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393 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Perception de Mareuil-le-Port. Gestion Rives. - Constatation d'un déficit dans les finances communales, plainte, recouvrement du déficit, correspondance.
Cote
2 Z 465, 2 Z 1002 (Ancienne cote)
 Date
1930-1938
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Perception de Mareuil-le-Port. Gestion Rives. - Constatation...
Résultat n°2
Mareuil-le-Port (51346). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1994, plan régulier de qualité P5. Contient une extension du remembrement de Festigny (n°1 à 3) (calque)

1 media

Mareuil-le-Port (51346). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1994, plan régulier de qualité P5. Contient une extension du remembrement de Festigny (n°1 à 3) (calque)
Cote
1754 W 93/20
 Date
1994
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France), Festigny (Marne, France)
 Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

  • Mareuil-le-Port
  • Mareuil-le-Port (51346). Section ZA échelle 1/2000,...
Résultat n°3
Mareuil-le-Port (51346). Section AY échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1961, régulier avant 20/03/1980 (calque)

1 media

Mareuil-le-Port (51346). Section AY échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1961, régulier avant 20/03/1980 (calque)
Cote
1754 W 93/19
 Date
1961
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France)
 Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

  • Mareuil-le-Port
  • Mareuil-le-Port (51346). Section AY échelle 1/2000,...
Résultat n°4
Mareuil-le-Port (51346). Section AX échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

1 media

Mareuil-le-Port (51346). Section AX échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)
Cote
1754 W 93/18
 Date
1965
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France)
 Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

  • Mareuil-le-Port
  • Mareuil-le-Port (51346). Section AX échelle 1/1000,...
Résultat n°5
Mareuil-le-Port (51346). Section AW échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

1 media

Mareuil-le-Port (51346). Section AW échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)
Cote
1754 W 93/17
 Date
1965
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France)
 Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

  • Mareuil-le-Port
  • Mareuil-le-Port (51346). Section AW échelle 1/1000,...
Résultat n°6
Mareuil-le-Port (51346). Section AV échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

1 media

Mareuil-le-Port (51346). Section AV échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)
Cote
1754 W 93/16
 Date
1965
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France)
 Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

  • Mareuil-le-Port
  • Mareuil-le-Port (51346). Section AV échelle 1/1000,...
Résultat n°7
Mareuil-le-Port (51346). Section AT échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

1 media

Mareuil-le-Port (51346). Section AT échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)
Cote
1754 W 93/15
 Date
1965
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France)
 Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

  • Mareuil-le-Port
  • Mareuil-le-Port (51346). Section AT échelle 1/2000,...
Résultat n°8
Mareuil-le-Port (51346). Section AS échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

1 media

Mareuil-le-Port (51346). Section AS échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)
Cote
1754 W 93/14
 Date
1965
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France)
 Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

  • Mareuil-le-Port
  • Mareuil-le-Port (51346). Section AS échelle 1/1000,...
Résultat n°9
Mareuil-le-Port (51346). Section AR échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

1 media

Mareuil-le-Port (51346). Section AR échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)
Cote
1754 W 93/13
 Date
1965
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France)
 Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

  • Mareuil-le-Port
  • Mareuil-le-Port (51346). Section AR échelle 1/1000,...
Résultat n°10
Mareuil-le-Port (51346). Section AP échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

1 media

Mareuil-le-Port (51346). Section AP échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)
Cote
1754 W 93/12
 Date
1965
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France)
 Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

  • Mareuil-le-Port
  • Mareuil-le-Port (51346). Section AP échelle 1/1000,...
Résultat n°11
Mareuil-le-Port (51346). Section AO échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

1 media

Mareuil-le-Port (51346). Section AO échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)
Cote
1754 W 93/11
 Date
1965
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France)
 Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

  • Mareuil-le-Port
  • Mareuil-le-Port (51346). Section AO échelle 1/2000,...
Résultat n°12
Mareuil-le-Port (51346). Section AN échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

1 media

Mareuil-le-Port (51346). Section AN échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)
Cote
1754 W 93/10
 Date
1965
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France)
 Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

  • Mareuil-le-Port
  • Mareuil-le-Port (51346). Section AN échelle 1/2000,...
Résultat n°13
Mareuil-le-Port (51346). Section AM échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

1 media

Mareuil-le-Port (51346). Section AM échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)
Cote
1754 W 93/9
 Date
1965
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France)
 Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

  • Mareuil-le-Port
  • Mareuil-le-Port (51346). Section AM échelle 1/1000,...
Résultat n°14
Mareuil-le-Port (51346). Section AL échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

1 media

Mareuil-le-Port (51346). Section AL échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)
Cote
1754 W 93/8
 Date
1965
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France)
 Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

  • Mareuil-le-Port
  • Mareuil-le-Port (51346). Section AL échelle 1/1000,...
Résultat n°15
Mareuil-le-Port (51346). Section AK échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

1 media

Mareuil-le-Port (51346). Section AK échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)
Cote
1754 W 93/7
 Date
1965
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France)
 Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

  • Mareuil-le-Port
  • Mareuil-le-Port (51346). Section AK échelle 1/1000,...
Résultat n°16
Mareuil-le-Port (51346). Section AI échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

1 media

Mareuil-le-Port (51346). Section AI échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)
Cote
1754 W 93/6
 Date
1965
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France)
 Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

  • Mareuil-le-Port
  • Mareuil-le-Port (51346). Section AI échelle 1/1000,...
Résultat n°17
Mareuil-le-Port (51346). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

1 media

Mareuil-le-Port (51346). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)
Cote
1754 W 93/5
 Date
1965
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France)
 Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

  • Mareuil-le-Port
  • Mareuil-le-Port (51346). Section AH échelle 1/1000,...
Résultat n°18
Mareuil-le-Port (51346). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

1 media

Mareuil-le-Port (51346). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)
Cote
1754 W 93/4
 Date
1965
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France)
 Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

  • Mareuil-le-Port
  • Mareuil-le-Port (51346). Section AE échelle 1/1000,...
Résultat n°19
Mareuil-le-Port (51346). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

1 media

Mareuil-le-Port (51346). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)
Cote
1754 W 93/3
 Date
1965
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France)
 Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

  • Mareuil-le-Port
  • Mareuil-le-Port (51346). Section AD échelle 1/1000,...
Résultat n°20
Mareuil-le-Port (51346). Section AC échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

1 media

Mareuil-le-Port (51346). Section AC échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1965, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)
Cote
1754 W 93/2
 Date
1965
 Lieu
Mareuil-le-Port (Marne, France)
 Type de document
PLAN CADASTRAL

  • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

  • Mareuil-le-Port
  • Mareuil-le-Port (51346). Section AC échelle 1/2000,...