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654 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Seigneurie et justice.

Date

1163-1778

Cote

56 H 232, H 614 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Hermonville, Cauroy-les-Hermonville : moulins, maisons, grange, vignes, terres, bois, droits domaniaux

Date

1163-1780

Cote

87 H 41

Résultat n°3

Seigneurie et justice (supplément).

Date

1213-1784

Cote

56 H 233, H 616 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Maison et cense, moulins, vignes.

Date

1221-1763

Cote

56 H 238, H 620 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Dîmes, cure, église et chapelle.

Date

1223-1762

Cote

56 H 248, H 630 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Maison, terres et vignes (supplément).

Date

1225-1758

Cote

56 H 239, H 621 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Droits d'usages des habitants sur la montagne.

Date

1230-1778

Cote

56 H 234, H 616 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Sentence de l'officialité de Reims, rendue sur la réclamation élevée par les coutres de l'église d'Hermonville contre l'abbesse de Saint-Pierre de Reims, qu'ils prétendaient être tenue à réparer la nef et les ailes de la dite église. "Navem cum alis ipsius ecclesie de Hermondivilla que al wassive vulgariter nuncupantur", pour raison des deux tiers des dîmes qu'elle percevait sur le terroir d'Hermonville (1250). (Original en mauvais état. La date est tronquée, on n'y peut plus lire que les mots suivants :  Anno Domini millesimo du centesimo quinquagesim [... ] Marie virginis. A cet original est jointe une copie du XVIIIème siècle, faite sur la pièce déjà altérée).

Date

1250

Cote

E DEPOT 2740

Résultat n°9

Droits d'usages des habitants sur la montagne (supplément).

Date

1312-1778

Cote

56 H 235, H 617 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Accord entre le chapitre de Notre-Dame de Reims et les habitants d'Hermonville, au sujet de la nomination des jurés chargés d'administrer le dit village. Cet accord institue cinq jurés qui devront être élus chaque année, le dimanche avant noël, et détermine leurs pouvoirs et fonctions. (Vendredi 1er février 1320, original en mauvais état).

Date

1320

Cote

E DEPOT 2741

Résultat n°11

Charte Philippe V, roi de France, confirmant le précédent accord (1320) (Original en mauvais état, la date du mois n'est plus lisible, copie du XVIIIème siècle).

Date

1320

Cote

E DEPOT 2742

Résultat n°12

Accord entre les religieux de Saint-Remi de Reims et les habitants d'Hermonville, au sujet de la nomination des jurés. (Cette pièce reproduit textuellement les termes de l'accord avec le chapitre, 16 septembre 1320).

Date

1320

Cote

E DEPOT 2743

Résultat n°13

Charte de Philippe V confirmant le dit accord (février 1321). (Original en mauvais état et copie du XVIIIème siècle).

Date

1321

Cote

E DEPOT 2744

Résultat n°14

Commission donnée par Charles V à Etienne Porchier, sergent d'armes, pour faire provision de vins.Par ces présentes faisons, instituons, établissons, députons et ordonnons (icellui Estienne) nostre pourveur de nos garnisons de vins, et li donnons plain povoir, auctorité et mandemant especial de faire ycelles provisions et garnisons, et de arrester, tant par lui comme par ses députez, par tous les lieux et sur toutes les personnes de notre royaume, vins convenables pour nous et pour la dépense de notre hostel, afin qu'il puisse eslire, choisir et retenir des meilleurs pour nous... Et samblablement de pranre, fraire pranre par ses dis deputez, chevaux, chars, charetes, hernoiz et toutes autres manieres de voitures, tant par terre comme par eau, qui pourmener lez dis vins aux lieux ou il devront estre menez seront nécessaires. (26 avril 1364, nomination faite par Porchier, en vertu de ces lettres, d'Etienne de Ravenel pour son commissaire sur le fait des dites garnisons, 30 septembre 1374, original et copie du XVIIIème siècle).Par ces présentes faisons, instituons, establissons, deputons et ordonnons (icellui Estienne) nostre pourveur de nos garnisons de vins, et li donnons plain povoir, auctorité et mandemant especial de faire ycelles provisions et garnisons, et de arrester, tant par lui comme par ses deputez, par tous les lieux et sur toutes les personnes de nostre royaume, vins convenables pour nous et pour la depense de nostre hostel, afin qu'il puisse eslire, choisir et retenir des meilleurs pour nous... Et samblablement de pranre, fraire pranre par ses dis deputez, chevaux, chars, charetes, hernoiz et toutes autres manieres de voitures, tant par terre comme par eaue, qui pourmener lez dis vins aux lieux ou il devront estre menez seront nécessaires. (26 avril 1364, nomination faite par Porchier, en vertu de ces lettres, d'Etienne de Ravenel pour son commissaire sur le fait des dites garnisons, 30 septembre 1374, original et copie du XVIIIème siècle).

Date

1364-1374

Cote

E DEPOT 2745

Résultat n°15

Accord entre les religieux de Saint-Remi de Reims et les jurés et habitants d'Hermonville, par lequel accord ces derniers ont droit de tenir un ban avant la moisson de chaque année, et de fixer le jour pour l'ouverture de la dite moisson (vendredi 7 avril 1374, original).

Date

1374

Cote

E DEPOT 2746

Résultat n°16

Procès-verbal d'élection des coutres, gouverneurs et administrateurs de l'église paroissiale d'Hermonville (3 juin 1378).(Original et copie du XVIIIème siècle).

Date

1378

Cote

E DEPOT 2748

Résultat n°17

Bulle de l'antipape Clément VII, confirmant une sentence de l'officialité de Reims qui condamne les religieuses de Saint-Pierre de Reims, en raison des deux tiers des dîmes qu'elles perçoivent sur le terroir d'Hermonville, à réparer la couverture de la nef et desailes de l'église du dit lieu, l'entretien des murs, vitraux portes et façades restant à la charge des habitants (16 juillet 1389). (Original et copie du XVIIIème siècle).

Date

1389

Cote

E DEPOT 2749

Résultat n°18

Bail à sur cens fait par les jurés d'Hermonville de divers héritages appartenant à la communauté dudit lieu (10 mars 1392). (Original en mauvais état).

Date

1392

Cote

E DEPOT 2750

Résultat n°19

Vidimus du dit accord (29 octobre 1393). (Original et copie du XVIIIème siècle).

Date

1393

Cote

E DEPOT 2747

Résultat n°20

Permission donnée par le chapitre de Reims aux habitants d'Hermonville d'instituer des courtiers de vin, et de faire la visite et la taxe du pain mis en vente (17 décembre 1393).

Date

1393

Cote

E DEPOT 2751

Résultat n°21

Même permission accordée par l'abbaye de Saint-Pierre de Reims (3 avril 1395). (Original en mauvais état et copie du XVIIIème siècle).

Date

1395

Cote

E DEPOT 2752

Résultat n°22

Vente par les jurés d'Hermonville d'une maison sise au dit village, "in loco dicto a somme ville" (mercredi 24 juin 1411). (Original dont l'écriture est effacée).

Date

1411

Cote

E DEPOT 2753

Résultat n°23

Quittance de droits d'amortissement, donnée par les religieux de Saint-Remi de Reims aux membres de la confrérie du Saint-Sacrement de l'église d'Hermonville, pour les vignes qu'ils possédaient en la seigneurie Saint-Remi, à la charge par les dits confrères de payer chaque année et pour chaque jour de vignes, huits deniers parisis (25 août 1457). (Original et copie du XVIIIème siècle).

Date

1457

Cote

E DEPOT 2754

Résultat n°24

Vente par Thierry Ferné, dit Bezet, vigneron demeurant à Hermonville, à Jean d'Avignon, marchand demeurant à Reims, d'une masure sise à Hermonville (18 mai 1483).

Date

1483

Cote

E DEPOT 2773

Résultat n°25

Main-levée donnée aux habitants d'Hermonville par Guillaume de Lyon, lieutenant du grand maître des eaux et forêts en la comté de Sainte-Ménéhould, de la saisie qu'il avait faite des usages des dits habitants (11 octobre 1486). (Original et copie du XVIIIème siècle).

Date

1486

Cote

E DEPOT 2755

Résultat n°26

Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

Date

1487-1694

Cote

24 B 756

Résultat n°27

Cens, vinages, droits seigneuriaux divers (supplément).

Date

1511-1758

Cote

56 H 242, H 624 (Ancienne cote)

Résultat n°28

Cens, vinages, droits seigneuriaux divers.

Date

1517-1771

Cote

56 H 241, H 623 (Ancienne cote)

Résultat n°29

Maison, terres et vignes.

Date

1524-1742

Cote

56 H 752, H 1134 (Ancienne cote)

Résultat n°30

Hermonville, Cauroy-les-Hermonville : dîmes, mairie, cueillerets des cens, arpentages et déclarations

Date

1525-1779

Cote

87 H 42

Résultat n°31

Permission accordée par l'abbaye de Saint-Pierre aux habitants de faire abattre le pignon et la muraille du jardin d'une maison appartenant à la dite abbaye, pour faciliter l'accès de l'église (25 janvier 1530).

Date

1530

Cote

E DEPOT 2756

Résultat n°32

Sentence de main-levée de la maîtrise des eaux et forêts, maintenant les habitants d'Hermonville en la possession des droits de dimage, usages, bâtis et aisements, qu'ils ont au terroir du dit lieu (29 mai 1553). (Original et copie du XVIIIème siècle).

Date

1553

Cote

E DEPOT 2757

Résultat n°33

Sentence de la Chambre des francs-fiefs à Paris, donnant main-levée aux habitants et à la fabrique de l'église d'Hermonville, de la saisie qui avait été faite du revenu temporel de la dite église, et des usages, pâtures et aisements desdits habitants, faute d'avoir fourni la déclaration d'iceux en temps voulu (3 juillet 1555). (Original et copie du XVIIIème siècle).

Date

1555

Cote

E DEPOT 2758

Résultat n°34

Moulins (supplément).

Date

1603-1739

Cote

56 H 240, H 622 (Ancienne cote)

Résultat n°35

Plaids généraux.

Date

1604-1727

Cote

56 H 247, H 629 (Ancienne cote)

Résultat n°36

Procédures pour le paiement des lods et ventes.

Date

1607-1761

Cote

56 H 243, H 625 (Ancienne cote)

Résultat n°37
Hermonville. Baptêmes, mariages, sépultures 1607-1694

363 medias

Hermonville. Baptêmes, mariages, sépultures 1607-1694

Date

1607-1694

Cote

2 E 332/1

Résultat n°38

Hermonville : titres de propriété de maisons et vignes sises en la commune et sur le terroir dudit lieu.

Date

1614-1757

Cote

D 174

Résultat n°39
Arpentage des terres du moulin des Ruaulx à Hermonville de l'Aumônerie, 1634

1 media

Arpentage des terres du moulin des Ruaulx à Hermonville de l'Aumônerie, 1634

Date

1634

Cote

13 H 153/7

Résultat n°40
En cette figure ci représentée est une pièce de terre ou anciennement était un moulin situé au terroir de Hermonville, par Comelas, 1635.

1 media

En cette figure ci représentée est une pièce de terre ou anciennement était un moulin situé au terroir de Hermonville, par Comelas, 1635.

Date

1635

Cote

13 H 153/9/2

Résultat n°41
Arpentage de la place du moulin Boileau à Hermonville, 1635.

1 media

Arpentage de la place du moulin Boileau à Hermonville, 1635.

Date

[1635]

Cote

13 H 153/8

Résultat n°42

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1642-1700

Cote

E DEPOT 16418

Résultat n°43

Bois (supplément).

Date

1653-1764

Cote

56 H 811, H 1193 (Ancienne cote)

Résultat n°44

Registres des vêtures et nantissements.

Date

1661-1733

Cote

56 H 246, H 628 (Ancienne cote)

Résultat n°45
Hermonville. Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1698

95 medias

Hermonville. Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1698

Date

1668-1698

Cote

E dépôt 16418

Résultat n°46

Procédure contre Etienne Davenne et autres pour le paiement des vinages.

Date

1669-1672

Cote

56 H 244, H 626 (Ancienne cote)

Résultat n°47

Registre d'audiences

Date

1670-1681

Cote

24 B 763

Résultat n°48

Registres d'audiences

Date

13/08/1674-27/11/1681

Cote

24 B 787

Résultat n°49

Registres d'audiences

Date

1675-1698

Cote

24 B 775

Résultat n°50

Bois échangés contre une maison à Marzilly.

Date

1677-1789

Cote

56 H 810, H 1192 (Ancienne cote)

Résultat n°51
Arpentage d'une pièce de terre à Hermonville du moulin Boileau, par Drouet, 1680.

2 medias

Arpentage d'une pièce de terre à Hermonville du moulin Boileau, par Drouet, 1680.

Date

1680

Cote

13 H 153/17

Résultat n°52

Registre d'audiences

Date

1687-1710

Cote

24 B 764

Résultat n°53

Vêtures et nantissements

Date

1687-1789

Cote

24 B 755

Résultat n°54

Rôle des taxes pour la subsistance et nourriture des pauvres de la paroisse d'Hermonville, qui sont au nombre de quarante (13 janvier 1694). (Un cahier de neuf feuillets et une pièce détachée).

Date

1694

Cote

E DEPOT 2759

Résultat n°55
Hermonville. Baptêmes, mariages, sépultures 1695-1743

397 medias

Hermonville. Baptêmes, mariages, sépultures 1695-1743

Date

1695-1743

Cote

2 E 332/2

Résultat n°56

Charte par laquelle Pierre, abbé de Saint-Remi de Reims, décharge les habitants d'Hermonville du droit de formariage et de mainmorte, et fixe le droit de vinage à quatre derniers de Reims pour chaque setier de vin (juin 1230). (Original et copie du XVIIIème siècle).

Date

XVIIIe siècle

Cote

E DEPOT 2739

Résultat n°57

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1701-1725

Cote

E DEPOT 16419

Résultat n°58

Seigneurie et justice, vicomté de Cramaille.

Date

1705-1756

Cote

56 H 236, H 618 (Ancienne cote)

Résultat n°59

Information criminelle

Date

1706

Cote

24 B 784

Résultat n°60

Actes de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

Date

1710-1731

Cote

24 B 780

Résultat n°61

Pouvoir donné à divers habitants pour traiter l'affaire du sieur d'Esguizy, débiteur envers la communauté de la somme de 2000 livres en principal (29 juin 1718).

Date

1718

Cote

E DEPOT 2760

Résultat n°62
Hermonville. Baptêmes, mariages, sépultures 1718-1725

86 medias

Hermonville. Baptêmes, mariages, sépultures 1718-1725

Date

1718-1725

Cote

E dépôt 16419

Résultat n°63

Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civiles

Date

1720-1749

Cote

24 B 772

Résultat n°64

Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

Date

1720-1726

Cote

17 B 1732

Résultat n°65

Registres d'audiences

Date

1720-1737

Cote

24 B 776

Résultat n°66

Vêtures et nantissements

Date

1720-1753

Cote

24 B 771

Résultat n°67

Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

Date

1720-1749

Cote

24 B 757

Résultat n°68

Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile et ciminelle

Date

1721-1759

Cote

24 B 791

Résultat n°69
Arpentage du moulin des Raulx à Hermonville, 1722.

1 media

Arpentage du moulin des Raulx à Hermonville, 1722.

Date

1722

Cote

13 H 153/45

Résultat n°70

Registres d'audiences

Date

1722-1761

Cote

24 B 782

Résultat n°71

Cueillerets des cens et droits seigneuriaux.

Date

1724-1727

Cote

56 H 245, H 627 (Ancienne cote)

Résultat n°72

Registre d'audiences

Date

1725-1733

Cote

24 B 765

Résultat n°73

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1726-1749

Cote

E DEPOT 16420

Résultat n°74
Hermonville. Baptêmes, mariages, sépultures 1726-1736

107 medias

Hermonville. Baptêmes, mariages, sépultures 1726-1736

Date

1726-1736

Cote

E dépôt 16420

Résultat n°75

Conflit avec la comtesse de Roucy à cause de la grande vicomté.

Date

1726-1758

Cote

56 H 237, H 619 (Ancienne cote)

Résultat n°76
Plan arpentage des bois appelés bois de Cauroy situés sur le terroir d'Hermonville (10 août 1728), Hazart

1 media

Plan arpentage des bois appelés bois de Cauroy situés sur le terroir d'Hermonville (10 août 1728), Hazart

Date

1728

Cote

30 B 55/9

Résultat n°77

Registres d'audiences

Date

1729-1790

Cote

24 B 793

Résultat n°78

Registres d'audiences

Date

1732-1790

Cote

24 B 788

Résultat n°79
Plan et arpentage d'une pièce de vigne située au terroir d'Hermonville, 1733.

1 media

Plan et arpentage d'une pièce de vigne située au terroir d'Hermonville, 1733.

Date

1733

Cote

D 174/2

Résultat n°80

Registre d'audiences

Date

1734-1750

Cote

24 B 766