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393 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Perception de Mareuil-le-Port. Gestion Rives. - Constatation d'un déficit dans les finances communales, plainte, recouvrement du déficit, correspondance.

    Date

    1930-1938

    Cote

    2 Z 465, 2 Z 1002 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Finances, budgets
    • Perception de Mareuil-le-Port. Gestion Rives. - Constatation...
  2. Résultat n°2
    Mareuil-le-Port (51346). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1994, plan régulier de qualité P5. Contient une extension du remembrement de Festigny (n°1 à 3) (calque)

    1 media

    Mareuil-le-Port (51346). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1994, plan régulier de qualité P5. Contient une extension du remembrement de Festigny (n°1 à 3) (calque)

    Date

    1994

    Cote

    1754 W 93/20

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Mareuil-le-Port
    • Mareuil-le-Port (51346). Section ZA échelle 1/2000,...
  3. Résultat n°3
    Mareuil-le-Port (51346). Section AY échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1961, régulier avant 20/03/1980 (calque)

    1 media

    Mareuil-le-Port (51346). Section AY échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1961, régulier avant 20/03/1980 (calque)

    Date

    1961

    Cote

    1754 W 93/19

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Mareuil-le-Port
    • Mareuil-le-Port (51346). Section AY échelle 1/2000,...
  4. Résultat n°4
    Mareuil-le-Port (51346). Section AX échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Mareuil-le-Port (51346). Section AX échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1754 W 93/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Mareuil-le-Port
    • Mareuil-le-Port (51346). Section AX échelle 1/1000,...
  5. Résultat n°5
    Mareuil-le-Port (51346). Section AW échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Mareuil-le-Port (51346). Section AW échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1754 W 93/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Mareuil-le-Port
    • Mareuil-le-Port (51346). Section AW échelle 1/1000,...
  6. Résultat n°6
    Mareuil-le-Port (51346). Section AV échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Mareuil-le-Port (51346). Section AV échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1754 W 93/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Mareuil-le-Port
    • Mareuil-le-Port (51346). Section AV échelle 1/1000,...
  7. Résultat n°7
    Mareuil-le-Port (51346). Section AT échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Mareuil-le-Port (51346). Section AT échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1754 W 93/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Mareuil-le-Port
    • Mareuil-le-Port (51346). Section AT échelle 1/2000,...
  8. Résultat n°8
    Mareuil-le-Port (51346). Section AS échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Mareuil-le-Port (51346). Section AS échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1754 W 93/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Mareuil-le-Port
    • Mareuil-le-Port (51346). Section AS échelle 1/1000,...
  9. Résultat n°9
    Mareuil-le-Port (51346). Section AR échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Mareuil-le-Port (51346). Section AR échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1754 W 93/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Mareuil-le-Port
    • Mareuil-le-Port (51346). Section AR échelle 1/1000,...
  10. Résultat n°10
    Mareuil-le-Port (51346). Section AP échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Mareuil-le-Port (51346). Section AP échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1754 W 93/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Mareuil-le-Port
    • Mareuil-le-Port (51346). Section AP échelle 1/1000,...
  11. Résultat n°11
    Mareuil-le-Port (51346). Section AO échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Mareuil-le-Port (51346). Section AO échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1754 W 93/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Mareuil-le-Port
    • Mareuil-le-Port (51346). Section AO échelle 1/2000,...
  12. Résultat n°12
    Mareuil-le-Port (51346). Section AN échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Mareuil-le-Port (51346). Section AN échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1754 W 93/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Mareuil-le-Port
    • Mareuil-le-Port (51346). Section AN échelle 1/2000,...
  13. Résultat n°13
    Mareuil-le-Port (51346). Section AM échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Mareuil-le-Port (51346). Section AM échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1754 W 93/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Mareuil-le-Port
    • Mareuil-le-Port (51346). Section AM échelle 1/1000,...
  14. Résultat n°14
    Mareuil-le-Port (51346). Section AL échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Mareuil-le-Port (51346). Section AL échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1754 W 93/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Mareuil-le-Port
    • Mareuil-le-Port (51346). Section AL échelle 1/1000,...
  15. Résultat n°15
    Mareuil-le-Port (51346). Section AK échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Mareuil-le-Port (51346). Section AK échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1754 W 93/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Mareuil-le-Port
    • Mareuil-le-Port (51346). Section AK échelle 1/1000,...
  16. Résultat n°16
    Mareuil-le-Port (51346). Section AI échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Mareuil-le-Port (51346). Section AI échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1754 W 93/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Mareuil-le-Port
    • Mareuil-le-Port (51346). Section AI échelle 1/1000,...
  17. Résultat n°17
    Mareuil-le-Port (51346). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Mareuil-le-Port (51346). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1754 W 93/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Mareuil-le-Port
    • Mareuil-le-Port (51346). Section AH échelle 1/1000,...
  18. Résultat n°18
    Mareuil-le-Port (51346). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Mareuil-le-Port (51346). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1754 W 93/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Mareuil-le-Port
    • Mareuil-le-Port (51346). Section AE échelle 1/1000,...
  19. Résultat n°19
    Mareuil-le-Port (51346). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Mareuil-le-Port (51346). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1754 W 93/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Mareuil-le-Port
    • Mareuil-le-Port (51346). Section AD échelle 1/1000,...
  20. Résultat n°20
    Mareuil-le-Port (51346). Section AC échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Mareuil-le-Port (51346). Section AC échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1754 W 93/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Mareuil-le-Port
    • Mareuil-le-Port (51346). Section AC échelle 1/2000,...