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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Mont-sur-Courville. Table décennale 1853-1862

    4 medias

    Mont-sur-Courville. Table décennale 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    125 M 82

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Tables décennales
    • Mont-sur-Courville. Table décennale 1853-1862
  2. Résultat n°2

    Mont-sur-Courville. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1935).

    Date

    1807-1935

    Cote

    2 O 2813

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Revenus communaux. - Dommages de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  3. Résultat n°3

    Plaintes, informations et procédures criminelles

    Date

    1733-1784

    Cote

    24 B 501

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Plaintes, informations et procédures criminelles

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  4. Résultat n°4

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1752-1755

    Cote

    24 B 473

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  5. Résultat n°5
    Mont-sur-Courville (51382). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZB, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZB, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1989

    Cote

    1755 W 95/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section ZC échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1846

    6 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1846

    Date

    1846

    Cote

    122 M 41

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1846
  7. Résultat n°7

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    20/04/1755-29/09/1757

    Cote

    24 B 482

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  8. Résultat n°8

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1732-1748

    Cote

    24 B 470

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  9. Résultat n°9

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    19/03/1781-26/01/1784

    Cote

    24 B 495

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  10. Résultat n°10
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1896

    6 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1896

    Date

    1896

    Cote

    122 M 278

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1896
  11. Résultat n°11
    Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

    101 medias

    Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    2 E 448/11

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Registres d'état civil
    • Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage,...
  12. Résultat n°12

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1780-1789

    Cote

    24 B 476

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  13. Résultat n°13
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1906

    7 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1906

    Date

    1906

    Cote

    122 M 322

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1906
  14. Résultat n°14
    Mont-sur-Courville (51382). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZA, ZB et sur Saint-Gilles ZA, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZA, ZB et sur Saint-Gilles ZA, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1989

    Cote

    1755 W 95/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section ZB échelle 1/2000,...
  15. Résultat n°15

    Mont-sur-Courville. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

    Date

    1818

    Cote

    3 P 397/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Etat de section des propriétés...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  16. Résultat n°16

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    27/04/1767-05/03/1770

    Cote

    24 B 487

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  17. Résultat n°17

    Mont-sur-Courville. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1818-1912

    Cote

    3 P 397/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Propriétés non bâties et bâties....

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  18. Résultat n°18

    Mont-sur-Courville. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1912). Arrêtés de police (1842-1899).

    Date

    1842-1912

    Cote

    2 O 2808

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Personnel. Arrêtés de police. -...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1931

    5 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1931

    Date

    1931

    Cote

    122 M 389

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1931
  20. Résultat n°20

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    31/07/1775-04/03/1777

    Cote

    24 B 493

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims