Roussel, Denis Frédéric, notaire à Saint-Remy-en-Bouzemont : minutes
Date
avril 1836 - juin 1836
Cote
4 E 7908
-
Contexte : Archives notariales
- Roussel, Denis Frédéric, notaire à Saint-Remy-en-Bouzemont...
avril 1836 - juin 1836
4 E 7908
1815
4 E 7861
janvier 1834 - mars 1834
4 E 7900
1785
1785
Chp 19271
mai 1826 - juillet 1826
4 E 7876
[vers 1908]
2 Fi 513/8
septembre 1832 - octobre 1832
4 E 7896
avril 1827 - juin 1827
4 E 7879
1673 - 1690
4 E 8038
1656 - 1670
4 E 15776
1825-1835
4 E 1885, 7873-7904
janvier 1817 - avril 1817
4 E 7863
1840
3 P 1235/15
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
avril 1846 - mai 1846
4 E 7950
1819
4 E 7866
1812-1825
4 E 1884, 7858-7872
[vers 1913]
2 Fi 513/4
1904-2000
2 Fi 513/10
1833-1842
125 M 59
1834
2 O 4005
Préfecture de la Marne
1835-1849
4 E 7905-7963
janvier 1825 - 19 avril 1825
4 E 7872
novembre 1839 - décembre 1839
4 E 7922
juillet 1828 - septembre 1828
4 E 7883
1840
3 P 1235/11
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1955-1974
1248 W 1023
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.
juin 1842 - septembre 1842
4 E 7933
1926
4 E 1760
janvier 1836 - mars 1836
4 E 7907
avril 1838 - juin 1838
4 E 7916
1745-1750
2 E 604/1
1840
3 P 1235/3
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1840
3 P 1235/4
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1820
4 E 7867
1833-1842
2 E 604/8
juillet 1847 - septembre 1847
4 E 7957
janvier 1828 - mars 1828
4 E 7881
1680 - 1701
4 E 8039
janvier 1831 - avril 1831
4 E 7891
janvier 1842 - février 1842
4 E 7931
an VIII-1937
5 Z 309, 5 Z 5121 (Ancienne cote)
novembre 1844 - décembre 1844
4 E 7944
août 1827 - décembre 1827
4 E 7880
26 août 1835 - octobre 1835
4 E 7905
avril 1845 - juin 1845
4 E 7946
mars 1847 - avril 1847
4 E 7955
1692 - 1700
4 E 8040
mars 1848 - juin 1848
4 E 7960
janvier 1847 - février 1847
4 E 7954
juin 1841 - septembre 1841
4 E 7929
1904-2000
2 Fi 513/7
1914-1988
J 5983
mars 1843 - avril 1843
4 E 7936
novembre 1832 - décembre 1832
4 E 7897
janvier 1837 - mars 1837
4 E 7911
1882
Moulé, Léon
1882
Delta 26/6 (Cote intellectuelle)
janvier 1849 - mars 1849
4 E 7962
[vers 1913]
2 Fi 513/5
janvier 1840 - février 1840
4 E 7923
1816
4 E 7862
octobre 1842 - décembre 1842
4 E 7934
1823
4 E 7870
septembre 1831 - décembre 1831
4 E 7893
1955-1974
1248 W 1024
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.
octobre 1840 - décembre 1840
4 E 7926
avril 1849 - 11 septembre 1849
4 E 7963
1818
4 E 7865
1840
3 P 1235/12
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
avril 1837 - juin 1837
4 E 7912
août 1846 - octobre 1846
4 E 7952
[vers 1918]
2 Fi 513/9
août 1844 - octobre 1844
4 E 7943
juillet 1839 - octobre 1839
4 E 7921
novembre 1845 - décembre 1845
4 E 7948
janvier 1833 - juin 1833
4 E 7898
1904-2000
2 Fi 513/11
janvier 1830 - mars 1830
4 E 7888
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