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109 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Saint-Jean-sur-Tourbe.

    Date

    1837-1912

    Cote

    4 Z 128, 4 Z 322 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Saint-Jean-sur-Tourbe.
  2. Résultat n°2
    Somme-Suippe (51546). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 1993 (extension sur Saint-Jean-sur-Tourbe section ZB), plan régulier (calque)

    1 media

    Somme-Suippe (51546). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 1993 (extension sur Saint-Jean-sur-Tourbe section ZB), plan régulier (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1756 W 224/40

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Somme-Suippe
    • Somme-Suippe (51546). Section ZO échelle 1/2000, plan...
  3. Résultat n°3
    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZP échelle 1/2000, plan remembré pour 1993, plan régulier (calque)

    1 media

    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZP échelle 1/2000, plan remembré pour 1993, plan régulier (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1756 W 192/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Jean-sur-Tourbe
    • Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZP échelle 1/2000,...
  4. Résultat n°4
    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 192/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Jean-sur-Tourbe
    • Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZO échelle 1/2000,...
  5. Résultat n°5
    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 192/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Jean-sur-Tourbe
    • Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZN échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 192/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Jean-sur-Tourbe
    • Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZM échelle 1/2000,...
  7. Résultat n°7
    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 192/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Jean-sur-Tourbe
    • Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZL échelle 1/2000,...
  8. Résultat n°8
    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 192/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Jean-sur-Tourbe
    • Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZK échelle 1/2000,...
  9. Résultat n°9
    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1968 (extension sur Somme-Tourbe section ZC), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1968 (extension sur Somme-Tourbe section ZC), plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 192/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Jean-sur-Tourbe
    • Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZI échelle 1/2000,...
  10. Résultat n°10
    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 192/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Jean-sur-Tourbe
    • Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZH échelle 1/2000,...
  11. Résultat n°11
    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 192/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Jean-sur-Tourbe
    • Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZE échelle 1/2000,...
  12. Résultat n°12
    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 192/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Jean-sur-Tourbe
    • Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZD échelle 1/2000,...
  13. Résultat n°13
    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 192/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Jean-sur-Tourbe
    • Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZC échelle 1/2000,...
  14. Résultat n°14
    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1994, plan régulier (papier)

    1 media

    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1994, plan régulier (papier)

    Date

    1994

    Cote

    1756 W 192/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Jean-sur-Tourbe
    • Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZB échelle 1/2000,...
  15. Résultat n°15
    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZB 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZB 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 192/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Jean-sur-Tourbe
    • Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZB 2 échelle...
  16. Résultat n°16
    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 192/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Jean-sur-Tourbe
    • Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section ZA échelle 1/2000,...
  17. Résultat n°17
    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1970, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1970, plan régulier (papier armé)

    Date

    1970

    Cote

    1756 W 192/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Jean-sur-Tourbe
    • Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Section AB échelle 1/1000,...
  18. Résultat n°18
    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier)

    1 media

    Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 192/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Jean-sur-Tourbe
    • Saint-Jean-sur-Tourbe (51491). Tableau d'assemblage...
  19. Résultat n°19
    Saint-Jean-sur-Tourbe. Section D3

    1 media

    Saint-Jean-sur-Tourbe. Section D3

    Date

    1811

    Cote

    3 P 1215/9

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Saint-Jean-sur-Tourbe
    • Plans parcellaires
    • Saint-Jean-sur-Tourbe. Section D3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  20. Résultat n°20
    Saint-Jean-sur-Tourbe. Section D2

    1 media

    Saint-Jean-sur-Tourbe. Section D2

    Date

    1811

    Cote

    3 P 1215/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Saint-Jean-sur-Tourbe
    • Plans parcellaires
    • Saint-Jean-sur-Tourbe. Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.