343 medias
1602-1723
2 E 517/1
1660-1671
24 B 877
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
01/10/1680-05/01/1682
23 B 74
Juridictions mixtes ou mélangées
11/1708-11/1715
24 B 878
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1 media
1714
2 G 1439/21
1715-1719
17 B 1731
Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.
1718
24 B 885
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1 media
1721
2 G 1440/8
1 media
1721
2 G 1440/9
1731-1739
24 B 879
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
196 medias
1737-1764
2 E 517/3
357 medias
1737-1792
2 E 517/2
1740-1749
24 B 880
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
2 medias
1743
2 G 1439/16
1750-1759
24 B 881
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1760-1769
24 B 882
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
247 medias
1765-1792
2 E 517/4
1 media
1770
C 1688/1
1770-1779
24 B 883
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1780-1790
24 B 884
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
275 medias
1793-an X
2 E 517/5
1ère moitié du XIXe s.
3 Z 78, 3 Z 30147 (Ancienne cote)
13 medias
an XI-1812
125 M 9
an XII-1935
2 O 3205
Préfecture de la Marne
an XII-1926
2 O 3196
Préfecture de la Marne
1804-1927
2 O 3200
Préfecture de la Marne
1808-1931
2 O 3202
Préfecture de la Marne
16 medias
1813-1822
125 M 25
1819-1914
2 O 3197
Préfecture de la Marne
21 medias
1823-1832
125 M 40
407 medias
1823-1832
2 E 517/6
398 medias
1833-1842
2 E 517/7
18 medias
1833-1842
125 M 53
1 media
1835
3 P 1159/3
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1835-1912
3 P 456/1
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1835
3 P 456/2
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1 media
1835
3 P 1159/16
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1 media
1835
3 P 1159/15
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1 media
1835
3 P 1159/6
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1 media
1835
3 P 1159/8
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
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