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  1. Résultat n°1

    Affaires communales. -Méry-Prémecy - Les Mesneux - Mont-sur-Courville - Montbré - Montigny-sur-Vesle - Mutigny - Mutry

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 70, 3 Z 30225 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Méry-Prémecy - Les Mesneux -...
  2. Résultat n°2
    Mont-sur-Courville (51382). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Dravegny (02) ZA, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Dravegny (02) ZA, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1989

    Cote

    1755 W 95/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section ZI échelle 1/2000,...
  3. Résultat n°3
    Mont-sur-Courville (51382). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Dravegny (02) ZB, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Dravegny (02) ZB, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1989

    Cote

    1755 W 95/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section ZH échelle 1/2000,...
  4. Résultat n°4
    Mont-sur-Courville (51382). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Arcis-le-Ponsart W, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Arcis-le-Ponsart W, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1989

    Cote

    1755 W 95/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section ZE échelle 1/2000,...
  5. Résultat n°5
    Mont-sur-Courville (51382). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1989

    Cote

    1755 W 95/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section ZD échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Mont-sur-Courville (51382). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZB, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZB, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1989

    Cote

    1755 W 95/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section ZC échelle 1/2000,...
  7. Résultat n°7
    Mont-sur-Courville (51382). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZA, ZB et sur Saint-Gilles ZA, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZA, ZB et sur Saint-Gilles ZA, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1989

    Cote

    1755 W 95/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section ZB échelle 1/2000,...
  8. Résultat n°8
    Mont-sur-Courville (51382). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Mont-Saint-Martin ZA, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Mont-Saint-Martin ZA, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1989

    Cote

    1755 W 95/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section ZA échelle 1/2000,...
  9. Résultat n°9
    Mont-sur-Courville (51382). Section AA échelle 1/1000, plan remanié pour 1988, plan régulier de qualité P4 (papier armé).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section AA échelle 1/1000, plan remanié pour 1988, plan régulier de qualité P4 (papier armé).

    Date

    1988

    Cote

    1755 W 95/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section AA échelle 1/1000,...
  10. Résultat n°10
    Mont-sur-Courville (51382). Section C U échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section C U échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    Date

    1935

    Cote

    1755 W 95/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section C U échelle 1/2500,...
  11. Résultat n°11
    Mont-sur-Courville (51382). Section B3 échelle 1/2000, plan remembré pour 1935, plan régulier (papier).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section B3 échelle 1/2000, plan remembré pour 1935, plan régulier (papier).

    Date

    1935

    Cote

    1755 W 95/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section B3 échelle 1/2000,...
  12. Résultat n°12
    Mont-sur-Courville (51382). Section B3 1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section B3 1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    Date

    1935

    Cote

    1755 W 95/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section B3 1 échelle 1/1250,...
  13. Résultat n°13
    Mont-sur-Courville (51382). Section B2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section B2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    Date

    1935

    Cote

    1755 W 95/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section B2 échelle 1/1250,...
  14. Résultat n°14
    Mont-sur-Courville (51382). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    Date

    1935

    Cote

    1755 W 95/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section B1 échelle 1/1250,...
  15. Résultat n°15
    Mont-sur-Courville (51382). Section A U échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section A U échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    Date

    1935

    Cote

    1755 W 95/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section A U échelle 1/2500,...
  16. Résultat n°16
    Courville (51194). Section ZR échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, contient une extension sur Mont-sur-Courville ZB, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Courville (51194). Section ZR échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, contient une extension sur Mont-sur-Courville ZB, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1999

    Cote

    1755 W 57/23

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Courville
    • Courville (51194). Section ZR échelle 1/2000, plan...
  17. Résultat n°17
    Mont-sur-Courville. Section Cu

    1 media

    Mont-sur-Courville. Section Cu

    Date

    1818

    Cote

    3 P 1101/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Mont-sur-Courville
    • Plans parcellaires
    • Mont-sur-Courville. Section Cu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  18. Résultat n°18
    Mont-sur-Courville. Section Bu

    1 media

    Mont-sur-Courville. Section Bu

    Date

    1818

    Cote

    3 P 1101/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Mont-sur-Courville
    • Plans parcellaires
    • Mont-sur-Courville. Section Bu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  19. Résultat n°19
    Mont-sur-Courville. Section Au

    1 media

    Mont-sur-Courville. Section Au

    Date

    1818

    Cote

    3 P 1101/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Mont-sur-Courville
    • Plans parcellaires
    • Mont-sur-Courville. Section Au

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  20. Résultat n°20
    Mont-sur-Courville. Tableau d'assemblage

    1 media

    Mont-sur-Courville. Tableau d'assemblage

    Date

    1818

    Cote

    3 P 1101/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Mont-sur-Courville
    • Plans parcellaires
    • Mont-sur-Courville. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.