Roussel, Denis Frédéric, notaire à Saint-Remy-en-Bouzemont : minutes
Date
avril 1836 - juin 1836
Cote
4 E 7908
-
Contexte : Archives notariales
- Roussel, Denis Frédéric, notaire à Saint-Remy-en-Bouzemont...
avril 1836 - juin 1836
4 E 7908
1815
4 E 7861
janvier 1834 - mars 1834
4 E 7900
1785
1785
Chp 19271
mai 1826 - juillet 1826
4 E 7876
[vers 1908]
2 Fi 513/8
septembre 1832 - octobre 1832
4 E 7896
avril 1827 - juin 1827
4 E 7879
1673 - 1690
4 E 8038
1656 - 1670
4 E 15776
1825-1835
4 E 1885, 7873-7904
janvier 1817 - avril 1817
4 E 7863
1840
3 P 1235/15
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
avril 1846 - mai 1846
4 E 7950
1819
4 E 7866
1812-1825
4 E 1884, 7858-7872
[vers 1913]
2 Fi 513/4
1904-2000
2 Fi 513/10
1833-1842
125 M 59
1834
2 O 4005
Préfecture de la Marne
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