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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles, procès-verbaux d'experts et autres

    Date

    1623-1625

    Cote

    7 B 1327

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Procès-verbaux et enquêtes
    • Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles, procès-verbaux...
    • Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles, procès-verbaux...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  2. Résultat n°2

    Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant en vente qu'à louage

    Date

    1752

    Cote

    15 B 1575

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  3. Résultat n°3

    Pièces d'une procédure entre les religieuses de l'abbaye de Saint-Pierre de Reims et les religieux de la Sainte Chapelle de Paris, abbés de Saint-Nicaise de Reims au sujet d'un bois.

    Date

    1662-1710

    Cote

    16 B 6

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Grand conseil du Roi et Prévoté de l'Hôtel
    • Pièces d'une procédure entre les religieuses de l'abbaye...
  4. Résultat n°4

    Lettres et placets des présidiaux relatifs à la décadence de leur pouvoir

    Date

    1763

    Cote

    17 B 1

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Présidiaux et généralités
    • Lettres et placets des présidiaux relatifs à la décadence...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  5. Résultat n°5

    Lettres circulaires de différents présidiaux sur l'avantage de députer Jousse à la cour du roi pour solliciter la noblesse, d'autres prérogatives et extensions de pouvoir

    Date

    1764-1770

    Cote

    17 B 2

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Présidiaux et généralités
    • Lettres circulaires de différents présidiaux sur l'avantage...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  6. Résultat n°6

    Mémoires des officiers de justice de Châlons et de Beauvais sur le droit de présider à l'Assemblée des notables, suivant les édits de 1764 et de 1765

    Date

    1767

    Cote

    17 B 3

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Présidiaux et généralités
    • Mémoires des officiers de justice de Châlons et de...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  7. Résultat n°7

    Lettres de différents présidiaux relatives aux entreprises du Parlement

    Date

    1770-1776

    Cote

    17 B 4

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Présidiaux et généralités
    • Lettres de différents présidiaux relatives aux entreprises...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  8. Résultat n°8

    Enregistrement des édits du roi relatifs au pouvoir des présidiaux et au rétablissement du Grand Conseil

    Date

    1774-1775

    Cote

    17 B 5

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Présidiaux et généralités
    • Enregistrement des édits du roi relatifs au pouvoir...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  9. Résultat n°9

    Observations formulées par différentes juridictions présidiales sur l'édit d'août 1777

    Date

    1777

    Cote

    17 B 6

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Présidiaux et généralités
    • Observations formulées par différentes juridictions...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  10. Résultat n°10

    Procès-verbal d'érection dressé le 1er mars 1524 par Jean de Corbie, conseiller au Grand Conseil, commissaire délégué par le roi

    Date

    1524

    Cote

    17 B 7

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Erection du bailliage royal et siège présidial de Reims
    • Procès-verbal d'érection dressé le 1er mars 1524 par...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  11. Résultat n°11

    Pièces relatives à la création du bailliage

    Date

    1524

    Cote

    17 B 8

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Erection du bailliage royal et siège présidial de Reims
    • Pièces relatives à la création du bailliage

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  12. Résultat n°12

    Conflit entre les officiers du siège de Laon et ceux du siège de Reims nouvellement créé

    Date

    1525

    Cote

    17 B 9

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Erection du bailliage royal et siège présidial de Reims
    • Conflit entre les officiers du siège de Laon et ceux...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  13. Résultat n°13

    Création du siège présidial de Reims

    Date

    05/08/1552

    Cote

    17 B 10

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Erection du bailliage royal et siège présidial de Reims
    • Création du siège présidial de Reims

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  14. Résultat n°14

    Copies en forme de l'érection du bailliage royal et du siège présidial de Reims et une copie du XVIIIe

    Date

    1581-1584

    Cote

    17 B 11

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Erection du bailliage royal et siège présidial de Reims
    • Copies en forme de l'érection du bailliage royal et...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  15. Résultat n°15

    Création d'un siège présidial à Châlons-sur-Marne

    Date

    1630-1641

    Cote

    17 B 12

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Erection du bailliage royal et siège présidial de Reims
    • Création d'un siège présidial à Châlons-sur-Marne

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  16. Résultat n°16

    Edits et ordonnances du Roi (1675 - 1714).

    Date

    1675-1763

    Cote

    17 B 13

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Déclarations, édits du roi et arrêts du Parlement
    • Edits et ordonnances du Roi (1675 - 1714).

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  17. Résultat n°17

    1731-1748

    Date

    1731-1748

    Cote

    17 B 14

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Déclarations, édits du roi et arrêts du Parlement
    • Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes...
    • 1731-1748

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  18. Résultat n°18

    1748-1761

    Date

    1748-1761

    Cote

    17 B 15

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Déclarations, édits du roi et arrêts du Parlement
    • Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes...
    • 1748-1761

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  19. Résultat n°19

    1762-1766

    Date

    1762-1766

    Cote

    17 B 16

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Déclarations, édits du roi et arrêts du Parlement
    • Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes...
    • 1762-1766

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  20. Résultat n°20

    1766-1772

    Date

    1766-1772

    Cote

    17 B 17

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Déclarations, édits du roi et arrêts du Parlement
    • Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes...
    • 1766-1772

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  21. Résultat n°21

    1772-1777

    Date

    1772-1777

    Cote

    17 B 18

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Déclarations, édits du roi et arrêts du Parlement
    • Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes...
    • 1772-1777

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  22. Résultat n°22

    1777-1790

    Date

    1777-1790

    Cote

    17 B 19

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Déclarations, édits du roi et arrêts du Parlement
    • Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes...
    • 1777-1790

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  23. Résultat n°23

    "Inventaire des actes, titres, papiers et registres du cartulaire de la compagnie des officiers du Bailliage de Vermandois, siège royal"

    Date

    1790

    Cote

    17 B 20

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Inventaire des Archives
    • "Inventaire des actes, titres, papiers et registres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  24. Résultat n°24

    Renseignements divers

    Date

    1635-1790

    Cote

    17 B 21

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Inventaire des Archives
    • Renseignements divers

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  25. Résultat n°25

    1630-1648

    Date

    1630-1648

    Cote

    17 B 22

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Chambre du Conseil
    • Présidial de Reims : conclusions de la Chambre du Conseil
    • 1630-1648

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  26. Résultat n°26

    1646-1665

    Date

    1646-1665

    Cote

    17 B 23

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Chambre du Conseil
    • Présidial de Reims : conclusions de la Chambre du Conseil
    • 1646-1665

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  27. Résultat n°27

    Délibérations des officiers du bailliage royal et siège présidial de Reims

    Date

    12/1704-12/1786

    Cote

    17 B 24

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Chambre du Conseil
    • Délibérations des officiers du bailliage royal et siège...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  28. Résultat n°28

    Délibérations des officiers du bailliage royal et siège présidial de Reims

    Date

    04/1787-11/1790

    Cote

    17 B 25

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Chambre du Conseil
    • Délibérations des officiers du bailliage royal et siège...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  29. Résultat n°29

    Edits royaux et arrêts du Conseil d'Etat relatifs aux bénéfices seigneuriaux et aux offices et charges (affiches)

    Date

    1641-1716

    Cote

    17 B 26

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Offices et charges : officiers de justice
    • Edits royaux et arrêts du Conseil d'Etat relatifs aux...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  30. Résultat n°30

    Achats des charges de conseillers aux présidiaux

    Date

    1642

    Cote

    17 B 27

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Offices et charges : officiers de justice
    • Achats des charges de conseillers aux présidiaux

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  31. Résultat n°31

    Enregistrement de la recette des taxes faites par les huissiers audienciers, sergents et archers pour être conservés en leurs offices (1er juillet - 15 décembre 1682)

    Date

    1682

    Cote

    17 B 28

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Offices et charges : officiers de justice
    • Enregistrement de la recette des taxes faites par les...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  32. Résultat n°32

    Enregistrement des provisions des conseillers du Présidial de Reims (juin 1683 - 27 août 1698)

    Date

    1683-1698

    Cote

    17 B 29

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Offices et charges : officiers de justice
    • Enregistrement des provisions des conseillers du Présidial...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  33. Résultat n°33

    Publications d'édits de traités de paix (1659 - 1763). Instructions royales prescrivant aux officiers du siège d'assister à des Te Deum et à des offices d'actions de grâce, à l'occasion des faits militaires, des naissances et mariages de princes, etc… (1693 - 1756)

    Date

    1659-1756

    Cote

    17 B 30

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Offices et charges : officiers de justice
    • Publications d'édits de traités de paix (1659 - 1763)....

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  34. Résultat n°34

    Demande adressée au roi pour nommer quatre officiers du bailliage royal et siège présidial pour assister à son sacre. Procès-verbal de ceux-ci à la cérémonie du sacre et à celle des chevaliers de l'Ordre du Saint-Esprit (1722). Factum des officiers du bailliage royal et siège présidial contre les prétentions de Raoul Dorigny, lieutenant criminel (1727)

    Date

    1722-1727

    Cote

    17 B 31

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Offices et charges : officiers de justice
    • Demande adressée au roi pour nommer quatre officiers...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  35. Résultat n°35

    Evaluations des offices du bailliage royal et du siège présidial de Reims

    Date

    1771

    Cote

    17 B 32

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Offices et charges : officiers de justice
    • Evaluations des offices du bailliage royal et du siège...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  36. Résultat n°36

    Mémoire sur les droits du propriétaire du greffe à l'égard des commis greffiers et clercs commis (s.d., XVIIIe siècle). Correspondance relative au conflit entre le greffier et les fermiers généraux (1772 - 1775)

    Date

    1701-1790

    Cote

    17 B 33

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Offices et charges : officiers de justice
    • Mémoire sur les droits du propriétaire du greffe à...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  37. Résultat n°37

    Nominations et prestations de serment du lieutenant des habitants de la ville de Reims et autres officiers municipaux

    Date

    1716-1789

    Cote

    17 B 34

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Offices et charges : officiers de justice
    • Nominations et prestations de serment du lieutenant...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  38. Résultat n°38

    1637-1648

    Date

    1637-1648

    Cote

    17 B 35

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Procès-verbaux de réceptions, informations de vie et...
    • Officiers et commis
    • 1637-1648

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  39. Résultat n°39

    1677-1719

    Date

    1677-1719

    Cote

    17 B 36

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Procès-verbaux de réceptions, informations de vie et...
    • Officiers et commis
    • 1677-1719

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  40. Résultat n°40

    1682-1692

    Date

    1682-1692

    Cote

    17 B 37

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Procès-verbaux de réceptions, informations de vie et...
    • Officiers et commis
    • 1682-1692

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.