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  1. Résultat n°1
    Saint-Just-Sauvage (51492). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1999, plan régulier de qualité P5. Contient le remembrement de Marcilly-sur-Seine (calque)

    1 media

    Saint-Just-Sauvage (51492). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1999, plan régulier de qualité P5. Contient le remembrement de Marcilly-sur-Seine (calque)

    Date

    1999

    Cote

    1754 W 131/44

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Saint-Just-Sauvage
    • Saint-Just-Sauvage (51492). Section ZM échelle 1/2000,...
  2. Résultat n°2
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZS échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1999, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZS échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1999, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1999

    Cote

    1754 W 90/27

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZS échelle 1/2000,...
  3. Résultat n°3
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZR échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1999, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZR échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1999, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1999

    Cote

    1754 W 90/26

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZR échelle 1/2000,...
  4. Résultat n°4
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZP échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1999, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZP échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1999, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1999

    Cote

    1754 W 90/25

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZP échelle 1/2000,...
  5. Résultat n°5
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1999, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1999, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1999

    Cote

    1754 W 90/24

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZO échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 90/23

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZN échelle 1/2000,...
  7. Résultat n°7
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 90/22

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZM échelle 1/2000,...
  8. Résultat n°8
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 90/21

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZL échelle 1/2000,...
  9. Résultat n°9
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 90/20

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZK échelle 1/2000,...
  10. Résultat n°10
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 90/19

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZI échelle 1/2000,...
  11. Résultat n°11
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZH ZS échelle 1/2000, plan remembré pour 1963.

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZH ZS échelle 1/2000, plan remembré pour 1963.

    Date

    2012

    Cote

    1754 W 90/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZH ZS échelle 1/2000,...
  12. Résultat n°12
    Marcilly-sur-Seine (51343). ZE ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980. Contient au verso la section ZH de Marcilly et la ZS de Saron-sur-Aube (papier armé)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). ZE ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980. Contient au verso la section ZH de Marcilly et la ZS de Saron-sur-Aube (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 90/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). ZE ZH échelle 1/2000, plan...
  13. Résultat n°13
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 90/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZD échelle 1/2000,...
  14. Résultat n°14
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZD 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (calque)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZD 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (calque)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 90/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZD 1 échelle 1/2000,...
  15. Résultat n°15
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 90/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZC échelle 1/2000,...
  16. Résultat n°16
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 90/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZB échelle 1/2000,...
  17. Résultat n°17
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 90/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section ZA échelle 1/2000,...
  18. Résultat n°18
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section AI échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section AI échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 90/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section AI échelle 1/2000,...
  19. Résultat n°19
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section AH échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section AH échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 90/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section AH échelle 1/2000,...
  20. Résultat n°20
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section AE échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section AE échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 90/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section AE échelle 1/2000,...
  21. Résultat n°21
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section AD échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section AD échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 90/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section AD échelle 1/2000,...
  22. Résultat n°22
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 90/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section AC échelle 1/1000,...
  23. Résultat n°23
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 90/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section AB échelle 1/1000,...
  24. Résultat n°24
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section D2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1963, non régulier (papier)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section D2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1963, non régulier (papier)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 90/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section D2 échelle 1/1250,...
  25. Résultat n°25
    Marcilly-sur-Seine (51343). Section D1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1963, non régulier (papier)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Section D1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1963, non régulier (papier)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 90/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Section D1 échelle 1/1250,...
  26. Résultat n°26
    Marcilly-sur-Seine (51343). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 01/01/2000 (papier)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 01/01/2000 (papier)

    Date

    2000

    Cote

    1754 W 90/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Tableau d'assemblage échelle...
  27. Résultat n°27
    Marcilly-sur-Seine (51343). Tableau d'assemblage 1 échelle 1/5000, plan remembré pour 01/01/1993 (calque)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Tableau d'assemblage 1 échelle 1/5000, plan remembré pour 01/01/1993 (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 90/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Tableau d'assemblage 1...
  28. Résultat n°28
    Marcilly-sur-Seine (51343). Tableau d'assemblage 2 échelle 1/5000, plan remembré pour 2003 (papier)

    1 media

    Marcilly-sur-Seine (51343). Tableau d'assemblage 2 échelle 1/5000, plan remembré pour 2003 (papier)

    Date

    2003

    Cote

    1754 W 90/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Marcilly-sur-Seine
    • Marcilly-sur-Seine (51343). Tableau d'assemblage 2...
  29. Résultat n°29
    Marcilly-sur-Seine. Section D4

    1 media

    Marcilly-sur-Seine. Section D4

    Date

    1837

    Cote

    3 P 1059/11

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Marcilly-sur-Seine
    • Plans parcellaires
    • Marcilly-sur-Seine. Section D4

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  30. Résultat n°30
    Marcilly-sur-Seine. Section D3

    1 media

    Marcilly-sur-Seine. Section D3

    Date

    1837

    Cote

    3 P 1059/10

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Marcilly-sur-Seine
    • Plans parcellaires
    • Marcilly-sur-Seine. Section D3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  31. Résultat n°31
    Marcilly-sur-Seine. Section D2

    1 media

    Marcilly-sur-Seine. Section D2

    Date

    1837

    Cote

    3 P 1059/9

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Marcilly-sur-Seine
    • Plans parcellaires
    • Marcilly-sur-Seine. Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  32. Résultat n°32
    Marcilly-sur-Seine. Section D1

    1 media

    Marcilly-sur-Seine. Section D1

    Date

    1837

    Cote

    3 P 1059/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Marcilly-sur-Seine
    • Plans parcellaires
    • Marcilly-sur-Seine. Section D1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  33. Résultat n°33
    Marcilly-sur-Seine. Section C3

    1 media

    Marcilly-sur-Seine. Section C3

    Date

    1837

    Cote

    3 P 1059/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Marcilly-sur-Seine
    • Plans parcellaires
    • Marcilly-sur-Seine. Section C3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  34. Résultat n°34
    Marcilly-sur-Seine. Section C2

    1 media

    Marcilly-sur-Seine. Section C2

    Date

    1837

    Cote

    3 P 1059/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Marcilly-sur-Seine
    • Plans parcellaires
    • Marcilly-sur-Seine. Section C2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  35. Résultat n°35
    Marcilly-sur-Seine. Section C1

    1 media

    Marcilly-sur-Seine. Section C1

    Date

    1837

    Cote

    3 P 1059/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Marcilly-sur-Seine
    • Plans parcellaires
    • Marcilly-sur-Seine. Section C1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  36. Résultat n°36
    Marcilly-sur-Seine. Section B2

    1 media

    Marcilly-sur-Seine. Section B2

    Date

    1837

    Cote

    3 P 1059/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Marcilly-sur-Seine
    • Plans parcellaires
    • Marcilly-sur-Seine. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  37. Résultat n°37
    Marcilly-sur-Seine. Section B1

    1 media

    Marcilly-sur-Seine. Section B1

    Date

    1837

    Cote

    3 P 1059/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Marcilly-sur-Seine
    • Plans parcellaires
    • Marcilly-sur-Seine. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  38. Résultat n°38
    Marcilly-sur-Seine. Section Au

    1 media

    Marcilly-sur-Seine. Section Au

    Date

    1837

    Cote

    3 P 1059/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Marcilly-sur-Seine
    • Plans parcellaires
    • Marcilly-sur-Seine. Section Au

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  39. Résultat n°39
    Marcilly-sur-Seine. Tableau d'assemblage

    1 media

    Marcilly-sur-Seine. Tableau d'assemblage

    Date

    1837

    Cote

    3 P 1059/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Marcilly-sur-Seine
    • Plans parcellaires
    • Marcilly-sur-Seine. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  40. Résultat n°40
    Plan géométrique

    1 media

    Plan géométrique

    Date

    1805

    Cote

    3 P 355/1/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Marcilly-sur-Seine
    • Plans géométriques
    • Plan géométrique

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.