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317 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Relevés des titres de 1490.

Date

1490

Cote

E dépôt 21991

Résultat n°2

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1666-1692

Cote

E dépôt 22001

Résultat n°3
Plan des terres villages rivières et ruisseaux compris entre Chaalons et Omé, la grande route de Vitri et la rivière de Marne, XVIIIè s.

2 medias

Plan des terres villages rivières et ruisseaux compris entre Chaalons et Omé, la grande route de Vitri et la rivière de Marne, XVIIIè s.

Date

XVIII

Cote

C 4026/6

Résultat n°4

Plan du terroir de Moncetz.

Date

[XVIIIe siècle]

Cote

E dépôt 21990

Résultat n°5
Moncetz. Baptêmes, mariages, sépultures 1718-1792

237 medias

Moncetz. Baptêmes, mariages, sépultures 1718-1792

Date

1718-1792

Cote

2 E 436/1

Résultat n°6
RN 4. Plan de la route depuis Châlons jusqu'à Omey et profil des chaussées et des ouvrages d'art, 1749.

3 medias

RN 4. Plan de la route depuis Châlons jusqu'à Omey et profil des chaussées et des ouvrages d'art, 1749.

Date

1749

Cote

C 4026/4

Résultat n°7
RN 4. Plan d'ensemble de la route entre Châlons et Vitry-le-François, 1749.

3 medias

RN 4. Plan d'ensemble de la route entre Châlons et Vitry-le-François, 1749.

Date

1749

Cote

C 4026/5

Résultat n°8
RN 4. Plan d'une partie de la route de Paris en Allemagne depuis Chaalons à Bar-le-Duc, par Vitry et St Dizier, ou par la Maison Du-Val s'embranchant sur celle de Chaalons à Metz, par Ste Menehould à La Chaussée des Romains au dessus de Sommevesle, 1750.

2 medias

RN 4. Plan d'une partie de la route de Paris en Allemagne depuis Chaalons à Bar-le-Duc, par Vitry et St Dizier, ou par la Maison Du-Val s'embranchant sur celle de Chaalons à Metz, par Ste Menehould à La Chaussée des Romains au dessus de Sommevesle, 1750.

Date

1750

Cote

C 4026/1

Résultat n°9

Baptêmes (1751-1775). Mariages (1751-1775). Sépultures (1751-1775).

Date

1751-1775

Cote

E DEPOT 3747

Résultat n°10

Baptêmes (1776-1792). Mariages (1776-1792). Sépultures (1776-1792).

Date

1776-1792

Cote

E DEPOT 3748

Résultat n°11
Carte itinéraire de la route de Paris en Allemagne traversant la Champagne, passant par Epernai, Chaalons, Vitry et St Dizier , 1776 : 11- de Moncets à Pogny

1 media

Carte itinéraire de la route de Paris en Allemagne traversant la Champagne, passant par Epernai, Chaalons, Vitry et St Dizier , 1776 : 11- de Moncets à Pogny

Date

1776

Cote

F 12/11

Résultat n°12

Droit d'usage : copie d'un acte de 1634 relatif aux droits des habitants.

Date

1776

Cote

E dépôt 21992

Résultat n°13
Route n° 4 de Paris à Strasbourg : construction du pont de Montcetz, 1787.

1 media

Route n° 4 de Paris à Strasbourg : construction du pont de Montcetz, 1787.

Date

1787

Cote

C 4000/17

Résultat n°14

Affaires municipales : registre des officiers municipaux (concerne aussi les affaires de la paroisse) (1789-1790). Archives communales : procès-verbal de prise en charge, délibération du conseil municipal, liste des documents à remettre aux Archives départementales, rapport, arrêté préfectoral, procès-verbal de récolement, correspondance (1951-2002).

Date

1789-2002

Cote

E dépôt 21999

Résultat n°15

Délibérations municipales.

Date

1790-1791

Cote

E DEPOT 3744

Résultat n°16

Délibérations municipales.

Date

1791-1793

Cote

E DEPOT 3745

Résultat n°17

Délibérations municipales.

Date

1793-1813

Cote

E DEPOT 3746

Résultat n°18

Décès (1793-1814).

Date

1793-1814

Cote

E DEPOT 3751

Résultat n°19

Naissances (1793-1814).

Date

1793-1814

Cote

E DEPOT 3749

Résultat n°20
Moncetz. Mariages 1793-1861

227 medias

Moncetz. Mariages 1793-1861

Date

1793-1861

Cote

2 E 436/4

Résultat n°21
Moncetz. Naissances 1793-1860

214 medias

Moncetz. Naissances 1793-1860

Date

1793-1860

Cote

2 E 436/2

Résultat n°22

Mariages (1793-1814).

Date

1793-1814

Cote

E DEPOT 3750

Résultat n°23
Moncetz. Décès 1793-1860

189 medias

Moncetz. Décès 1793-1860

Date

1793-1860

Cote

2 E 436/5

Résultat n°24

Pièces annexes d'état civil (1919-1945). Extraits de registre de naissances, baptêmes, mariages, divorce et décès de différentes communes (an VII-1831).

Date

an VII-1945

Cote

E dépôt 22010

Résultat n°25

Contributions directes (contributions des portes et fenêtres, personnelle et mobilière, contributions foncières) : instructions, arrêtés préfectoraux, état nominatif des contribuables, correspondance.

Date

an IX-1834

Cote

E dépôt 22033

Résultat n°26

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines.

Date

XIXe siècle

Cote

E dépôt 22028

Résultat n°27
Moncetz. Table décennale an XI-1812

4 medias

Moncetz. Table décennale an XI-1812

Date

an XI-1812

Cote

125 M 2

Résultat n°28

Ventes et locations : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, actes notariés, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux d'expertise, correspondance (concerne notamment des aliénations, terrains, propriétés bâties, pâtures) (an XII-1966). Vaine pâture : arrêtés préfectoraux, extraits des délibérations du conseil municipal (1813-1912). Consentements d'arpentage et d'abornement d'une partie du territoire de Moncetz, étude de Maître Écoutin à Châlons : registre des dépôts (1814-1828). Vente des biens de M. Viarelin : jugement du Tribunal de première instance de Châlons-sur-Marne du 26 février 1828 (1828). Adjudications, location de pâtures, cerisiers, peupliers, finages, terres et de boues provenant des nettoyages des rues : extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, correspondance (1833-1944). Plan figuratif d'une partie des pâtures de Moncetz et de la pâture de l'oie découpées en lots pour être défrichés (très mauvais état, en deux morceaux) (1843).

Date

an XII-1966

Cote

E dépôt 22106

Résultat n°29

Canal latéral à la Marne. Reconstruction du chemin de halage et des ponts : procès-verbaux de remise d'ouvrages, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux, pétition au Sénat, extrait de délibération, plans (1805-1950). Eaux de La Crèche au profit de la Fontaine de Moncetz et de La Blaise. Héritage, entretien, curage, établissement d'un ponceau : arrêtés préfectoraux, extraits de registre des délibérations, extraits des archives de la Préfecture, règlement d'eau, rapports, procès-verbal d'adjudication, plan, correspondance (le document de 1807, est une copie d'un acte de 1395) (1807-1926). Ruisseau de La Blaise. Établissement d'un barrage mobile par M. Geoffroy : rapport de l'ingénieur (1891), établissement d'un barrage par M. Boituzat : arrêté préfectoral, règlement d'eau, procès-verbal de récolement (1863-1866), barrage usine D'Eu : arrêté préfectoral, arrêté de mise en demeure, règlement d'eau, états de frais de voyage et de séjour, correspondance (1857-1863).

Date

1805-1950

Cote

E dépôt 22118

Résultat n°30

Mandats.

Date

1806-1807

Cote

E dépôt 22084

Résultat n°31

Extrait des rôles des contributions directes de 1807 (1806). Récépissé pour versement sur recettes diverses (1808).

Date

1806-1808

Cote

E dépôt 22029

Résultat n°32

État de sections : procès-verbal de délimitation du territoire de la commune, procès-verbal de la division du territoire de la commune.

Date

1806

Cote

E dépôt 22019

Résultat n°33

Chemins vicinaux et ruraux, projet de classement, alignement et abornement : actes de vente, rapport de l'agent-voyer, procès-verbaux d'abornement, procès-verbaux de récolement, plans, correspondance.

Date

1807-1926

Cote

E dépôt 22109

Résultat n°34

Étrangers. Surveillance et demandes de cartes d'identité : instructions, rapports, passeports pour l'intérieur (1808-1862), registre des personnes étrangères à la commune qui passent plusieurs nuits dans la commune (1916-1918), correspondance (contient une liste des réfugiés de Châlons-sur-Marne suite au bombardement de 1918) (1808-1959). Visas d'arrivées et de départs, registres des inscriptions des étrangers (1928-1965). Avis départ d'un étranger, registre d'inscription des envois de dossiers et des remises de cartes d'identité, déclaration en vue de réclamer la nationalité française du mari, demandes de passeport français (1956-1966).

Date

1808-1966

Cote

E dépôt 22046

Résultat n°35

Serments du maire, adjoint et des membres du conseil municipal : instructions, correspondance.

Date

1808-1829

Cote

E dépôt 21997

Résultat n°36

Comptes des recettes et des dépenses municipales.

Date

1808-1823

Cote

E dépôt 22090

Résultat n°37

Contribution foncière, bâties et non bâties : matrice de rôle.

Date

1809

Cote

E dépôt 22030

Résultat n°38

Plan cadastral.

Date

1810

Cote

E DEPOT 3752

Résultat n°39

Épizooties : arrêté préfectoral, liste des déclarations de fièvre aphteuse, correspondance.

Date

1811-1934

Cote

E dépôt 22049

Résultat n°40

États de classement des propriétés bâties et non bâties : registre.

Date

1812

Cote

E dépôt 22021