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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles, procès-verbaux d'experts et autres
Cote
7 B 1327
 Date
1623-1625
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Procès-verbaux et enquêtes
  • Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles, procès-verbaux...
  • Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles, procès-verbaux...
Résultat n°2

Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant en vente qu'à louage
Cote
15 B 1575
 Date
1752
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
  • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...
  • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...
Résultat n°3

Pièces d'une procédure entre les religieuses de l'abbaye de Saint-Pierre de Reims et les religieux de la Sainte Chapelle de Paris, abbés de Saint-Nicaise de Reims au sujet d'un bois.
Cote
16 B 6
 Date
1662-1710
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

  • Grand conseil du Roi et Prévoté de l'Hôtel
  • Pièces d'une procédure entre les religieuses de l'abbaye...
Résultat n°4

Lettres et placets des présidiaux relatifs à la décadence de leur pouvoir
Cote
17 B 1
 Date
1763
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
  • Présidiaux et généralités
  • Lettres et placets des présidiaux relatifs à la décadence...
Résultat n°5

Lettres circulaires de différents présidiaux sur l'avantage de députer Jousse à la cour du roi pour solliciter la noblesse, d'autres prérogatives et extensions de pouvoir
Cote
17 B 2
 Date
1764-1770
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
  • Présidiaux et généralités
  • Lettres circulaires de différents présidiaux sur l'avantage...
Résultat n°6

Mémoires des officiers de justice de Châlons et de Beauvais sur le droit de présider à l'Assemblée des notables, suivant les édits de 1764 et de 1765
Cote
17 B 3
 Date
1767
 Lieu
Beauvais (Oise, France), Châlons-sur-Marne (Marne ; ancienne commune), Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
  • Présidiaux et généralités
  • Mémoires des officiers de justice de Châlons et de...
Résultat n°7

Lettres de différents présidiaux relatives aux entreprises du Parlement
Cote
17 B 4
 Date
1770-1776
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
  • Présidiaux et généralités
  • Lettres de différents présidiaux relatives aux entreprises...
Résultat n°8

Enregistrement des édits du roi relatifs au pouvoir des présidiaux et au rétablissement du Grand Conseil
Cote
17 B 5
 Date
1774-1775
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
  • Présidiaux et généralités
  • Enregistrement des édits du roi relatifs au pouvoir...
Résultat n°9

Observations formulées par différentes juridictions présidiales sur l'édit d'août 1777
Cote
17 B 6
 Date
1777
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
  • Présidiaux et généralités
  • Observations formulées par différentes juridictions...
Résultat n°10

Procès-verbal d'érection dressé le 1er mars 1524 par Jean de Corbie, conseiller au Grand Conseil, commissaire délégué par le roi
Cote
17 B 7
 Date
1524
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
  • Erection du bailliage royal et siège présidial de Reims
  • Procès-verbal d'érection dressé le 1er mars 1524 par...
Résultat n°11

Pièces relatives à la création du bailliage
Cote
17 B 8
 Date
1524
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
  • Erection du bailliage royal et siège présidial de Reims
  • Pièces relatives à la création du bailliage
Résultat n°12

Conflit entre les officiers du siège de Laon et ceux du siège de Reims nouvellement créé
Cote
17 B 9
 Date
1525
 Lieu
Laon (Aisne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
  • Erection du bailliage royal et siège présidial de Reims
  • Conflit entre les officiers du siège de Laon et ceux...
Résultat n°13

Création du siège présidial de Reims
Cote
17 B 10
 Date
05/08/1552
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
  • Erection du bailliage royal et siège présidial de Reims
  • Création du siège présidial de Reims
Résultat n°14

Copies en forme de l'érection du bailliage royal et du siège présidial de Reims et une copie du XVIIIe
Cote
17 B 11
 Date
1581-1584
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
  • Erection du bailliage royal et siège présidial de Reims
  • Copies en forme de l'érection du bailliage royal et...
Résultat n°15

Création d'un siège présidial à Châlons-sur-Marne
Cote
17 B 12
 Date
1630-1641
 Lieu
Châlons-sur-Marne (Marne ; ancienne commune), Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
  • Erection du bailliage royal et siège présidial de Reims
  • Création d'un siège présidial à Châlons-sur-Marne
Résultat n°16

Edits et ordonnances du Roi (1675 - 1714).
Cote
17 B 13
 Date
1675-1763
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
  • Déclarations, édits du roi et arrêts du Parlement
  • Edits et ordonnances du Roi (1675 - 1714).
Résultat n°17

1731-1748
Cote
17 B 14
 Date
1731-1748
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
  • Déclarations, édits du roi et arrêts du Parlement
  • Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes...
  • 1731-1748
Résultat n°18

1748-1761
Cote
17 B 15
 Date
1748-1761
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
  • Déclarations, édits du roi et arrêts du Parlement
  • Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes...
  • 1748-1761
Résultat n°19

1762-1766
Cote
17 B 16
 Date
1762-1766
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
  • Déclarations, édits du roi et arrêts du Parlement
  • Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes...
  • 1762-1766
Résultat n°20

1766-1772
Cote
17 B 17
 Date
1766-1772
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
  • Déclarations, édits du roi et arrêts du Parlement
  • Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes...
  • 1766-1772