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  1. Résultat n°1

    Affaires communales. -Heutrégiville - Hourges

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 51, 3 Z 30242 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Heutrégiville - Hourges
  2. Résultat n°2

    Affaires communales. -Hermonville - Heutrégiville

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 50, 3 Z 30161 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Hermonville - Heutrégiville
  3. Résultat n°3
    Heutrégiville (51293). Section Z1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1944, plan non régulier (papier).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section Z1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1944, plan non régulier (papier).

    Date

    1944

    Cote

    1887 W 9/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville (51293). Section Z1 échelle 1/2000, plan...
  4. Résultat n°4
    Heutrégiville (51293). Section Y2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1944, plan non régulier (papier).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section Y2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1944, plan non régulier (papier).

    Date

    1944

    Cote

    1887 W 9/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville (51293). Section Y2 échelle 1/2000, plan...
  5. Résultat n°5
    Heutrégiville (51293). Section Y1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1944, plan non régulier (papier).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section Y1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1944, plan non régulier (papier).

    Date

    1944

    Cote

    1887 W 9/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville (51293). Section Y1 échelle 1/2000, plan...
  6. Résultat n°6
    Heutrégiville (51293). Section X2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1944, plan non régulier (papier).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section X2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1944, plan non régulier (papier).

    Date

    1944

    Cote

    1887 W 9/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville (51293). Section X2 échelle 1/2000, plan...
  7. Résultat n°7
    Heutrégiville (51293). Section X1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1944, plan non régulier (papier).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section X1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1944, plan non régulier (papier).

    Date

    1944

    Cote

    1887 W 9/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville (51293). Section X1 échelle 1/2000, plan...
  8. Résultat n°8
    Heutrégiville (51293). Section D échelle 1/2500, plan révisé pour 1944, plan non régulier (papier).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section D échelle 1/2500, plan révisé pour 1944, plan non régulier (papier).

    Date

    1944

    Cote

    1887 W 9/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville (51293). Section D échelle 1/2500, plan...
  9. Résultat n°9
    Heutrégiville (51293). Section C2 2 échelle 1/1000, plan dressé pour 1944, plan non régulier (papier).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section C2 2 échelle 1/1000, plan dressé pour 1944, plan non régulier (papier).

    Date

    1944

    Cote

    1887 W 9/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville (51293). Section C2 2 échelle 1/1000,...
  10. Résultat n°10
    Heutrégiville (51293). Section C1 2 échelle 1/1250, plan révisé pour 1944, plan non régulier (papier).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section C1 2 échelle 1/1250, plan révisé pour 1944, plan non régulier (papier).

    Date

    1944

    Cote

    1887 W 9/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville (51293). Section C1 2 échelle 1/1250,...
  11. Résultat n°11
    Heutrégiville (51293). Section B échelle 1/2500, plan révisé pour 1944, plan non régulier (papier).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section B échelle 1/2500, plan révisé pour 1944, plan non régulier (papier).

    Date

    1944

    Cote

    1887 W 9/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville (51293). Section B échelle 1/2500, plan...
  12. Résultat n°12
    Heutrégiville (51293). Section A2 échelle 1/2500, plan révisé pour 1944, plan non régulier (papier).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section A2 échelle 1/2500, plan révisé pour 1944, plan non régulier (papier).

    Date

    1944

    Cote

    1887 W 9/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville (51293). Section A2 échelle 1/2500, plan...
  13. Résultat n°13
    Heutrégiville (51293). Section A1 échelle 1/1000, plan dressé pour 1944, plan non régulier (papier).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section A1 échelle 1/1000, plan dressé pour 1944, plan non régulier (papier).

    Date

    1944

    Cote

    1887 W 9/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville (51293). Section A1 échelle 1/1000, plan...
  14. Résultat n°14
    Heutrégiville (51293). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan dressé pour 1944 (papier).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan dressé pour 1944 (papier).

    Date

    1944

    Cote

    1887 W 9/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville (51293). Tableau d'assemblage échelle...
  15. Résultat n°15
    Lavannes (51318). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, contient une extension sur Heutrégiville ZA et sur Saint-Masme ZC, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Lavannes (51318). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, contient une extension sur Heutrégiville ZA et sur Saint-Masme ZC, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1986

    Cote

    1755 W 82/33

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Lavannes
    • Lavannes (51318). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré...
  16. Résultat n°16
    Heutrégiville (51293). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, contient une extension sur Aussonce ZL et ZM, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, contient une extension sur Aussonce ZL et ZM, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1986

    Cote

    1755 W 74/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville
    • Heutrégiville (51293). Section ZN échelle 1/2000, plan...
  17. Résultat n°17
    Heutrégiville (51293). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1986

    Cote

    1755 W 74/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville
    • Heutrégiville (51293). Section ZM échelle 1/2000, plan...
  18. Résultat n°18
    Heutrégiville (51293). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1986

    Cote

    1755 W 74/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville
    • Heutrégiville (51293). Section ZL échelle 1/2000, plan...
  19. Résultat n°19
    Heutrégiville (51293). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1986

    Cote

    1755 W 74/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville
    • Heutrégiville (51293). Section ZK échelle 1/2000, plan...
  20. Résultat n°20
    Heutrégiville (51293). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1986

    Cote

    1755 W 74/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville
    • Heutrégiville (51293). Section ZI échelle 1/2000, plan...
  21. Résultat n°21
    Heutrégiville (51293). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1986

    Cote

    1755 W 74/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville
    • Heutrégiville (51293). Section ZH échelle 1/2000, plan...
  22. Résultat n°22
    Heutrégiville (51293). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1986

    Cote

    1755 W 74/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville
    • Heutrégiville (51293). Section ZE échelle 1/2000, plan...
  23. Résultat n°23
    Heutrégiville (51293). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1986

    Cote

    1755 W 74/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville
    • Heutrégiville (51293). Section ZD échelle 1/2000, plan...
  24. Résultat n°24
    Heutrégiville (51293). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1986

    Cote

    1755 W 74/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville
    • Heutrégiville (51293). Section ZC échelle 1/2000, plan...
  25. Résultat n°25
    Heutrégiville (51293). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1986

    Cote

    1755 W 74/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville
    • Heutrégiville (51293). Section ZB échelle 1/2000, plan...
  26. Résultat n°26
    Heutrégiville (51293). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1986, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1986

    Cote

    1755 W 74/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville
    • Heutrégiville (51293). Section ZA échelle 1/2000, plan...
  27. Résultat n°27
    Heutrégiville (51293). Section Z2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1953, plan régulier (papier).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section Z2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1953, plan régulier (papier).

    Date

    1953

    Cote

    1755 W 74/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville
    • Heutrégiville (51293). Section Z2 échelle 1/2000, plan...
  28. Résultat n°28
    Heutrégiville (51293). Section Y3 échelle 1/1000, plan remembré pour 1953, plan régulier (papier).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section Y3 échelle 1/1000, plan remembré pour 1953, plan régulier (papier).

    Date

    1953

    Cote

    1755 W 74/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville
    • Heutrégiville (51293). Section Y3 échelle 1/1000, plan...
  29. Résultat n°29
    Heutrégiville (51293). Section C2 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1944, plan non régulier (papier).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section C2 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1944, plan non régulier (papier).

    Date

    1944

    Cote

    1755 W 74/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville
    • Heutrégiville (51293). Section C2 échelle 1/1000, plan...
  30. Résultat n°30
    Heutrégiville (51293). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1944, plan non régulier (papier).

    1 media

    Heutrégiville (51293). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1944, plan non régulier (papier).

    Date

    1944

    Cote

    1755 W 74/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Heutrégiville
    • Heutrégiville (51293). Section C1 échelle 1/1250, plan...
  31. Résultat n°31
    Heutrégiville. Section D1

    1 media

    Heutrégiville. Section D1

    Date

    1835

    Cote

    3 P 1007/11

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Heutrégiville
    • Plans parcellaires
    • Heutrégiville. Section D1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  32. Résultat n°32
    Heutrégiville. Section D2

    1 media

    Heutrégiville. Section D2

    Date

    1835

    Cote

    3 P 1007/10

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Heutrégiville
    • Plans parcellaires
    • Heutrégiville. Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  33. Résultat n°33
    Heutrégiville. Section D1

    1 media

    Heutrégiville. Section D1

    Date

    1835

    Cote

    3 P 1007/9

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Heutrégiville
    • Plans parcellaires
    • Heutrégiville. Section D1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  34. Résultat n°34
    Heutrégiville. Section C3

    1 media

    Heutrégiville. Section C3

    Date

    1835

    Cote

    3 P 1007/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Heutrégiville
    • Plans parcellaires
    • Heutrégiville. Section C3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  35. Résultat n°35
    Heutrégiville. Section C2

    1 media

    Heutrégiville. Section C2

    Date

    1835

    Cote

    3 P 1007/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Heutrégiville
    • Plans parcellaires
    • Heutrégiville. Section C2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  36. Résultat n°36
    Heutrégiville. Section C1

    1 media

    Heutrégiville. Section C1

    Date

    1835

    Cote

    3 P 1007/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Heutrégiville
    • Plans parcellaires
    • Heutrégiville. Section C1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  37. Résultat n°37
    Heutrégiville. Section B2

    1 media

    Heutrégiville. Section B2

    Date

    1835

    Cote

    3 P 1007/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Heutrégiville
    • Plans parcellaires
    • Heutrégiville. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  38. Résultat n°38
    Heutrégiville. Section B1

    1 media

    Heutrégiville. Section B1

    Date

    1835

    Cote

    3 P 1007/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Heutrégiville
    • Plans parcellaires
    • Heutrégiville. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  39. Résultat n°39
    Heutrégiville. Section A2

    1 media

    Heutrégiville. Section A2

    Date

    1835

    Cote

    3 P 1007/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Heutrégiville
    • Plans parcellaires
    • Heutrégiville. Section A2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  40. Résultat n°40
    Heutrégiville. Section A1

    1 media

    Heutrégiville. Section A1

    Date

    1835

    Cote

    3 P 1007/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Heutrégiville
    • Plans parcellaires
    • Heutrégiville. Section A1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.