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240 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

La Communauté de Communes Champagne-Vesle (suite) / par Jean-Claude Carnoye.

Date

2016

Cote

Delta 3285/3

Résultat n°2

La Feuille d'Ormes / Mairie d'Ormes. OrmesMairie2016

Date

2016

Cote

Delta 2086/1

Résultat n°3

La Communauté de Communes Champagne-Vesle (C.C.C.V) / par Jean-Claude Carnoye.

Date

2016

Cote

Delta 3285/3

Résultat n°4

La Communauté de Communes Champagne-Vesle (suite) / par Jean-Claude Carnoye.

Date

2016

Cote

Delta 3285/3

Résultat n°5
Ormes (51418). Tableau d'assemblage échelle 1/3000, plan remembré pour 2012, contient les sections AA, AB, ZB, ZC, ZH et ZI, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Ormes (51418). Tableau d'assemblage échelle 1/3000, plan remembré pour 2012, contient les sections AA, AB, ZB, ZC, ZH et ZI, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

2012

Cote

1755 W 102/1

Résultat n°6
Ormes (51418). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 2007, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Ormes (51418). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 2007, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

2007

Cote

1755 W 102/13

Résultat n°7
Ormes (51418). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 2007, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Ormes (51418). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 2007, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

2007

Cote

1755 W 102/14

Résultat n°8

Règlement général du service des eaux.

Date

XXe siècle

Cote

E DEPOT 20847

Résultat n°9
Ormes (51418). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1992, contient une extension sur Thillois ZH et sur Tinqueux ZA, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Ormes (51418). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1992, contient une extension sur Thillois ZH et sur Tinqueux ZA, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

1992

Cote

1755 W 102/12

Résultat n°10
Ormes (51418). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1992, contient une extension sur Thillois ZI, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Ormes (51418). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1992, contient une extension sur Thillois ZI, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

1992

Cote

1755 W 102/11

Résultat n°11
Ormes (51418). Section AB échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

1 media

Ormes (51418). Section AB échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

Date

1990

Cote

1755 W 102/9

Résultat n°12
Ormes (51418). Section AA échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

1 media

Ormes (51418). Section AA échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

Date

1990

Cote

1755 W 102/8

Résultat n°13

Registres de notes des réunions du conseil municipal.

Date

1939-1980

Cote

E DEPOT 20762

Résultat n°14
Ormes (51418). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1980, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

1 media

Ormes (51418). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1980, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

Date

1980

Cote

1755 W 102/10

Résultat n°15

Ormes. Comptes M-Z. Comptes supprimés.

Date

1942-1975

Cote

1294 W 712

Résultat n°16

Ormes. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Comptes A--L.

Date

1942-1975

Cote

1294 W 711

Résultat n°17

Ecole d'Ormes. - Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans et recensement des effectifs (1890-1942). Surveillance sanitaire, nomination de délégués et arrêté (1880-1888). Correspondance avec la commission scolaire et l'inspection primaire de Reims (1880-1883). Mobilier scolaire, inventaire et achats (1882-1892). Bibliothèque scolaire, achat de livres et registre des communications (1919-1971). Caisse des écoles, statuts, comptabilité et membres (1882-1942). Allocation scolaire, répartition des fonds de la caisse départementale (1955-1956).                                                                                                                             

Date

1880-1971

Cote

E DEPOT 20864

Résultat n°18

Adduction d'eau potable, installation du réseau, contrôles sanitaires et relevés des consommations.

Date

1925-1968

Cote

E DEPOT 20848

Résultat n°19

Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.

Date

1823-1968

Cote

E DEPOT 20843

Résultat n°20

Police locale. - Fête patronale, programme des manifestations et paiement des prestations (1933-1964). Chasse, demandes d'autorisation pour la destruction d'animaux nuisibles (1925-1931). Hannetons, destruction (1931-1934). Police d'inhumation (1946-1968).

Date

1925-1968

Cote

E DEPOT 20816

Résultat n°21

Distribution d'énergie électrique, construction et plans du réseau, branchements et relevés des consommations.

Date

1927-1966

Cote

E DEPOT 20844

Résultat n°22

Listes électorales. - Tribunal de commerce de Reims (1884-1936). Chambre de commerce de Reims (1909-1937). Tribunal et chambre de commerce de Reims (1956-1957). Conseil de prud'hommes de Reims (1893-1957). Chambre départementale d'agriculture (1919-1964). Chambre des métiers (1933-1959). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1957).

Date

1884-1964

Cote

E DEPOT 20826

Résultat n°23

Procès-verbaux des élections. - Chambre départementale d'agriculture (1927-1964). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1957-1959).

Date

1927-1964

Cote

E DEPOT 20827

Résultat n°24

Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux victimes de la guerre, liste nominative des bénéficiaires et secours.

Date

1933-1963

Cote

E DEPOT 20858

Résultat n°25

Etrangers. - Extraits du registre d'immatriculation (1893-1894). Enregistrement général des dossiers (1934-1946). Registre d'inscription des étrangers qui ont fait viser leur carte d'identité (1928-1955). Recensement, questionnaire (1945). Avis d'arrivée et de départ (1936-1963). Surveillance et contrôle, correspondance et circulaires (1929-1947).

Date

1893-1963

Cote

E DEPOT 20814

Résultat n°26

Listes électorales et modification.

Date

1876-1963

Cote

E DEPOT 20822

Résultat n°27

Section des anciens combattants d'Ormes, liste des membres, pensions et circulaires

Date

1925-1962

Cote

E DEPOT 20808

Résultat n°28

Procès-verbaux des élections. - Référendums (1961-1962). Sénatoriales (1878-1959). Législatives (1936-1962). Cantonales (1880-1910). Conseils d'arrondissement (1874-1937). Municipales (1904-1959).

Date

1874-1962

Cote

E DEPOT 20825

Résultat n°29

Liaison hertzienne de Paris à Strasbourg, servitudes imposées pour la protection des installations radioélectriques du centre de Vrigny.

Date

1961-1962

Cote

E DEPOT 1961-1962

Résultat n°30
Ormes. La Marne devastée - Entrée du Village, Route des Mesneux. / G. A. Deville, photog. ReimsDautreppe.Sans date

1 media

Ormes. La Marne devastée - Entrée du Village, Route des Mesneux. / G. A. Deville, photog. ReimsDautreppe.Sans date

Date

1904-1960

Cote

2 Fi 418/1

Résultat n°31

Déclarations diverses et correspondance.

Date

1885-1960

Cote

E DEPOT 20863

Résultat n°32

Délibérations municipales.

Date

1945-1959

Cote

E DEPOT 20761

Résultat n°33

Listes d'émargement.

Date

1956-1958

Cote

E DEPOT 20823

Résultat n°34

Budgets. - Budgets (1843-1908). Budgets primitifs (1910-1958). Budgets supplémentaires (1942-1957). Chapitres additionnels (1881-1940).

Date

1843-1958

Cote

E DEPOT 20830

Résultat n°35

Comptes. - Comptes administratifs (1835-1958). Comptes de gestion (1904-1905). Extraits des arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes de gestion (1894-1933).

Date

1835-1958

Cote

E DEPOT 20831

Résultat n°36

Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.

Date

1930-1958

Cote

E DEPOT 20820

Résultat n°37

Factures et mandats.

Date

1935-1958

Cote

E DEPOT 20833

Résultat n°38

Dommages de guerre. - Première guerre mondiale, listes des membres du comité local de sinistrés et déclarations de sinistres (1920-1927). Seconde guerre mondiale, déclarations de sinistres et décisions (1940-1958).

Date

1920-1958

Cote

E DEPOT 20812

Résultat n°39

Extraits des délibérations.

Date

1910-1957

Cote

E DEPOT 20763

Résultat n°40

Sapeurs-pompiers, réorganisation de la subdivision (1926), états nominatifs (1889-1956), achat et contrôle de l'habillement et de l'équipement (1934-1952).

Date

1889-1956

Cote

E DEPOT 20809

Résultat n°41

Impôt et taxes. - Impôt sur le revenu, listes nominatives des contribuables (1928-1956). Taxe proportionnelle, listes nominatives des contribuables (1949-1955). Surtaxe progressive, listes nominatives des contribuables (1949-1955).

Date

1928-1956

Cote

E DEPOT 20803

Résultat n°42

Assistance médicale gratuite. - Listes nominatives des bénéficiaires (1859-1953). Admissions, demandes (1937-1952). Carnets à souches pour la délivrance des bulletins de visite et bons de médicaments (1934-1945).

Date

1859-1953

Cote

E DEPOT 20859

Résultat n°43

Tableaux de recensement des classes.

Date

1890-1953

Cote

E DEPOT 20804

Résultat n°44

Registres de comptabilité.

Date

1951-1952

Cote

E DEPOT 20829

Résultat n°45

Statistiques. - Statistiques des naissances, naissances multiples, mariages et décès (1897). Statistiques agricoles (1937-1950).

Date

1897-1950

Cote

E DEPOT 20795

Résultat n°46

Registres des cultures.

Date

1941-1950

Cote

E DEPOT 20787

Résultat n°47

Contributions. - Directes (1946-1957). Contributions directes et taxes assimilées, déclarations (1922-1943).

Date

1922-1950

Cote

E DEPOT 20802

Résultat n°48

Récoltes, déclarations.

Date

1936-1950

Cote

E DEPOT 20788

Résultat n°49

Economiquement faibles, déclaration souscrite en vue de l'attribution de la carte sociale.

Date

1950

Cote

E DEPOT 20860

Résultat n°50

Assurances communales, polices.

Date

1932-1949

Cote

E DEPOT 20766

Résultat n°51

Cartes d'identité, récépissés des demandes et avis d'arrivée.

Date

1931-1948

Cote

E DEPOT 20815

Résultat n°52

Déclarations agricoles.

Date

1934-1948

Cote

E DEPOT 20789

Résultat n°53

Ravitaillement civil, recensement et demandes de vivres (charbon, carburant, produits de basse-cour, chaussures, textiles, savon, lait).

Date

1940-1948

Cote

E DEPOT 20793

Résultat n°54

Taxe sur les chiens.

Date

1886-1948

Cote

E DEPOT 20835

Résultat n°55

Bureau d'assistance. - Cahiers des délibérations (1927-1942). Commission administrative, nomination d'un membre (1948).

Date

1927-1948

Cote

E DEPOT 20850

Résultat n°56

Réfugiés, listes nominatives, assistance notamment aux enfants et circulaires.

Date

1940-1948

Cote

E DEPOT 20811

Résultat n°57

Edifices publics. - Mairie-école, reconstruction et travaux (1880-1935). Monument aux Morts, projet de monument commémoratif [1919] et travaux (1948). Horloge communale, installation (1941). Bâtiments communaux, location (1898-1912).

Date

1880-1948

Cote

E DEPOT 20836

Résultat n°58

Famille. - Familles nécessiteuses, allocations (1916-1917). Femmes en couche et familles nombreuses, secours, cartes de grossesse et cartes d'identité (1930-1948).

Date

1916-1948

Cote

E DEPOT 20862

Résultat n°59

Police sanitaire des animaux. - Bétail, arrêtés de déclaration d'infection et arrêtés de levée d'interdiction (1926-1929). Importation de chevaux, surveillance (1946-1947).

Date

1926-1947

Cote

E DEPOT 20821

Résultat n°60

Budgets vicinaux. - Budgets et projets de budgets (1872-1947). Budgets additionnels (1890-1905). Etats indicatifs des ressources (1884-1904).

Date

1872-1947

Cote

E DEPOT 20840

Résultat n°61

Eglise et cimetière. - Eglise, travaux (1864-1931), inventaire des objets mobiliers classés (1929). Cimetière, construction des murs et concession (1907-1947).

Date

1864-1947

Cote

E DEPOT 20837

Résultat n°62

Caisse départementale de secours contre la grêle, listes nominatives des assurés.

Date

1877-1946

Cote

E DEPOT 20853

Résultat n°63

Prisonniers de guerre français et allemands, recensement et secours.

Date

1942-1946

Cote

E DEPOT 20810

Résultat n°64

Cartes d'alimentation, cahiers de délivrance et de contrôle (1941-1943), attestations des employeurs fournies pour les salariés demandant leur maintien ou leur admission dans une catégorie spéciale (1942-1946).

Date

1941-1946

Cote

E DEPOT 20794

Résultat n°65

Réquisitions. - Première guerre mondiale (1915-1918). Seconde guerre mondiale (1939-1946). Autres réquisitions (1882).

Date

1882-1946

Cote

E DEPOT 20813

Résultat n°66

Syndicats agricoles de lutte contre les ennemis des cultures et des exploitants agricoles, statuts, réunions et correspondance.

Date

1906-1946

Cote

E DEPOT 20791

Résultat n°67

Personnel communal. - Instituteur, nomination et traitement (1874-1945). Receveur communal, traitement (1924-1927). Garde-champêtre, candidature, nomination (1930-1934).

Date

1874-1945

Cote

E DEPOT 20828

Résultat n°68

Délibérations municipales.

Date

1926-1945

Cote

E DEPOT 20760

Résultat n°69

Caisse départementale des incendiés, listes nominatives des assurés.

Date

1822-1945

Cote

E DEPOT 20852

Résultat n°70

Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et voitures.

Date

1881-1945

Cote

E DEPOT 20806

Résultat n°71

Bois, coupes.

Date

1943

Cote

E DEPOT 20838

Résultat n°72

Allocations militaires, demandes d'allocations et circulaires.

Date

1929-1943

Cote

E DEPOT 20855

Résultat n°73

Rondes de surveillance de nuit, listes nominatives des volontaires.

Date

1942

Cote

E DEPOT 20807

Résultat n°74

Ormes. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-472.

Date

1914-1942

Cote

1294 W 235

Résultat n°75

Ormes. Propriétés bâties.

Date

1882-1942

Cote

3 P 434/5

Résultat n°76

Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux victimes de la guerre, liste nominative des bénéficiaires et secours.

Date

1923-1941

Cote

E DEPOT 20857

Résultat n°77

Allocations familiales en agriculture, déclarations et circulaires.

Date

1937-1941

Cote

E DEPOT 20856

Résultat n°78

Livre de détail des recettes et des dépenses.

Date

1940

Cote

E DEPOT 20832

Résultat n°79

Bulletin paroissial Les Mesneux, Ormes, Thillois. 1934-1940

Date

1934-1940

Cote

Delta 656/1

Résultat n°80

Affaires communales. -Magneux-Ormes.

Date

1927-1940

Cote

3 Z 513, 3 Z 640ter (Ancienne cote)