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240 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Communauté de Communes Champagne-Vesle (suite) / par Jean-Claude Carnoye.

    Date

    2016

    Cote

    Delta 3285/3

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Entre deux terroirs, pages d'histoire du massif de...
    • La Communauté de Communes Champagne-Vesle (suite) /...
  2. Résultat n°2

    La Feuille d'Ormes / Mairie d'Ormes. OrmesMairie2016

    Date

    2016

    Cote

    Delta 2086/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Feuille d'Ormes (La)
    • La Feuille d'Ormes / Mairie d'Ormes. OrmesMairie2016
  3. Résultat n°3

    La Communauté de Communes Champagne-Vesle (C.C.C.V) / par Jean-Claude Carnoye.

    Date

    2016

    Cote

    Delta 3285/3

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Entre deux terroirs, pages d'histoire du massif de...
    • La Communauté de Communes Champagne-Vesle (C.C.C.V)...
  4. Résultat n°4

    La Communauté de Communes Champagne-Vesle (suite) / par Jean-Claude Carnoye.

    Date

    2016

    Cote

    Delta 3285/3

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Entre deux terroirs, pages d'histoire du massif de...
    • La Communauté de Communes Champagne-Vesle (suite) /...
  5. Résultat n°5
    Ormes (51418). Tableau d'assemblage échelle 1/3000, plan remembré pour 2012, contient les sections AA, AB, ZB, ZC, ZH et ZI, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Ormes (51418). Tableau d'assemblage échelle 1/3000, plan remembré pour 2012, contient les sections AA, AB, ZB, ZC, ZH et ZI, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    2012

    Cote

    1755 W 102/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Ormes
    • Ormes (51418). Tableau d'assemblage échelle 1/3000,...
  6. Résultat n°6
    Ormes (51418). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 2007, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Ormes (51418). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 2007, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    2007

    Cote

    1755 W 102/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Ormes
    • Ormes (51418). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré...
  7. Résultat n°7
    Ormes (51418). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 2007, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Ormes (51418). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 2007, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    2007

    Cote

    1755 W 102/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Ormes
    • Ormes (51418). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré...
  8. Résultat n°8

    Règlement général du service des eaux.

    Date

    XXe siècle

    Cote

    E DEPOT 20847

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Régime des eaux
    • Règlement général du service des eaux.
  9. Résultat n°9
    Ormes (51418). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1992, contient une extension sur Thillois ZH et sur Tinqueux ZA, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Ormes (51418). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1992, contient une extension sur Thillois ZH et sur Tinqueux ZA, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1992

    Cote

    1755 W 102/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Ormes
    • Ormes (51418). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré...
  10. Résultat n°10
    Ormes (51418). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1992, contient une extension sur Thillois ZI, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Ormes (51418). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1992, contient une extension sur Thillois ZI, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1992

    Cote

    1755 W 102/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Ormes
    • Ormes (51418). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré...
  11. Résultat n°11
    Ormes (51418). Section AB échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    1 media

    Ormes (51418). Section AB échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    Date

    1990

    Cote

    1755 W 102/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Ormes
    • Ormes (51418). Section AB échelle 1/1000, plan remanié...
  12. Résultat n°12
    Ormes (51418). Section AA échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    1 media

    Ormes (51418). Section AA échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    Date

    1990

    Cote

    1755 W 102/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Ormes
    • Ormes (51418). Section AA échelle 1/1000, plan remanié...
  13. Résultat n°13

    Registres de notes des réunions du conseil municipal.

    Date

    1939-1980

    Cote

    E DEPOT 20762

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Registres de notes des réunions du conseil municipal.
  14. Résultat n°14
    Ormes (51418). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1980, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Ormes (51418). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1980, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1980

    Cote

    1755 W 102/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Ormes
    • Ormes (51418). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré...
  15. Résultat n°15

    Ormes. Comptes M-Z. Comptes supprimés.

    Date

    1942-1975

    Cote

    1294 W 712

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Ormes
    • Ormes. Comptes M-Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  16. Résultat n°16

    Ormes. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Comptes A--L.

    Date

    1942-1975

    Cote

    1294 W 711

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Ormes
    • Ormes. Récapitulatif des données fiscales numériques....

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  17. Résultat n°17

    Ecole d'Ormes. - Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans et recensement des effectifs (1890-1942). Surveillance sanitaire, nomination de délégués et arrêté (1880-1888). Correspondance avec la commission scolaire et l'inspection primaire de Reims (1880-1883). Mobilier scolaire, inventaire et achats (1882-1892). Bibliothèque scolaire, achat de livres et registre des communications (1919-1971). Caisse des écoles, statuts, comptabilité et membres (1882-1942). Allocation scolaire, répartition des fonds de la caisse départementale (1955-1956).                                                                                                                             

    Date

    1880-1971

    Cote

    E DEPOT 20864

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Ecole d'Ormes. - Listes nominatives des enfants de...
  18. Résultat n°18

    Adduction d'eau potable, installation du réseau, contrôles sanitaires et relevés des consommations.

    Date

    1925-1968

    Cote

    E DEPOT 20848

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Régime des eaux
    • Adduction d'eau potable, installation du réseau, contrôles...
  19. Résultat n°19

    Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.

    Date

    1823-1968

    Cote

    E DEPOT 20843

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Voirie
    • Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.
  20. Résultat n°20

    Police locale. - Fête patronale, programme des manifestations et paiement des prestations (1933-1964). Chasse, demandes d'autorisation pour la destruction d'animaux nuisibles (1925-1931). Hannetons, destruction (1931-1934). Police d'inhumation (1946-1968).

    Date

    1925-1968

    Cote

    E DEPOT 20816

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Police locale. - Fête patronale, programme des manifestations...
  21. Résultat n°21

    Distribution d'énergie électrique, construction et plans du réseau, branchements et relevés des consommations.

    Date

    1927-1966

    Cote

    E DEPOT 20844

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Travaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, construction et...
  22. Résultat n°22

    Listes électorales. - Tribunal de commerce de Reims (1884-1936). Chambre de commerce de Reims (1909-1937). Tribunal et chambre de commerce de Reims (1956-1957). Conseil de prud'hommes de Reims (1893-1957). Chambre départementale d'agriculture (1919-1964). Chambre des métiers (1933-1959). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1957).

    Date

    1884-1964

    Cote

    E DEPOT 20826

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Listes électorales. - Tribunal de commerce de Reims...
  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux des élections. - Chambre départementale d'agriculture (1927-1964). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1957-1959).

    Date

    1927-1964

    Cote

    E DEPOT 20827

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Procès-verbaux des élections. - Chambre départementale...
  24. Résultat n°24

    Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux victimes de la guerre, liste nominative des bénéficiaires et secours.

    Date

    1933-1963

    Cote

    E DEPOT 20858

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux...
  25. Résultat n°25

    Etrangers. - Extraits du registre d'immatriculation (1893-1894). Enregistrement général des dossiers (1934-1946). Registre d'inscription des étrangers qui ont fait viser leur carte d'identité (1928-1955). Recensement, questionnaire (1945). Avis d'arrivée et de départ (1936-1963). Surveillance et contrôle, correspondance et circulaires (1929-1947).

    Date

    1893-1963

    Cote

    E DEPOT 20814

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Etrangers. - Extraits du registre d'immatriculation...
  26. Résultat n°26

    Listes électorales et modification.

    Date

    1876-1963

    Cote

    E DEPOT 20822

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes électorales et modification.
  27. Résultat n°27

    Section des anciens combattants d'Ormes, liste des membres, pensions et circulaires

    Date

    1925-1962

    Cote

    E DEPOT 20808

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Section des anciens combattants d'Ormes, liste des...
  28. Résultat n°28

    Procès-verbaux des élections. - Référendums (1961-1962). Sénatoriales (1878-1959). Législatives (1936-1962). Cantonales (1880-1910). Conseils d'arrondissement (1874-1937). Municipales (1904-1959).

    Date

    1874-1962

    Cote

    E DEPOT 20825

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux des élections. - Référendums (1961-1962)....
  29. Résultat n°29

    Liaison hertzienne de Paris à Strasbourg, servitudes imposées pour la protection des installations radioélectriques du centre de Vrigny.

    Date

    1961-1962

    Cote

    E DEPOT 1961-1962

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Travaux divers
    • Liaison hertzienne de Paris à Strasbourg, servitudes...
  30. Résultat n°30
    Ormes. La Marne devastée - Entrée du Village, Route des Mesneux. / G. A. Deville, photog. ReimsDautreppe.Sans date

    1 media

    Ormes. La Marne devastée - Entrée du Village, Route des Mesneux. / G. A. Deville, photog. ReimsDautreppe.Sans date

    Date

    1904-1960

    Cote

    2 Fi 418/1

    • Contexte : Cartes postales de la Marne (2 Fi)

    • Ormes
    • Ormes. La Marne devastée - Entrée du Village, Route...
  31. Résultat n°31

    Déclarations diverses et correspondance.

    Date

    1885-1960

    Cote

    E DEPOT 20863

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Déclarations diverses et correspondance.
  32. Résultat n°32

    Délibérations municipales.

    Date

    1945-1959

    Cote

    E DEPOT 20761

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  33. Résultat n°33

    Listes d'émargement.

    Date

    1956-1958

    Cote

    E DEPOT 20823

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement.
  34. Résultat n°34

    Budgets. - Budgets (1843-1908). Budgets primitifs (1910-1958). Budgets supplémentaires (1942-1957). Chapitres additionnels (1881-1940).

    Date

    1843-1958

    Cote

    E DEPOT 20830

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Budgets. - Budgets (1843-1908). Budgets primitifs (1910-1958)....
  35. Résultat n°35

    Comptes. - Comptes administratifs (1835-1958). Comptes de gestion (1904-1905). Extraits des arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes de gestion (1894-1933).

    Date

    1835-1958

    Cote

    E DEPOT 20831

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Comptes. - Comptes administratifs (1835-1958). Comptes...
  36. Résultat n°36

    Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.

    Date

    1930-1958

    Cote

    E DEPOT 20820

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Hygiène publique
    • Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.
  37. Résultat n°37

    Factures et mandats.

    Date

    1935-1958

    Cote

    E DEPOT 20833

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Factures et mandats.
  38. Résultat n°38

    Dommages de guerre. - Première guerre mondiale, listes des membres du comité local de sinistrés et déclarations de sinistres (1920-1927). Seconde guerre mondiale, déclarations de sinistres et décisions (1940-1958).

    Date

    1920-1958

    Cote

    E DEPOT 20812

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Dommages de guerre. - Première guerre mondiale, listes...
  39. Résultat n°39

    Extraits des délibérations.

    Date

    1910-1957

    Cote

    E DEPOT 20763

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Extraits des délibérations.
  40. Résultat n°40

    Sapeurs-pompiers, réorganisation de la subdivision (1926), états nominatifs (1889-1956), achat et contrôle de l'habillement et de l'équipement (1934-1952).

    Date

    1889-1956

    Cote

    E DEPOT 20809

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Sapeurs-pompiers
    • Sapeurs-pompiers, réorganisation de la subdivision...
  41. Résultat n°41

    Impôt et taxes. - Impôt sur le revenu, listes nominatives des contribuables (1928-1956). Taxe proportionnelle, listes nominatives des contribuables (1949-1955). Surtaxe progressive, listes nominatives des contribuables (1949-1955).

    Date

    1928-1956

    Cote

    E DEPOT 20803

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Impôt et taxes. - Impôt sur le revenu, listes nominatives...
  42. Résultat n°42

    Assistance médicale gratuite. - Listes nominatives des bénéficiaires (1859-1953). Admissions, demandes (1937-1952). Carnets à souches pour la délivrance des bulletins de visite et bons de médicaments (1934-1945).

    Date

    1859-1953

    Cote

    E DEPOT 20859

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite. - Listes nominatives...
  43. Résultat n°43

    Tableaux de recensement des classes.

    Date

    1890-1953

    Cote

    E DEPOT 20804

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes.
  44. Résultat n°44

    Registres de comptabilité.

    Date

    1951-1952

    Cote

    E DEPOT 20829

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité.
  45. Résultat n°45

    Statistiques. - Statistiques des naissances, naissances multiples, mariages et décès (1897). Statistiques agricoles (1937-1950).

    Date

    1897-1950

    Cote

    E DEPOT 20795

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Statistiques
    • Statistiques. - Statistiques des naissances, naissances...
  46. Résultat n°46

    Registres des cultures.

    Date

    1941-1950

    Cote

    E DEPOT 20787

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Registres des cultures.
  47. Résultat n°47

    Contributions. - Directes (1946-1957). Contributions directes et taxes assimilées, déclarations (1922-1943).

    Date

    1922-1950

    Cote

    E DEPOT 20802

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Contributions. - Directes (1946-1957). Contributions...
  48. Résultat n°48

    Récoltes, déclarations.

    Date

    1936-1950

    Cote

    E DEPOT 20788

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Récoltes, déclarations.
  49. Résultat n°49

    Economiquement faibles, déclaration souscrite en vue de l'attribution de la carte sociale.

    Date

    1950

    Cote

    E DEPOT 20860

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Economiquement faibles, déclaration souscrite en vue...
  50. Résultat n°50

    Assurances communales, polices.

    Date

    1932-1949

    Cote

    E DEPOT 20766

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Contentieux
    • Assurances communales, polices.
  51. Résultat n°51

    Cartes d'identité, récépissés des demandes et avis d'arrivée.

    Date

    1931-1948

    Cote

    E DEPOT 20815

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Cartes d'identité, récépissés des demandes et avis...
  52. Résultat n°52

    Déclarations agricoles.

    Date

    1934-1948

    Cote

    E DEPOT 20789

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Déclarations agricoles.
  53. Résultat n°53

    Ravitaillement civil, recensement et demandes de vivres (charbon, carburant, produits de basse-cour, chaussures, textiles, savon, lait).

    Date

    1940-1948

    Cote

    E DEPOT 20793

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Subsistances
    • Ravitaillement civil, recensement et demandes de vivres...
  54. Résultat n°54

    Taxe sur les chiens.

    Date

    1886-1948

    Cote

    E DEPOT 20835

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Revenus et charges de la commune
    • Taxe sur les chiens.
  55. Résultat n°55

    Bureau d'assistance. - Cahiers des délibérations (1927-1942). Commission administrative, nomination d'un membre (1948).

    Date

    1927-1948

    Cote

    E DEPOT 20850

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau de bienfaisance
    • Bureau d'assistance. - Cahiers des délibérations (1927-1942)....
  56. Résultat n°56

    Réfugiés, listes nominatives, assistance notamment aux enfants et circulaires.

    Date

    1940-1948

    Cote

    E DEPOT 20811

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Réfugiés, listes nominatives, assistance notamment...
  57. Résultat n°57

    Edifices publics. - Mairie-école, reconstruction et travaux (1880-1935). Monument aux Morts, projet de monument commémoratif [1919] et travaux (1948). Horloge communale, installation (1941). Bâtiments communaux, location (1898-1912).

    Date

    1880-1948

    Cote

    E DEPOT 20836

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Edifices publics. - Mairie-école, reconstruction et...
  58. Résultat n°58

    Famille. - Familles nécessiteuses, allocations (1916-1917). Femmes en couche et familles nombreuses, secours, cartes de grossesse et cartes d'identité (1930-1948).

    Date

    1916-1948

    Cote

    E DEPOT 20862

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Famille. - Familles nécessiteuses, allocations (1916-1917)....
  59. Résultat n°59

    Police sanitaire des animaux. - Bétail, arrêtés de déclaration d'infection et arrêtés de levée d'interdiction (1926-1929). Importation de chevaux, surveillance (1946-1947).

    Date

    1926-1947

    Cote

    E DEPOT 20821

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Hygiène publique
    • Police sanitaire des animaux. - Bétail, arrêtés de...
  60. Résultat n°60

    Budgets vicinaux. - Budgets et projets de budgets (1872-1947). Budgets additionnels (1890-1905). Etats indicatifs des ressources (1884-1904).

    Date

    1872-1947

    Cote

    E DEPOT 20840

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Voirie
    • Budgets vicinaux. - Budgets et projets de budgets (1872-1947)....
  61. Résultat n°61

    Eglise et cimetière. - Eglise, travaux (1864-1931), inventaire des objets mobiliers classés (1929). Cimetière, construction des murs et concession (1907-1947).

    Date

    1864-1947

    Cote

    E DEPOT 20837

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices du culte et cimetière
    • Eglise et cimetière. - Eglise, travaux (1864-1931),...
  62. Résultat n°62

    Caisse départementale de secours contre la grêle, listes nominatives des assurés.

    Date

    1877-1946

    Cote

    E DEPOT 20853

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Institutions diverses
    • Caisse départementale de secours contre la grêle, listes...
  63. Résultat n°63

    Prisonniers de guerre français et allemands, recensement et secours.

    Date

    1942-1946

    Cote

    E DEPOT 20810

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Prisonniers de guerre français et allemands, recensement...
  64. Résultat n°64

    Cartes d'alimentation, cahiers de délivrance et de contrôle (1941-1943), attestations des employeurs fournies pour les salariés demandant leur maintien ou leur admission dans une catégorie spéciale (1942-1946).

    Date

    1941-1946

    Cote

    E DEPOT 20794

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Subsistances
    • Cartes d'alimentation, cahiers de délivrance et de...
  65. Résultat n°65

    Réquisitions. - Première guerre mondiale (1915-1918). Seconde guerre mondiale (1939-1946). Autres réquisitions (1882).

    Date

    1882-1946

    Cote

    E DEPOT 20813

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Réquisitions. - Première guerre mondiale (1915-1918)....
  66. Résultat n°66

    Syndicats agricoles de lutte contre les ennemis des cultures et des exploitants agricoles, statuts, réunions et correspondance.

    Date

    1906-1946

    Cote

    E DEPOT 20791

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Syndicats agricoles de lutte contre les ennemis des...
  67. Résultat n°67

    Personnel communal. - Instituteur, nomination et traitement (1874-1945). Receveur communal, traitement (1924-1927). Garde-champêtre, candidature, nomination (1930-1934).

    Date

    1874-1945

    Cote

    E DEPOT 20828

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Personnel
    • Personnel communal. - Instituteur, nomination et traitement...
  68. Résultat n°68

    Délibérations municipales.

    Date

    1926-1945

    Cote

    E DEPOT 20760

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  69. Résultat n°69

    Caisse départementale des incendiés, listes nominatives des assurés.

    Date

    1822-1945

    Cote

    E DEPOT 20852

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Institutions diverses
    • Caisse départementale des incendiés, listes nominatives...
  70. Résultat n°70

    Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et voitures.

    Date

    1881-1945

    Cote

    E DEPOT 20806

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...
  71. Résultat n°71

    Bois, coupes.

    Date

    1943

    Cote

    E DEPOT 20838

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • BIENS COMMUNAUX
    • Bois
    • Bois, coupes.
  72. Résultat n°72

    Allocations militaires, demandes d'allocations et circulaires.

    Date

    1929-1943

    Cote

    E DEPOT 20855

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Allocations militaires, demandes d'allocations et circulaires.
  73. Résultat n°73

    Rondes de surveillance de nuit, listes nominatives des volontaires.

    Date

    1942

    Cote

    E DEPOT 20807

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Rondes de surveillance de nuit, listes nominatives...
  74. Résultat n°74

    Ormes. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-472.

    Date

    1914-1942

    Cote

    1294 W 235

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Ormes
    • Ormes. Récapitulatif des données fiscales numériques....

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  75. Résultat n°75

    Ormes. Propriétés bâties.

    Date

    1882-1942

    Cote

    3 P 434/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Ormes
    • Ormes. Propriétés bâties.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  76. Résultat n°76

    Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux victimes de la guerre, liste nominative des bénéficiaires et secours.

    Date

    1923-1941

    Cote

    E DEPOT 20857

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux...
  77. Résultat n°77

    Allocations familiales en agriculture, déclarations et circulaires.

    Date

    1937-1941

    Cote

    E DEPOT 20856

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Allocations familiales en agriculture, déclarations...
  78. Résultat n°78

    Livre de détail des recettes et des dépenses.

    Date

    1940

    Cote

    E DEPOT 20832

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Livre de détail des recettes et des dépenses.
  79. Résultat n°79

    Bulletin paroissial Les Mesneux, Ormes, Thillois. 1934-1940

    Date

    1934-1940

    Cote

    Delta 656/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin paroissial Les Mesneux, Ormes, Thillois
    • Bulletin paroissial Les Mesneux, Ormes, Thillois. 1934-1940
  80. Résultat n°80

    Affaires communales. -Magneux-Ormes.

    Date

    1927-1940

    Cote

    3 Z 513, 3 Z 640ter (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. -Magneux-Ormes.