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  1. Résultat n°1
    Mont-sur-Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1597-1733

    198 medias

    Mont-sur-Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1597-1733

    Date

    1597-1733

    Cote

    2 E 448/1

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Registres paroissiaux
    • Mont-sur-Courville. Baptêmes, mariages, sépultures...
  2. Résultat n°2

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1732-1748

    Cote

    24 B 470

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  3. Résultat n°3

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1732-1752

    Cote

    24 B 471

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  4. Résultat n°4

    Plaintes, informations et procédures criminelles

    Date

    1733-1784

    Cote

    24 B 501

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Plaintes, informations et procédures criminelles

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  5. Résultat n°5

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1733-1760

    Cote

    24 B 472

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  6. Résultat n°6

    Actes de police

    Date

    1733-1792

    Cote

    24 B 469

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de police

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  7. Résultat n°7
    Mont-sur-Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1734-1792

    185 medias

    Mont-sur-Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1734-1792

    Date

    1734-1792

    Cote

    2 E 448/2

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Registres paroissiaux
    • Mont-sur-Courville. Baptêmes, mariages, sépultures...
  8. Résultat n°8

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    14/02/1750-20/02/1751

    Cote

    24 B 477

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  9. Résultat n°9

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1752-1755

    Cote

    24 B 473

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  10. Résultat n°10

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    28/02/1752-04/12/1752

    Cote

    24 B 478

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  11. Résultat n°11

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    04/09/1752-15/10/1756

    Cote

    24 B 479

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  12. Résultat n°12

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    23/12/1752-28/01/1754

    Cote

    24 B 480

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  13. Résultat n°13

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    11/03/1754-20/04/1755

    Cote

    24 B 481

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  14. Résultat n°14

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    20/04/1755-29/09/1757

    Cote

    24 B 482

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  15. Résultat n°15

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    24/11/1757-02/03/1761

    Cote

    24 B 483

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  16. Résultat n°16

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    12/03/1759-01/09/1766

    Cote

    24 B 484

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  17. Résultat n°17

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1761-1769

    Cote

    24 B 474

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  18. Résultat n°18

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    19/03/1761-07/10/1763

    Cote

    24 B 485

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  19. Résultat n°19

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    28/11/1763-23/03/1767

    Cote

    24 B 486

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  20. Résultat n°20

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    27/04/1767-05/03/1770

    Cote

    24 B 487

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  21. Résultat n°21

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1770-1779

    Cote

    24 B 475

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  22. Résultat n°22

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    19/03/1770-04/02/1772

    Cote

    24 B 488

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  23. Résultat n°23

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    30/04/1770-13/07/1772

    Cote

    24 B 489

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  24. Résultat n°24

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    09/03/1772-17/06/1775

    Cote

    24 B 490

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  25. Résultat n°25

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    15/09/1773-19/05/1788

    Cote

    24 B 491

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  26. Résultat n°26

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    01/05/1775-22/10/1781

    Cote

    24 B 492

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  27. Résultat n°27

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    31/07/1775-04/03/1777

    Cote

    24 B 493

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  28. Résultat n°28

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    11/04/1777-13/01/1781

    Cote

    24 B 494

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  29. Résultat n°29

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1780-1789

    Cote

    24 B 476

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  30. Résultat n°30

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    19/03/1781-26/01/1784

    Cote

    24 B 495

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  31. Résultat n°31

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    09/02/1784-09/05/1785

    Cote

    24 B 496

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  32. Résultat n°32

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    04/08/1784-11/11/1789

    Cote

    24 B 497

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  33. Résultat n°33

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    09/05/1785-18/03/1786

    Cote

    24 B 498

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  34. Résultat n°34

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    08/05/1786-21/05/1787

    Cote

    24 B 499

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  35. Résultat n°35

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    18/08/1788-23/07/1790

    Cote

    24 B 500

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  36. Résultat n°36
    Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès 1793-an X

    103 medias

    Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès 1793-an X

    Date

    1793-an X

    Cote

    2 E 448/3

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Registres d'état civil
    • Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès 1793-an...
  37. Résultat n°37

    Affaires communales. -Méry-Prémecy - Les Mesneux - Mont-sur-Courville - Montbré - Montigny-sur-Vesle - Mutigny - Mutry

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 70, 3 Z 30225 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Méry-Prémecy - Les Mesneux -...
  38. Résultat n°38
    Mont-sur-Courville. Table décennale an XI-1812

    5 medias

    Mont-sur-Courville. Table décennale an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    125 M 9

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Tables décennales
    • Mont-sur-Courville. Table décennale an XI-1812
  39. Résultat n°39

    Mont-sur-Courville. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1935).

    Date

    1807-1935

    Cote

    2 O 2813

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Revenus communaux. - Dommages de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  40. Résultat n°40
    Mont-sur-Courville. Table décennale 1813-1822

    4 medias

    Mont-sur-Courville. Table décennale 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    125 M 25

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Tables décennales
    • Mont-sur-Courville. Table décennale 1813-1822
  41. Résultat n°41

    Mont-sur-Courville. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

    Date

    1818

    Cote

    3 P 397/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Etat de section des propriétés...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  42. Résultat n°42

    Mont-sur-Courville. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1818-1912

    Cote

    3 P 397/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Propriétés non bâties et bâties....

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  43. Résultat n°43
    Mont-sur-Courville. Tableau d'assemblage

    1 media

    Mont-sur-Courville. Tableau d'assemblage

    Date

    1818

    Cote

    3 P 1101/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Mont-sur-Courville
    • Plans parcellaires
    • Mont-sur-Courville. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  44. Résultat n°44

    Mont-sur-Courville. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques.

    Date

    1818-1912

    Cote

    3 P 397/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Documents préparatoires à l'élaboration...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  45. Résultat n°45
    Mont-sur-Courville. Section Au

    1 media

    Mont-sur-Courville. Section Au

    Date

    1818

    Cote

    3 P 1101/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Mont-sur-Courville
    • Plans parcellaires
    • Mont-sur-Courville. Section Au

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  46. Résultat n°46
    Mont-sur-Courville. Section Cu

    1 media

    Mont-sur-Courville. Section Cu

    Date

    1818

    Cote

    3 P 1101/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Mont-sur-Courville
    • Plans parcellaires
    • Mont-sur-Courville. Section Cu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  47. Résultat n°47
    Mont-sur-Courville. Section Bu

    1 media

    Mont-sur-Courville. Section Bu

    Date

    1818

    Cote

    3 P 1101/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Mont-sur-Courville
    • Plans parcellaires
    • Mont-sur-Courville. Section Bu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  48. Résultat n°48
    Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    119 medias

    Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 E 448/4

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Registres d'état civil
    • Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage,...
  49. Résultat n°49
    Mont-sur-Courville. Table décennale 1823-1832

    5 medias

    Mont-sur-Courville. Table décennale 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    125 M 40

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Tables décennales
    • Mont-sur-Courville. Table décennale 1823-1832
  50. Résultat n°50
    Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1833-1842

    125 medias

    Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    2 E 448/5

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Registres d'état civil
    • Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage,...
  51. Résultat n°51
    Mont-sur-Courville. Table décennale 1833-1842

    5 medias

    Mont-sur-Courville. Table décennale 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    125 M 53

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Tables décennales
    • Mont-sur-Courville. Table décennale 1833-1842
  52. Résultat n°52
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1836

    7 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1836

    Date

    1836

    Cote

    122 M 10

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1836
  53. Résultat n°53

    Mont-sur-Courville. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1912). Arrêtés de police (1842-1899).

    Date

    1842-1912

    Cote

    2 O 2808

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Personnel. Arrêtés de police. -...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  54. Résultat n°54
    Mont-sur-Courville. Table décennale 1843-1852

    5 medias

    Mont-sur-Courville. Table décennale 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    125 M 66

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Tables décennales
    • Mont-sur-Courville. Table décennale 1843-1852
  55. Résultat n°55
    Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1843-1852

    126 medias

    Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    2 E 448/6

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Registres d'état civil
    • Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage,...
  56. Résultat n°56
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1846

    6 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1846

    Date

    1846

    Cote

    122 M 41

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1846
  57. Résultat n°57
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1851

    11 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1851

    Date

    1851

    Cote

    122 M 76

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1851
  58. Résultat n°58
    Mont-sur-Courville. Table décennale 1853-1862

    4 medias

    Mont-sur-Courville. Table décennale 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    125 M 82

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Tables décennales
    • Mont-sur-Courville. Table décennale 1853-1862
  59. Résultat n°59
    Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1853-1862

    111 medias

    Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    2 E 448/7

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Registres d'état civil
    • Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès, publications...
  60. Résultat n°60

    Mont-sur-Courville. Eglise. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1902-1926) : pose de cloches (1926) ; travaux (1926). - Cimetière (1855-1932) : concessions (1863-1932). - Monument aux morts (1922).

    Date

    1855-1932

    Cote

    2 O 2811

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Eglise. Cimetière. Monument aux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  61. Résultat n°61
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1856

    7 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1856

    Date

    1856

    Cote

    122 M 105

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1856
  62. Résultat n°62

    Mont-sur-Courville. Mairie. Ecole. - Acquisition (1856) ; reconstruction (1921) ; agrandissement de la cour d'école (1922).

    Date

    1856-1922

    Cote

    2 O 2809

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Mairie. Ecole. - Acquisition (1856)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  63. Résultat n°63
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1861

    7 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1861

    Date

    1861

    Cote

    122 M 130

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1861
  64. Résultat n°64
    Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1863-1872

    123 medias

    Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    2 E 448/8

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Registres d'état civil
    • Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès, publications...
  65. Résultat n°65
    Mont-sur-Courville. Table décennale 1863-1872

    3 medias

    Mont-sur-Courville. Table décennale 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    125 M 98

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Tables décennales
    • Mont-sur-Courville. Table décennale 1863-1872
  66. Résultat n°66
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1866

    6 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1866

    Date

    1866

    Cote

    122 M 155

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1866
  67. Résultat n°67

    Mont-sur-Courville.

    Date

    1868-1927

    Cote

    9 X 354

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Fismes. Hôpital-hospice
    • Biens et revenus
    • Mont-sur-Courville.
  68. Résultat n°68
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1872

    6 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1872

    Date

    1872

    Cote

    122 M 176

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1872
  69. Résultat n°69
    Mont-sur-Courville. Table décennale 1873-1882

    4 medias

    Mont-sur-Courville. Table décennale 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    125 M 115

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Tables décennales
    • Mont-sur-Courville. Table décennale 1873-1882
  70. Résultat n°70
    Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1873-1882

    108 medias

    Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    2 E 448/9

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Registres d'état civil
    • Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès, publications...
  71. Résultat n°71

    Mont-sur-Courville. Autres bâtiments civils. - Pompe à incendie (1889-1925). - Lavoir (1881-1926).

    Date

    1881-1926

    Cote

    2 O 2810

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Autres bâtiments civils. - Pompe...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  72. Résultat n°72
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1881

    6 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1881

    Date

    1881

    Cote

    122 M 217

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1881
  73. Résultat n°73

    Mont-sur-Courville. Propriétés bâties.

    Date

    1882-1935

    Cote

    3 P 397/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Propriétés bâties.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  74. Résultat n°74
    Mont-sur-Courville. Table décennale 1883-1892

    4 medias

    Mont-sur-Courville. Table décennale 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    125 M 133

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Tables décennales
    • Mont-sur-Courville. Table décennale 1883-1892
  75. Résultat n°75
    Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1883-1892

    105 medias

    Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    2 E 448/10

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Registres d'état civil
    • Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès, publications...
  76. Résultat n°76
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1886

    6 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1886

    Date

    1886

    Cote

    122 M 238

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1886
  77. Résultat n°77
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1891

    6 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1891

    Date

    1891

    Cote

    122 M 256

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1891
  78. Résultat n°78
    Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

    101 medias

    Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    2 E 448/11

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Registres d'état civil
    • Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage,...
  79. Résultat n°79
    Mont-sur-Courville. Table décennale 1893-1902

    3 medias

    Mont-sur-Courville. Table décennale 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    125 M 151

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Tables décennales
    • Mont-sur-Courville. Table décennale 1893-1902
  80. Résultat n°80
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1896

    6 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1896

    Date

    1896

    Cote

    122 M 278

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1896