Table décennale 1823-1832
  40. Résultat n°40
    Sainte-Gemme. Table décennale 1813-1822

    6 medias

    Sainte-Gemme. Table décennale 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    125 M 28

    • Contexte : Etat civil

    • Sainte-Gemme
    • Tables décennales
    • Sainte-Gemme. Table décennale 1813-1822