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429 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Vert-Toulon (51611). Section ZP échelle 1/2000, plan remembré pour 1954 (extension sur Givry-les-loisy section ZD et sur Loisy-en-Brie sections V et E), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Vert-Toulon (51611). Section ZP échelle 1/2000, plan remembré pour 1954 (extension sur Givry-les-loisy section ZD et sur Loisy-en-Brie sections V et E), plan régulier (papier armé)

    Date

    1954

    Cote

    1756 W 257/60

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Vert-Toulon
    • Vert-Toulon (51611). Section ZP échelle 1/2000, plan...
  2. Résultat n°2
    Soulières (51558). Section V échelle 1/2000, plan remembré pour 1970 (extension Loisy-en-Brie section V), plan régulier (papier)

    1 media

    Soulières (51558). Section V échelle 1/2000, plan remembré pour 1970 (extension Loisy-en-Brie section V), plan régulier (papier)

    Date

    1970

    Cote

    1756 W 235/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Soulières
    • Soulières (51558). Section V échelle 1/2000, plan remembré...
  3. Résultat n°3
    Loisy-en-Brie (51327). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 2009, plan régulier (calque)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 2009, plan régulier (calque)

    Date

    2009

    Cote

    1756 W 133/30

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section ZL échelle 1/2000, plan...
  4. Résultat n°4
    Loisy-en-Brie (51327). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 2009, plan régulier (calque)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 2009, plan régulier (calque)

    Date

    2009

    Cote

    1756 W 133/29

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section ZK échelle 1/2000, plan...
  5. Résultat n°5
    Loisy-en-Brie (51327). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 2009, plan régulier (calque)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 2009, plan régulier (calque)

    Date

    2009

    Cote

    1756 W 133/28

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section ZI échelle 1/2000, plan...
  6. Résultat n°6
    Loisy-en-Brie (51327). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 2009, plan régulier (calque)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 2009, plan régulier (calque)

    Date

    2009

    Cote

    1756 W 133/27

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section ZH échelle 1/2000, plan...
  7. Résultat n°7
    Loisy-en-Brie (51327). Section ZG échelle 1/2000, plan remembré pour 2009, plan régulier (calque)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section ZG échelle 1/2000, plan remembré pour 2009, plan régulier (calque)

    Date

    2009

    Cote

    1756 W 133/26

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section ZG échelle 1/2000, plan...
  8. Résultat n°8
    Loisy-en-Brie (51327). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 2009, plan régulier (calque)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 2009, plan régulier (calque)

    Date

    2009

    Cote

    1756 W 133/25

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section ZE échelle 1/2000, plan...
  9. Résultat n°9
    Loisy-en-Brie (51327). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 2009, plan régulier (calque)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 2009, plan régulier (calque)

    Date

    2009

    Cote

    1756 W 133/24

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section ZD échelle 1/2000, plan...
  10. Résultat n°10
    Loisy-en-Brie (51327). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 2009, plan régulier (calque)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 2009, plan régulier (calque)

    Date

    2009

    Cote

    1756 W 133/23

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section ZC échelle 1/2000, plan...
  11. Résultat n°11
    Loisy-en-Brie (51327). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier)

    Date

    1970

    Cote

    1756 W 133/22

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section ZB échelle 1/2000, plan...
  12. Résultat n°12
    Loisy-en-Brie (51327). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 133/21

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section ZA échelle 1/2000, plan...
  13. Résultat n°13
    Loisy-en-Brie (51327). Section X échelle 1/2000, plan remembré pour 1956 (ancienne section B, C, F), plan régulier (papier)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section X échelle 1/2000, plan remembré pour 1956 (ancienne section B, C, F), plan régulier (papier)

    Date

    1956

    Cote

    1756 W 133/20

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section X échelle 1/2000, plan...
  14. Résultat n°14
    Loisy-en-Brie (51327). Section Y2 échelle 1/1000, plan remembré pour 1956 (ancienne section B2), plan régulier (papier)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section Y2 échelle 1/1000, plan remembré pour 1956 (ancienne section B2), plan régulier (papier)

    Date

    1956

    Cote

    1756 W 133/19

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section Y2 échelle 1/1000, plan...
  15. Résultat n°15
    Loisy-en-Brie (51327). Section Y1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1956 (ancienne section B), plan régulier (papier)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section Y1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1956 (ancienne section B), plan régulier (papier)

    Date

    1956

    Cote

    1756 W 133/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section Y1 échelle 1/2000, plan...
  16. Résultat n°16
    Loisy-en-Brie (51327). Section V3 échelle 1/2000, plan remembré pour 1956 (ancienne section E2), plan régulier (papier)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section V3 échelle 1/2000, plan remembré pour 1956 (ancienne section E2), plan régulier (papier)

    Date

    1956

    Cote

    1756 W 133/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section V3 échelle 1/2000, plan...
  17. Résultat n°17
    Loisy-en-Brie (51327). Section V2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1956 (ancienne section E), plan régulier (papier)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section V2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1956 (ancienne section E), plan régulier (papier)

    Date

    1956

    Cote

    1756 W 133/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section V2 échelle 1/2000, plan...
  18. Résultat n°18
    Loisy-en-Brie (51327). Section V1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1956 (anciennes sections D et E), plan régulier (papier)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section V1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1956 (anciennes sections D et E), plan régulier (papier)

    Date

    1956

    Cote

    1756 W 133/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section V1 échelle 1/2000, plan...
  19. Résultat n°19
    Loisy-en-Brie (51327). Section U1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1956 (ancienne section F), plan régulier (papier)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section U1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1956 (ancienne section F), plan régulier (papier)

    Date

    1956

    Cote

    1756 W 133/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section U1 échelle 1/2000, plan...
  20. Résultat n°20
    Loisy-en-Brie (51327). Section F2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section F2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier)

    Date

    1940

    Cote

    1756 W 133/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section F2 échelle 1/2500, plan...
  21. Résultat n°21
    Loisy-en-Brie (51327). Section F1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section F1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier)

    Date

    1940

    Cote

    1756 W 133/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section F1 échelle 1/1250, plan...
  22. Résultat n°22
    Loisy-en-Brie (51327). Section E2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section E2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier)

    Date

    1940

    Cote

    1756 W 133/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section E2 échelle 1/2500, plan...
  23. Résultat n°23
    Loisy-en-Brie (51327). Section E1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section E1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier)

    Date

    1940

    Cote

    1756 W 133/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section E1 échelle 1/2500, plan...
  24. Résultat n°24
    Loisy-en-Brie (51327). Section D2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section D2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier)

    Date

    1940

    Cote

    1756 W 133/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section D2 échelle 1/1250, plan...
  25. Résultat n°25
    Loisy-en-Brie (51327). Section D1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section D1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier)

    Date

    1940

    Cote

    1756 W 133/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section D1 échelle 1/1250, plan...
  26. Résultat n°26
    Loisy-en-Brie (51327). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier)

    Date

    1940

    Cote

    1756 W 133/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section C1 échelle 1/1250, plan...
  27. Résultat n°27
    Loisy-en-Brie (51327). Section B2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section B2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier)

    Date

    1940

    Cote

    1756 W 133/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section B2 échelle 1/1250, plan...
  28. Résultat n°28
    Loisy-en-Brie (51327). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier)

    Date

    1940

    Cote

    1756 W 133/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section B1 échelle 1/2500, plan...
  29. Résultat n°29
    Loisy-en-Brie (51327). Section A2 échelle 1/5000, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Section A2 échelle 1/5000, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier)

    Date

    1940

    Cote

    1756 W 133/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Section A2 échelle 1/5000, plan...
  30. Résultat n°30
    Loisy-en-Brie (51327). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier)

    Date

    1940

    Cote

    1756 W 133/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Tableau d'assemblage échelle...
  31. Résultat n°31
    Loisy-en-Brie (51327). Tableau d'assemblage 2 échelle 1/5000, plan remembré pour 2010, plan régulier (papier)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Tableau d'assemblage 2 échelle 1/5000, plan remembré pour 2010, plan régulier (papier)

    Date

    2010

    Cote

    1756 W 133/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Tableau d'assemblage 2 échelle...
  32. Résultat n°32
    Loisy-en-Brie (51327). Tableau d'assemblage 3 échelle 1/5000, plan remembré pour 1952, plan régulier (papier)

    1 media

    Loisy-en-Brie (51327). Tableau d'assemblage 3 échelle 1/5000, plan remembré pour 1952, plan régulier (papier)

    Date

    1952

    Cote

    1756 W 133/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie (51327). Tableau d'assemblage 3 échelle...
  33. Résultat n°33
    Loisy-en-Brie. Section Fu 3

    1 media

    Loisy-en-Brie. Section Fu 3

    Date

    1830

    Cote

    3 P 1042/14

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Loisy-en-Brie
    • Plans parcellaires
    • Loisy-en-Brie. Section Fu 3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  34. Résultat n°34
    Loisy-en-Brie. Section Fu 2

    1 media

    Loisy-en-Brie. Section Fu 2

    Date

    1830

    Cote

    3 P 1042/13

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Loisy-en-Brie
    • Plans parcellaires
    • Loisy-en-Brie. Section Fu 2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  35. Résultat n°35
    Loisy-en-Brie. Section Fu 1

    1 media

    Loisy-en-Brie. Section Fu 1

    Date

    1830

    Cote

    3 P 1042/12

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Loisy-en-Brie
    • Plans parcellaires
    • Loisy-en-Brie. Section Fu 1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  36. Résultat n°36
    Loisy-en-Brie. Section E2

    1 media

    Loisy-en-Brie. Section E2

    Date

    1830

    Cote

    3 P 1042/11

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Loisy-en-Brie
    • Plans parcellaires
    • Loisy-en-Brie. Section E2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  37. Résultat n°37
    Loisy-en-Brie. Section E1 2

    1 media

    Loisy-en-Brie. Section E1 2

    Date

    1830

    Cote

    3 P 1042/10

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Loisy-en-Brie
    • Plans parcellaires
    • Loisy-en-Brie. Section E1 2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  38. Résultat n°38
    Loisy-en-Brie. Section E1 1

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    Loisy-en-Brie. Section E1 1

    Date

    1830

    Cote

    3 P 1042/9

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Loisy-en-Brie
    • Plans parcellaires
    • Loisy-en-Brie. Section E1 1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  39. Résultat n°39
    Loisy-en-Brie. Section D2

    1 media

    Loisy-en-Brie. Section D2

    Date

    1830

    Cote

    3 P 1042/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Loisy-en-Brie
    • Plans parcellaires
    • Loisy-en-Brie. Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  40. Résultat n°40
    Loisy-en-Brie. Section D1

    1 media

    Loisy-en-Brie. Section D1

    Date

    1830

    Cote

    3 P 1042/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Loisy-en-Brie
    • Plans parcellaires
    • Loisy-en-Brie. Section D1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.