Filtrer les résultats
Multimédias
  • 367
Lieux
  • 367
Période
  • 6
  • 206
  • 162
Nom de l'inventaire
  • 367
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 367
  • 318
  • 5
  • 3
  • 2
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible

367 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1re session de 1880 : rapport du préfet (156 pages) ; rapports de l'ingénieur en chef sur le projet de révision du réseau des chemins de grande communication ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1880

    Cote

    1 N 197

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1880 : rapport du préfet (156 pages)...
  2. Résultat n°2

    Registre des procès-verbaux des séances.

    Date

    15 novembre 1871 - 17 août 1874

    Cote

    1 N 319

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Commission départementale
    • Collection manuscrite
    • Registre des procès-verbaux des séances.
  3. Résultat n°3

    Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1860

    Cote

    1 N 62

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux...
  4. Résultat n°4

    1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1939

    Cote

    1 N 316

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49...
  5. Résultat n°5

    2e session de 1874 : rapport du préfet (151 pages) ; rapports des chefs de service (148 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1874

    Cote

    1 N 185

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1874 : rapport du préfet (151 pages)...
  6. Résultat n°6

    Rapport du préfet (189 pages) ; rapports des chefs de service (103 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1866

    Cote

    1 N 175

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (189 pages) ; rapports des chefs...
  7. Résultat n°7

    Rapport du préfet (108 pages) ; rapports des chefs de service (82 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1847

    Cote

    1 N 156

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (108 pages) ; rapports des chefs...
  8. Résultat n°8

    Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1859

    Cote

    1 N 61

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux...
  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1923

    Cote

    1 N 349

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Commission départementale
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  10. Résultat n°10

    Registre des procès-verbaux des séances.

    Date

    21 décembre 1892 - 15 novembre 1893

    Cote

    1 N 334

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Commission départementale
    • Collection manuscrite
    • Registre des procès-verbaux des séances.
  11. Résultat n°11

    1re session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.

    Date

    1920

    Cote

    1 N 105

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.
  12. Résultat n°12

    2e session et session extraordinaire de 1923 : dossiers.

    Date

    1923

    Cote

    1 N 112

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 2e session et session extraordinaire de 1923 : dossiers.
  13. Résultat n°13

    Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1817

    Cote

    1 N 17

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux...
  14. Résultat n°14

    Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1826

    Cote

    1 N 27

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux...
  15. Résultat n°15

    Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1840

    Cote

    1 N 41

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux...
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1932 - 1933

    Cote

    1 N 365

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Commission départementale
    • Collection imprimée
    • Procès-verbaux des séances.
  17. Résultat n°17

    1re session et session extraordinaire de 1932 : dossiers.

    Date

    1932

    Cote

    1 N 129

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session et session extraordinaire de 1932 : dossiers.
  18. Résultat n°18

    Dossiers des sessions.

    Date

    1905 - 1907

    Cote

    1 N 87

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  19. Résultat n°19

    2e session de 1884 : rapports du préfet (193 et 141 pages) ; rapports des chefs de service (377 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1884

    Cote

    1 N 207

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1884 : rapports du préfet (193 et 141...
  20. Résultat n°20

    1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages) ; rapport spécial du préfet sur le fonctionnement des services de la Reconstitution des Régions libérées ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1924

    Cote

    1 N 286

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages)...