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240 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

La Communauté de Communes Champagne-Vesle (suite) / par Jean-Claude Carnoye.

Date

2016

Cote

Delta 3285/3

Résultat n°2

La Feuille d'Ormes / Mairie d'Ormes. OrmesMairie2016

Date

2016

Cote

Delta 2086/1

Résultat n°3

La Communauté de Communes Champagne-Vesle (C.C.C.V) / par Jean-Claude Carnoye.

Date

2016

Cote

Delta 3285/3

Résultat n°4

La Communauté de Communes Champagne-Vesle (suite) / par Jean-Claude Carnoye.

Date

2016

Cote

Delta 3285/3

Résultat n°5
Ormes (51418). Tableau d'assemblage échelle 1/3000, plan remembré pour 2012, contient les sections AA, AB, ZB, ZC, ZH et ZI, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Ormes (51418). Tableau d'assemblage échelle 1/3000, plan remembré pour 2012, contient les sections AA, AB, ZB, ZC, ZH et ZI, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

2012

Cote

1755 W 102/1

Résultat n°6
Ormes (51418). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 2007, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Ormes (51418). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 2007, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

2007

Cote

1755 W 102/13

Résultat n°7
Ormes (51418). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 2007, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Ormes (51418). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 2007, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

2007

Cote

1755 W 102/14

Résultat n°8

Règlement général du service des eaux.

Date

XXe siècle

Cote

E DEPOT 20847

Résultat n°9
Ormes (51418). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1992, contient une extension sur Thillois ZH et sur Tinqueux ZA, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Ormes (51418). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1992, contient une extension sur Thillois ZH et sur Tinqueux ZA, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

1992

Cote

1755 W 102/12

Résultat n°10
Ormes (51418). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1992, contient une extension sur Thillois ZI, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Ormes (51418). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1992, contient une extension sur Thillois ZI, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

1992

Cote

1755 W 102/11

Résultat n°11
Ormes (51418). Section AB échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

1 media

Ormes (51418). Section AB échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

Date

1990

Cote

1755 W 102/9

Résultat n°12
Ormes (51418). Section AA échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

1 media

Ormes (51418). Section AA échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

Date

1990

Cote

1755 W 102/8

Résultat n°13

Registres de notes des réunions du conseil municipal.

Date

1939-1980

Cote

E DEPOT 20762

Résultat n°14
Ormes (51418). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1980, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

1 media

Ormes (51418). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1980, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

Date

1980

Cote

1755 W 102/10

Résultat n°15

Ormes. Comptes M-Z. Comptes supprimés.

Date

1942-1975

Cote

1294 W 712

Résultat n°16

Ormes. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Comptes A--L.

Date

1942-1975

Cote

1294 W 711

Résultat n°17

Ecole d'Ormes. - Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans et recensement des effectifs (1890-1942). Surveillance sanitaire, nomination de délégués et arrêté (1880-1888). Correspondance avec la commission scolaire et l'inspection primaire de Reims (1880-1883). Mobilier scolaire, inventaire et achats (1882-1892). Bibliothèque scolaire, achat de livres et registre des communications (1919-1971). Caisse des écoles, statuts, comptabilité et membres (1882-1942). Allocation scolaire, répartition des fonds de la caisse départementale (1955-1956).                                                                                                                             

Date

1880-1971

Cote

E DEPOT 20864

Résultat n°18

Adduction d'eau potable, installation du réseau, contrôles sanitaires et relevés des consommations.

Date

1925-1968

Cote

E DEPOT 20848

Résultat n°19

Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.

Date

1823-1968

Cote

E DEPOT 20843

Résultat n°20

Police locale. - Fête patronale, programme des manifestations et paiement des prestations (1933-1964). Chasse, demandes d'autorisation pour la destruction d'animaux nuisibles (1925-1931). Hannetons, destruction (1931-1934). Police d'inhumation (1946-1968).

Date

1925-1968

Cote

E DEPOT 20816