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127 résultats

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  1. Résultat n°1

    Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta, Jonchery-sur-Vesle, Reims, Saint-Brice-Courcelles, Sillery, Tinqueux. - Autorisation, travaux d'aménagement, rapports d'ingénieurs, constitution d'associations syndicales, avis de commissions sanitaires, instructions, correspondance.

    Date

    1924-1926

    Cote

    3 Z 521, 3 Z 938 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Voirie vicinale
    • Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta,...
  2. Résultat n°2

    Affaires communales. -Saint-Brice-Courcelles - Sainte-Gemme - Saint-Euphrasie-et-Clairizet - Saint-Hilaire-le-Petit - Savigny.

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 86, 3 Z 30255 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Saint-Brice-Courcelles - Sainte-Gemme...
  3. Résultat n°3
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AM échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AM échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    Date

    1990

    Cote

    1755 W 124/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AM échelle...
  4. Résultat n°4
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AL échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AL échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    Date

    1990

    Cote

    1755 W 124/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AL échelle...
  5. Résultat n°5
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AK échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AK échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    Date

    1990

    Cote

    1755 W 124/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AK échelle...
  6. Résultat n°6
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AI échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AI échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    Date

    1990

    Cote

    1755 W 124/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AI échelle...
  7. Résultat n°7
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AH échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AH échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    Date

    1990

    Cote

    1755 W 124/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AH échelle...
  8. Résultat n°8
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AE échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AE échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    Date

    1990

    Cote

    1755 W 124/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AE échelle...
  9. Résultat n°9
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AD échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AD échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    Date

    1990

    Cote

    1755 W 124/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AD échelle...
  10. Résultat n°10
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AC échelle 1/2000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AC échelle 1/2000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1990

    Cote

    1755 W 124/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AC échelle...
  11. Résultat n°11
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AB échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AB échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    Date

    1990

    Cote

    1755 W 124/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AB échelle...
  12. Résultat n°12
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AA échelle 1/2000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AA échelle 1/2000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1990

    Cote

    1755 W 124/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AA échelle...
  13. Résultat n°13
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section C2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section C2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    Date

    1934

    Cote

    1755 W 124/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section C2 échelle...
  14. Résultat n°14
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    Date

    1934

    Cote

    1755 W 124/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section C1 échelle...
  15. Résultat n°15
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    Date

    1934

    Cote

    1755 W 124/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section B2 échelle...
  16. Résultat n°16
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier).

    Date

    1940

    Cote

    1755 W 124/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section B1 échelle...
  17. Résultat n°17
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section A2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section A2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    Date

    1934

    Cote

    1755 W 124/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section A2 échelle...
  18. Résultat n°18
    Saint-Brice-Courcelles. Section Cu

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles. Section Cu

    Date

    1819

    Cote

    3 P 1195/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Plans parcellaires
    • Saint-Brice-Courcelles. Section Cu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  19. Résultat n°19
    Saint-Brice-Courcelles. Section Bu

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles. Section Bu

    Date

    1819

    Cote

    3 P 1195/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Plans parcellaires
    • Saint-Brice-Courcelles. Section Bu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  20. Résultat n°20
    Saint-Brice-Courcelles. Section Au

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles. Section Au

    Date

    1819

    Cote

    3 P 1195/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Plans parcellaires
    • Saint-Brice-Courcelles. Section Au

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  21. Résultat n°21
    Saint-Brice-Courcelles. Tableau d'assemblage

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles. Tableau d'assemblage

    Date

    1819

    Cote

    3 P 1195/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Plans parcellaires
    • Saint-Brice-Courcelles. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  22. Résultat n°22
    Plan géométrique

    2 medias

    Plan géométrique

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 490/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Plans géométriques
    • Plan géométrique

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  23. Résultat n°23

    Saint-Brice-Courcelles. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre aux consorts Bigelot (1925) ; indemnités pour dommages de guerre (1933-1935).

    Date

    1809-1935

    Cote

    2 O 3717

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles. Revenus communaux. - Achat...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  24. Résultat n°24

    Saint-Brice-Courcelles. Eau. Eclairage. - Eau (1930). - Eclairage (1904-1935) : installation de l'éclairage électrique.

    Date

    1904-1935

    Cote

    2 O 3716

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles. Eau. Eclairage. - Eau (1930)....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  25. Résultat n°25

    Saint-Brice-Courcelles. Concessions dans le cimetière.

    Date

    1853-1935

    Cote

    2 O 3715

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles. Concessions dans le cimetière.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  26. Résultat n°26

    Saint-Brice-Courcelles. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1818-1933) : réparations (1818-1920) ; achat de cloches (1922) ; restauration du mobilier (1928) ; réparations (1933). - Presbytère (1810-1907) : acquisition (1826) ; réparations (1907). - Cimetière (1839-1935) : agrandissement, acquisition de terrains (1910) ; travaux d'entretien (1935). - Monument aux morts (1922).

    Date

    1810-1935

    Cote

    2 O 3714

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles. Eglise. Presbytère. Cimetière....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  27. Résultat n°27

    Saint-Brice-Courcelles. Autres bâtiments civils. - Remise à pompe (1937). - Horloge communale (1894-1923). - Salle de réunions (1932-1933) : construction. - Lavoir (1898-1931) : construction (1898-1931). - Bureau de poste (1922-1923). - Asile de nuit, morgue (1902-1924) : construction.

    Date

    1894-1937

    Cote

    2 O 3713

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles. Autres bâtiments civils. -...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  28. Résultat n°28

    Saint-Brice-Courcelles. Mairie. Ecole. - Reconstruction des écoles (1923) ; aménagement (1935).

    Date

    1922-1935

    Cote

    2 O 3712

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles. Mairie. Ecole. - Reconstruction...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  29. Résultat n°29

    Saint-Brice-Courcelles. Mairie. Ecole. - Reconstruction de la mairie.

    Date

    1923

    Cote

    2 O 3711

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles. Mairie. Ecole. - Reconstruction...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  30. Résultat n°30

    Saint-Brice-Courcelles. Mairie. Ecole. - Construction (1849) ; construction d'une école de filles (1858) ; agrandissement et construction d'une salle d'asile (1866-1879) ; établissement d'une garderie (1908) ; reconstructions des écoles ; achat d'immeubles (1922).

    Date

    1847-1922

    Cote

    2 O 3710

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles. Mairie. Ecole. - Construction...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  31. Résultat n°31

    Saint-Brice-Courcelles. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1804-1937) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1842-1926).

    Date

    1804-1937

    Cote

    2 O 3709

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles. Personnel. Arrêtés de police....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32
    Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1893-1902

    16 medias

    Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    125 M 157

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Tables décennales
    • Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1893-1902
  33. Résultat n°33
    Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1883-1892

    17 medias

    Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    125 M 139

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Tables décennales
    • Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1883-1892
  34. Résultat n°34
    Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1873-1882

    16 medias

    Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    125 M 120

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Tables décennales
    • Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1873-1882
  35. Résultat n°35
    Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1863-1872

    14 medias

    Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    125 M 102

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Tables décennales
    • Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1863-1872
  36. Résultat n°36
    Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1853-1862

    13 medias

    Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    125 M 85

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Tables décennales
    • Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1853-1862
  37. Résultat n°37
    Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1843-1852

    13 medias

    Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    125 M 69

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Tables décennales
    • Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1843-1852
  38. Résultat n°38
    Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1833-1842

    11 medias

    Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    125 M 55

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Tables décennales
    • Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1833-1842
  39. Résultat n°39
    Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1823-1832

    8 medias

    Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    125 M 42

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Tables décennales
    • Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1823-1832
  40. Résultat n°40
    Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1813-1822

    6 medias

    Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    125 M 28

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Tables décennales
    • Saint-Brice-Courcelles. Table décennale 1813-1822