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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires communales. -Reuil - Rilly-la-Montagne - Romain - Rosnay.

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 85, 3 Z 30251 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Reuil - Rilly-la-Montagne - Romain...
  2. Résultat n°2
    Rosnay (51468). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1987, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Rosnay (51468). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1987, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1987

    Cote

    1755 W 122/20

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Rosnay
    • Rosnay (51468). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré...
  3. Résultat n°3
    Rosnay (51468). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1987, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Rosnay (51468). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1987, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1987

    Cote

    1755 W 122/19

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Rosnay
    • Rosnay (51468). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré...
  4. Résultat n°4
    Rosnay (51468). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 2005, contient une extension sur Rosnay E, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Rosnay (51468). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 2005, contient une extension sur Rosnay E, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    2005

    Cote

    1755 W 122/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Rosnay
    • Rosnay (51468). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré...
  5. Résultat n°5
    Rosnay (51468). Section ZC E échelle 1/2000, plan remembré pour 1978, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Rosnay (51468). Section ZC E échelle 1/2000, plan remembré pour 1978, plan régulier (papier armé).

    Date

    1978

    Cote

    1755 W 122/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Rosnay
    • Rosnay (51468). Section ZC E échelle 1/2000, plan remembré...
  6. Résultat n°6
    Rosnay (51468). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1978, plan régulier (papier).

    1 media

    Rosnay (51468). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1978, plan régulier (papier).

    Date

    1978

    Cote

    1755 W 122/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Rosnay
    • Rosnay (51468). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré...
  7. Résultat n°7
    Rosnay (51468). Section E2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    1 media

    Rosnay (51468). Section E2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    Date

    1939

    Cote

    1755 W 122/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Rosnay
    • Rosnay (51468). Section E2 échelle 1/2000, plan mis...
  8. Résultat n°8
    Rosnay (51468). Section E1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    1 media

    Rosnay (51468). Section E1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    Date

    1939

    Cote

    1755 W 122/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Rosnay
    • Rosnay (51468). Section E1 échelle 1/2000, plan mis...
  9. Résultat n°9
    Rosnay (51468). Section D4 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    1 media

    Rosnay (51468). Section D4 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    Date

    1939

    Cote

    1755 W 122/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Rosnay
    • Rosnay (51468). Section D4 échelle 1/1000, plan mis...
  10. Résultat n°10
    Rosnay (51468). Section D3 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    1 media

    Rosnay (51468). Section D3 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    Date

    1939

    Cote

    1755 W 122/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Rosnay
    • Rosnay (51468). Section D3 échelle 1/1000, plan mis...
  11. Résultat n°11
    Rosnay (51468). Section D2 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    1 media

    Rosnay (51468). Section D2 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    Date

    1939

    Cote

    1755 W 122/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Rosnay
    • Rosnay (51468). Section D2 échelle 1/1000, plan mis...
  12. Résultat n°12
    Rosnay (51468). Section D1 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    1 media

    Rosnay (51468). Section D1 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    Date

    1939

    Cote

    1755 W 122/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Rosnay
    • Rosnay (51468). Section D1 échelle 1/1000, plan mis...
  13. Résultat n°13
    Rosnay (51468). Section CU échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    1 media

    Rosnay (51468). Section CU échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    Date

    1939

    Cote

    1755 W 122/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Rosnay
    • Rosnay (51468). Section CU échelle 1/1000, plan mis...
  14. Résultat n°14
    Rosnay (51468). Section B3 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    1 media

    Rosnay (51468). Section B3 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    Date

    1939

    Cote

    1755 W 122/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Rosnay
    • Rosnay (51468). Section B3 échelle 1/1000, plan mis...
  15. Résultat n°15
    Rosnay (51468). Section B2 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    1 media

    Rosnay (51468). Section B2 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    Date

    1939

    Cote

    1755 W 122/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Rosnay
    • Rosnay (51468). Section B2 échelle 1/1000, plan mis...
  16. Résultat n°16
    Rosnay (51468). Section B1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    1 media

    Rosnay (51468). Section B1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    Date

    1939

    Cote

    1755 W 122/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Rosnay
    • Rosnay (51468). Section B1 échelle 1/2000, plan mis...
  17. Résultat n°17
    Rosnay (51468). Section A4 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    1 media

    Rosnay (51468). Section A4 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    Date

    1939

    Cote

    1755 W 122/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Rosnay
    • Rosnay (51468). Section A4 échelle 1/1000, plan mis...
  18. Résultat n°18
    Rosnay (51468). Section A3 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    1 media

    Rosnay (51468). Section A3 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    Date

    1939

    Cote

    1755 W 122/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Rosnay
    • Rosnay (51468). Section A3 échelle 1/1000, plan mis...
  19. Résultat n°19
    Rosnay (51468). Section A2 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    1 media

    Rosnay (51468). Section A2 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    Date

    1939

    Cote

    1755 W 122/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Rosnay
    • Rosnay (51468). Section A2 échelle 1/1000, plan mis...
  20. Résultat n°20
    Rosnay (51468). Section A1 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    1 media

    Rosnay (51468). Section A1 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier).

    Date

    1939

    Cote

    1755 W 122/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Rosnay
    • Rosnay (51468). Section A1 échelle 1/1000, plan mis...
  21. Résultat n°21
    Rosnay (51468). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan pour 1939, (papier).

    1 media

    Rosnay (51468). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan pour 1939, (papier).

    Date

    1939

    Cote

    1755 W 122/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Rosnay
    • Rosnay (51468). Tableau d'assemblage échelle 1/10000,...
  22. Résultat n°22
    Janvry (51305). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1978, contient une extension sur Rosnay ZB, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Janvry (51305). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1978, contient une extension sur Rosnay ZB, plan régulier (papier armé).

    Date

    1978

    Cote

    1755 W 77/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Janvry
    • Janvry (51305). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré...
  23. Résultat n°23
    Rosnay. Section E2

    1 media

    Rosnay. Section E2

    Date

    1838

    Cote

    3 P 1189/15

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Rosnay
    • Plans parcellaires
    • Rosnay. Section E2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  24. Résultat n°24
    Rosnay. Section E1

    1 media

    Rosnay. Section E1

    Date

    1838

    Cote

    3 P 1189/14

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Rosnay
    • Plans parcellaires
    • Rosnay. Section E1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  25. Résultat n°25
    Rosnay. Section D4

    1 media

    Rosnay. Section D4

    Date

    1838

    Cote

    3 P 1189/13

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Rosnay
    • Plans parcellaires
    • Rosnay. Section D4

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  26. Résultat n°26
    Rosnay. Section D3

    1 media

    Rosnay. Section D3

    Date

    1838

    Cote

    3 P 1189/12

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Rosnay
    • Plans parcellaires
    • Rosnay. Section D3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  27. Résultat n°27
    Rosnay. Section D2

    1 media

    Rosnay. Section D2

    Date

    1838

    Cote

    3 P 1189/11

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Rosnay
    • Plans parcellaires
    • Rosnay. Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  28. Résultat n°28
    Rosnay. Section D1

    1 media

    Rosnay. Section D1

    Date

    1838

    Cote

    3 P 1189/10

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Rosnay
    • Plans parcellaires
    • Rosnay. Section D1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  29. Résultat n°29
    Rosnay. Section Cu

    1 media

    Rosnay. Section Cu

    Date

    1838

    Cote

    3 P 1189/9

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Rosnay
    • Plans parcellaires
    • Rosnay. Section Cu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  30. Résultat n°30
    Rosnay. Section B3

    1 media

    Rosnay. Section B3

    Date

    1838

    Cote

    3 P 1189/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Rosnay
    • Plans parcellaires
    • Rosnay. Section B3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  31. Résultat n°31
    Rosnay. Section B2

    1 media

    Rosnay. Section B2

    Date

    1838

    Cote

    3 P 1189/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Rosnay
    • Plans parcellaires
    • Rosnay. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  32. Résultat n°32
    Rosnay. Section B1

    1 media

    Rosnay. Section B1

    Date

    1838

    Cote

    3 P 1189/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Rosnay
    • Plans parcellaires
    • Rosnay. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  33. Résultat n°33
    Rosnay. Section A4

    1 media

    Rosnay. Section A4

    Date

    1838

    Cote

    3 P 1189/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Rosnay
    • Plans parcellaires
    • Rosnay. Section A4

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  34. Résultat n°34
    Rosnay. Section A3

    1 media

    Rosnay. Section A3

    Date

    1838

    Cote

    3 P 1189/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Rosnay
    • Plans parcellaires
    • Rosnay. Section A3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  35. Résultat n°35
    Rosnay. Section A2

    1 media

    Rosnay. Section A2

    Date

    1838

    Cote

    3 P 1189/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Rosnay
    • Plans parcellaires
    • Rosnay. Section A2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  36. Résultat n°36
    Rosnay. Section A1

    1 media

    Rosnay. Section A1

    Date

    1838

    Cote

    3 P 1189/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Rosnay
    • Plans parcellaires
    • Rosnay. Section A1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  37. Résultat n°37
    Rosnay. Tableau d'assemblage

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    Rosnay. Tableau d'assemblage

    Date

    1838

    Cote

    3 P 1189/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Rosnay
    • Plans parcellaires
    • Rosnay. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  38. Résultat n°38

    Rosnay. Revenus communaux. - Achat de terrain aux veuves Héry et Durand pour en faire une sablière communale (1883) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    an XII-1935

    Cote

    2 O 3677

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Rosnay
    • Rosnay. Revenus communaux. - Achat de terrain aux veuves...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  39. Résultat n°39

    Rosnay. Eau. Eclairage. - Eau (1879-1938) : adduction d'eau (1931). - Eclairage (1923-1934) : établissement d'un réseau de distribution d'énergie électrique (1924).

    Date

    1879-1938

    Cote

    2 O 3676

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Rosnay
    • Rosnay. Eau. Eclairage. - Eau (1879-1938) : adduction...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  40. Résultat n°40