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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

Date

1727-1728

Cote

17 B 1733

Résultat n°2
Saint-Hilaire-le-Petit. Baptêmes, mariages, sépultures 1607-1740

385 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Baptêmes, mariages, sépultures 1607-1740

Date

1607-1740

Cote

2 E 576/1

Résultat n°3
Saint-Hilaire-le-Petit. Baptêmes, mariages, sépultures 1741-1792

335 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Baptêmes, mariages, sépultures 1741-1792

Date

1741-1792

Cote

2 E 576/2

Résultat n°4
Saint-Hilaire-le-Petit. Naissances, mariages, décès 1793-an X

182 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Naissances, mariages, décès 1793-an X

Date

1793-an X

Cote

2 E 576/3

Résultat n°5
Saint-Hilaire-le-Petit. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

255 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

Date

1823-1832

Cote

2 E 576/4

Résultat n°6
Saint-Hilaire-le-Petit. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1833-1842

269 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1833-1842

Date

1833-1842

Cote

2 E 576/5

Résultat n°7
Saint-Hilaire-le-Petit. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1843-1852

257 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1843-1852

Date

1843-1852

Cote

2 E 576/6

Résultat n°8
Saint-Hilaire-le-Petit. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1853-1862

282 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1853-1862

Date

1853-1862

Cote

2 E 576/7

Résultat n°9
Saint-Hilaire-le-Petit. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1863-1872

216 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1863-1872

Date

1863-1872

Cote

2 E 576/8

Résultat n°10
Saint-Hilaire-le-Petit. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1873-1882

249 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1873-1882

Date

1873-1882

Cote

2 E 576/9

Résultat n°11
Saint-Hilaire-le-Petit. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1883-1892

272 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1883-1892

Date

1883-1892

Cote

2 E 576/10

Résultat n°12
Saint-Hilaire-le-Petit. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

281 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

Date

1893-1902

Cote

2 E 576/11

Résultat n°13
Saint-Hilaire-le-Petit. Naissances, décès, mariages, publications de mariage 1903-1912

267 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Naissances, décès, mariages, publications de mariage 1903-1912

Date

1903-1912

Cote

2 E 576/12

Résultat n°14
Plan de divers cantons à la limite des terroirs de Machault et de Mont-Saint-Remy (1769), Pierre Villain

1 media

Plan de divers cantons à la limite des terroirs de Machault et de Mont-Saint-Remy (1769), Pierre Villain

Date

1769

Cote

2 G 162/88

Résultat n°15
Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1836

13 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1836

Date

1836

Cote

122 M 10

Résultat n°16
Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1846

17 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1846

Date

1846

Cote

122 M 42

Résultat n°17
Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1851

32 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1851

Date

1851

Cote

122 M 77

Résultat n°18
Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1856

17 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1856

Date

1856

Cote

122 M 106

Résultat n°19
Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1861

16 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1861

Date

1861

Cote

122 M 131

Résultat n°20
Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1866

15 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1866

Date

1866

Cote

122 M 156

Résultat n°21
Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1872

14 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1872

Date

1872

Cote

122 M 174

Résultat n°22
Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1876

16 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1876

Date

1876

Cote

122 M 195

Résultat n°23
Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1881

15 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1881

Date

1881

Cote

122 M 215/2

Résultat n°24
Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1886

15 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1886

Date

1886

Cote

122 M 236

Résultat n°25
Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1891

14 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1891

Date

1891

Cote

122 M 254/2

Résultat n°26
Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1896

14 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1896

Date

1896

Cote

122 M 276

Résultat n°27
Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1901

14 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1901

Date

1901

Cote

122 M 298/2

Résultat n°28
Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1906

15 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1906

Date

1906

Cote

122 M 320

Résultat n°29
Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1911

15 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1911

Date

1911

Cote

122 M 342

Résultat n°30
Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1921

9 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1921

Date

1921

Cote

122 M 364

Résultat n°31
Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1931

11 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1931

Date

1931

Cote

122 M 387

Résultat n°32
Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1936

9 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Dénombrement de la population 1936

Date

1936

Cote

122 M 408

Résultat n°33
Saint-Hilaire-le-Petit. Table décennale an XI-1812

9 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Table décennale an XI-1812

Date

an XI-1812

Cote

125 M 12

Résultat n°34
Saint-Hilaire-le-Petit. Table décennale 1813-1822

10 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Table décennale 1813-1822

Date

1813-1822

Cote

125 M 28

Résultat n°35
Saint-Hilaire-le-Petit. Table décennale 1823-1832

10 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Table décennale 1823-1832

Date

1823-1832

Cote

125 M 42

Résultat n°36
Saint-Hilaire-le-Petit. Table décennale 1833-1842

10 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Table décennale 1833-1842

Date

1833-1842

Cote

125 M 55

Résultat n°37
Saint-Hilaire-le-Petit. Table décennale 1843-1852

10 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Table décennale 1843-1852

Date

1843-1852

Cote

125 M 69

Résultat n°38
Saint-Hilaire-le-Petit. Table décennale 1853-1862

11 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Table décennale 1853-1862

Date

1853-1862

Cote

125 M 85

Résultat n°39
Saint-Hilaire-le-Petit. Table décennale 1863-1872

8 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Table décennale 1863-1872

Date

1863-1872

Cote

125 M 102

Résultat n°40
Saint-Hilaire-le-Petit. Table décennale 1873-1882

8 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Table décennale 1873-1882

Date

1873-1882

Cote

125 M 120

Résultat n°41
Saint-Hilaire-le-Petit. Table décennale 1883-1892

9 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Table décennale 1883-1892

Date

1883-1892

Cote

125 M 139

Résultat n°42
Saint-Hilaire-le-Petit. Table décennale 1893-1902

8 medias

Saint-Hilaire-le-Petit. Table décennale 1893-1902

Date

1893-1902

Cote

125 M 157

Résultat n°43

Saint-Hilaire-le-Petit. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1803-1924) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1818-1926).

Date

1803-1926

Cote

2 O 3861

Résultat n°44

Saint-Hilaire-le-Petit. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison au sieur Fichet pour logement de l'instituteur et tenue de l'école (1809) ; travaux (1833) ; construction d'une maison d'école (1881) ; achat d'un mobilier de mairie (1881) ; restauration des bâtiments communaux (1920) ; réfection de la mairie (1922).

Date

1809-1935

Cote

2 O 3862

Résultat n°45

Saint-Hilaire-le-Petit. Autres bâtiments civils. - Pompe à incendie (1840-1927) ; construction d'une remise (1845). - Asile de nuit (1893-1912) ; achat à M. Vaillant (1912). - Lavoir (1908-1922) : achat d'un terrain à M. Sébastien Muzart pour établissement d'un lavoir (1908) : construction (1910). - P.T.T. (1905-1926) : location d'un local (1905) : construction d'un bureau pour le facteur receveur (1924). - Horloge (1922-1923) : achat.

Date

1840-1926

Cote

2 O 3863

Résultat n°46

Saint-Hilaire-le-Petit. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1825-1934) : reconstruction de l'église (1828) ; réparations (1885) ; réfection de la toiture (1903) ; construction du beffroi et pose d'un paratonnerre (1927) ; réparations au clocher et aux cloches (1934). - Presbytère (1876-1923) : acquisition d'une maison aux héritiers Promsy (1876). - Cimetière (1852-1934) : concessions (1861-1935). - Monument aux morts (1934).

Date

1825-1935

Cote

2 O 3864

Résultat n°47

Saint-Hilaire-le-Petit. Eclairage (1912-1937) : électrification (1912).

Date

1912-1937

Cote

2 O 3865

Résultat n°48

Saint-Hilaire-le-Petit. Revenus communaux. - Anticipations (1812) ; achat d'une parcelle de terrain au sieur Charbogne pour y extraire des matériaux (1868) ; acquisition d'une grèvière à Mlle Elisabeth Bayot (1873) ; achat d'un terrain à M. Poncelet pour agrandissement de la grèvière (1909) ; dommages de guerre (1934).

Date

1806-1935

Cote

2 O 3866

Résultat n°49
Saint-Hilaire-le-Petit. Tableau d'assemblage

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit. Tableau d'assemblage

Date

1836

Cote

3 P 1211/1

Résultat n°50
Saint-Hilaire-le-Petit. Section A1

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit. Section A1

Date

1836

Cote

3 P 1211/2

Résultat n°51
Saint-Hilaire-le-Petit. Section A2

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit. Section A2

Date

1836

Cote

3 P 1211/3

Résultat n°52
Saint-Hilaire-le-Petit. Section B1

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit. Section B1

Date

1836

Cote

3 P 1211/4

Résultat n°53
Saint-Hilaire-le-Petit. Section B2

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit. Section B2

Date

1836

Cote

3 P 1211/5

Résultat n°54
Saint-Hilaire-le-Petit. Section C1

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit. Section C1

Date

1836

Cote

3 P 1211/6

Résultat n°55
Saint-Hilaire-le-Petit. Section C2

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit. Section C2

Date

1836

Cote

3 P 1211/7

Résultat n°56
Saint-Hilaire-le-Petit. Section C3

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit. Section C3

Date

1836

Cote

3 P 1211/8

Résultat n°57
Saint-Hilaire-le-Petit. Section D1

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit. Section D1

Date

1836

Cote

3 P 1211/9

Résultat n°58
Saint-Hilaire-le-Petit. Section D2

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit. Section D2

Date

1836

Cote

3 P 1211/10

Résultat n°59
Saint-Hilaire-le-Petit. Section D3

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit. Section D3

Date

1836

Cote

3 P 1211/11

Résultat n°60
Saint-Hilaire-le-Petit. Section E1

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit. Section E1

Date

1836

Cote

3 P 1211/12

Résultat n°61
Saint-Hilaire-le-Petit. Section E2

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit. Section E2

Date

1836

Cote

3 P 1211/13

Résultat n°62
Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

Date

1934

Cote

1755 W 129/1

Résultat n°63
Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

Date

1934

Cote

1755 W 129/2

Résultat n°64
Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

Date

1934

Cote

1755 W 129/3

Résultat n°65
Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section B2 échelle 1/25000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section B2 échelle 1/25000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

Date

1934

Cote

1755 W 129/4

Résultat n°66
Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

Date

1934

Cote

1755 W 129/5

Résultat n°67
Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section C2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section C2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

Date

1934

Cote

1755 W 129/6

Résultat n°68
Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section C3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section C3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

Date

1934

Cote

1755 W 129/7

Résultat n°69
Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section D1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section D1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

Date

1934

Cote

1755 W 129/8

Résultat n°70
Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

Date

1934

Cote

1755 W 129/9

Résultat n°71
Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section D3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section D3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

Date

1934

Cote

1755 W 129/10

Résultat n°72
Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section E1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section E1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

Date

1934

Cote

1755 W 129/11

Résultat n°73
Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section E2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section E2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

Date

1934

Cote

1755 W 129/12

Résultat n°74
Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section F échelle 1/5000, plan renouvelé pour 1957, plan régulier (papier).

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section F échelle 1/5000, plan renouvelé pour 1957, plan régulier (papier).

Date

1957

Cote

1755 W 129/13

Résultat n°75
Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section V1 V3 échelle 1/2000, plan remembré pour 1957, contient une extension sur Saint-Hilaire-le-Petit V3, plan régulier (papier).

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section V1 V3 échelle 1/2000, plan remembré pour 1957, contient une extension sur Saint-Hilaire-le-Petit V3, plan régulier (papier).

Date

1957

Cote

1755 W 129/14

Résultat n°76
Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section V2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier).

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section V2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier).

Date

1957

Cote

1755 W 129/15

Résultat n°77
Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section W1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier).

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section W1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier).

Date

1957

Cote

1755 W 129/16

Résultat n°78
Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section W2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier).

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section W2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier).

Date

1957

Cote

1755 W 129/17

Résultat n°79
Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section Y1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier).

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section Y1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier).

Date

1957

Cote

1755 W 129/18

Résultat n°80
Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section Y2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier).

1 media

Saint-Hilaire-le-Petit (51487). Section Y2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier).

Date

1957

Cote

1755 W 129/19