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351 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Saint-Remy-sur-Bussy.

    Date

    1843-1913

    Cote

    4 Z 131, 4 Z 351 (Ancienne cote), 4 Z 320 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Saint-Remy-sur-Bussy.
  2. Résultat n°2
    Somme-Suippe (51546). Section ZX échelle 1/2000, plan remembré pour 1993 (extension sur Saint-Rémy-sur-Bussy ZI), plan régulier (calque)

    1 media

    Somme-Suippe (51546). Section ZX échelle 1/2000, plan remembré pour 1993 (extension sur Saint-Rémy-sur-Bussy ZI), plan régulier (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1756 W 224/47

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Somme-Suippe
    • Somme-Suippe (51546). Section ZX échelle 1/2000, plan...
  3. Résultat n°3
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZY échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier (calque)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZY échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 209/81

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZY échelle 1/2000,...
  4. Résultat n°4
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZY 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZY 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/80

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZY 1 échelle...
  5. Résultat n°5
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZX échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier (calque)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZX échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 209/79

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZX échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZX 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZX 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/78

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZX 1 échelle...
  7. Résultat n°7
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZW échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier (calque)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZW échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 209/77

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZW échelle 1/2000,...
  8. Résultat n°8
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZW 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZW 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/76

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZW 1 échelle...
  9. Résultat n°9
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZV échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier (calque)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZV échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 209/75

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZV échelle 1/2000,...
  10. Résultat n°10
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZV 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZV 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/74

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZV 1 échelle...
  11. Résultat n°11
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZT échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZT échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/73

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZT échelle 1/2000,...
  12. Résultat n°12
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZS échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZS échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/72

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZS échelle 1/2000,...
  13. Résultat n°13
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZR échelle 1/1000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZR échelle 1/1000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/71

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZR échelle 1/1000,...
  14. Résultat n°14
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZP échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZP échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/70

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZP échelle 1/2000,...
  15. Résultat n°15
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/69

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZO échelle 1/2000,...
  16. Résultat n°16
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/68

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZN échelle 1/2000,...
  17. Résultat n°17
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/67

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZM échelle 1/2000,...
  18. Résultat n°18
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZL 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1994, plan régulier (calque)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZL 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1994, plan régulier (calque)

    Date

    1994

    Cote

    1756 W 209/66

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZL 2 échelle...
  19. Résultat n°19
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZL 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZL 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/65

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZL 1 échelle...
  20. Résultat n°20
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/64

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZK échelle 1/2000,...
  21. Résultat n°21
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZI ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1994 (contient section ZL), plan régulier (papier)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZI ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1994 (contient section ZL), plan régulier (papier)

    Date

    1994

    Cote

    1756 W 209/63

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZI ZL échelle...
  22. Résultat n°22
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/62

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZI échelle 1/2000,...
  23. Résultat n°23
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier (calque)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 209/61

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZH échelle 1/2000,...
  24. Résultat n°24
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZH 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZH 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/60

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZH 1 échelle...
  25. Résultat n°25
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/59

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZE échelle 1/2000,...
  26. Résultat n°26
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/58

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZD échelle 1/2000,...
  27. Résultat n°27
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier (calque)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 209/57

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZC échelle 1/2000,...
  28. Résultat n°28
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZC 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZC 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/56

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZC 1 échelle...
  29. Résultat n°29
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 2004, plan régulier (calque)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 2004, plan régulier (calque)

    Date

    2004

    Cote

    1756 W 209/55

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZB échelle 1/2000,...
  30. Résultat n°30
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZB 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZB 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/54

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZB 1 échelle...
  31. Résultat n°31
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/53

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZA échelle 1/2000,...
  32. Résultat n°32
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YL échelle 1/2000, plan remembré pour 1993 (extension sur Somme-Suippe section YC), plan régulier (calque)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YL échelle 1/2000, plan remembré pour 1993 (extension sur Somme-Suippe section YC), plan régulier (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1756 W 209/52

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YL échelle 1/2000,...
  33. Résultat n°33
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YK échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YK échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/51

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YK échelle 1/2000,...
  34. Résultat n°34
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YI échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YI échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/50

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YI échelle 1/2000,...
  35. Résultat n°35
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YH échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YH échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/49

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YH échelle 1/2000,...
  36. Résultat n°36
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YE échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YE échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/48

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YE échelle 1/2000,...
  37. Résultat n°37
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YD échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YD échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/47

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YD échelle 1/2000,...
  38. Résultat n°38
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YC échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YC échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/46

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YC échelle 1/2000,...
  39. Résultat n°39
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YB échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YB échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/45

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YB échelle 1/2000,...
  40. Résultat n°40
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YA échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YA échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/44

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section YA échelle 1/2000,...
  41. Résultat n°41
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XT échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XT échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    Date

    1976

    Cote

    1756 W 209/43

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XT échelle 1/2000,...
  42. Résultat n°42
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XS échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XS échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    Date

    1976

    Cote

    1756 W 209/42

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XS échelle 1/2000,...
  43. Résultat n°43
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XR échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XR échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    Date

    1976

    Cote

    1756 W 209/41

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XR échelle 1/2000,...
  44. Résultat n°44
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XP échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XP échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    Date

    1976

    Cote

    1756 W 209/40

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XP échelle 1/2000,...
  45. Résultat n°45
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XO échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XO échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    Date

    1976

    Cote

    1756 W 209/39

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XO échelle 1/2000,...
  46. Résultat n°46
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XN échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XN échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    Date

    1976

    Cote

    1756 W 209/38

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XN échelle 1/2000,...
  47. Résultat n°47
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XM échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (extension sur Somme-Suippe szction YC), plan régulier (calque)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XM échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (extension sur Somme-Suippe szction YC), plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 209/37

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XM échelle 1/2000,...
  48. Résultat n°48
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XM 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XM 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    Date

    1976

    Cote

    1756 W 209/36

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XM 1 échelle...
  49. Résultat n°49
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XL échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XL échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    Date

    1976

    Cote

    1756 W 209/35

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XL échelle 1/2000,...
  50. Résultat n°50
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XK échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XK échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    Date

    1976

    Cote

    1756 W 209/34

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XK échelle 1/2000,...
  51. Résultat n°51
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XI échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XI échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    Date

    1976

    Cote

    1756 W 209/33

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XI échelle 1/2000,...
  52. Résultat n°52
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XH échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, plan régulier (papier)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XH échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, plan régulier (papier)

    Date

    1989

    Cote

    1756 W 209/32

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XH échelle 1/2000,...
  53. Résultat n°53
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XH 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XH 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    Date

    1976

    Cote

    1756 W 209/31

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XH 1 échelle...
  54. Résultat n°54
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XE échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XE échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    Date

    1976

    Cote

    1756 W 209/30

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XE échelle 1/2000,...
  55. Résultat n°55
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XD échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XD échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    Date

    1976

    Cote

    1756 W 209/29

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XD échelle 1/2000,...
  56. Résultat n°56
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XC échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XC échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    Date

    1976

    Cote

    1756 W 209/28

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XC échelle 1/2000,...
  57. Résultat n°57
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XB échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XB échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    Date

    1976

    Cote

    1756 W 209/27

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XB échelle 1/2000,...
  58. Résultat n°58
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XA échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XA échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier armé)

    Date

    1976

    Cote

    1756 W 209/26

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section XA échelle 1/2000,...
  59. Résultat n°59
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section WA échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier (calque)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section WA échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 209/25

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section WA échelle 1/2000,...
  60. Résultat n°60
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1957, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1957, plan régulier (papier armé)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 209/24

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section AB échelle 1/1000,...
  61. Résultat n°61
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section H4 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section H4 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 209/23

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section H4 échelle 1/1250,...
  62. Résultat n°62
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section H3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section H3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 209/22

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section H3 échelle 1/1250,...
  63. Résultat n°63
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section H2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section H2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 209/21

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section H2 échelle 1/1250,...
  64. Résultat n°64
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section H1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section H1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 209/20

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section H1 échelle 1/1250,...
  65. Résultat n°65
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section G2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section G2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 209/19

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section G2 échelle 1/2500,...
  66. Résultat n°66
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section G1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section G1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 209/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section G1 échelle 1/2500,...
  67. Résultat n°67
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section F2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section F2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 209/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section F2 échelle 1/2500,...
  68. Résultat n°68
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section F1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section F1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 209/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section F1 échelle 1/2500,...
  69. Résultat n°69
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section E2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section E2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 209/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section E2 échelle 1/2500,...
  70. Résultat n°70
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section E1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section E1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 209/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section E1 échelle 1/2500,...
  71. Résultat n°71
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 209/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section D2 échelle 1/2500,...
  72. Résultat n°72
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section D1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section D1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 209/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section D1 échelle 1/2500,...
  73. Résultat n°73
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section C3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section C3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 209/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section C3 échelle 1/2500,...
  74. Résultat n°74
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section C2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section C2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 209/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section C2 échelle 1/2500,...
  75. Résultat n°75
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 209/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section C1 échelle 1/2500,...
  76. Résultat n°76
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section B3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section B3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 209/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section B3 échelle 1/2500,...
  77. Résultat n°77
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 209/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section B2 échelle 1/2500,...
  78. Résultat n°78
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 209/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section B1 échelle 1/2500,...
  79. Résultat n°79
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section A3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section A3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 209/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section A3 échelle 1/2500,...
  80. Résultat n°80
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 209/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section A2 échelle 1/2500,...