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1 135 résultats

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  1. Résultat n°1
    Plan du bois de boeuf, forêt domaniale d'Hauvillers, 1727.

    1 media

    Plan du bois de boeuf, forêt domaniale d'Hauvillers, 1727.

    Date

    1727

    Cote

    14 B 14/4

    • Contexte : Cartes et plans

    • Juridictions royales et seigneuriales (série B)
    • Maîtrise des eaux et forêts
    • Plan du bois de boeuf, forêt domaniale d'Hauvillers,...
  2. Résultat n°2

    Actes de successions (1701 - 1702). Actes de tutelle concernant la succession du sieur de La Motte de Cuitron, paroisse de l'abbé de Fourilles à Hautvillers (1706). Scellés de la succession du sieur de Chambly (1719)

    Date

    1701-1719

    Cote

    17 B 307/2

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions (1701 - 1702). Actes de tutelle...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  3. Résultat n°3

    Procédures criminelles : coups et blessures, vols, assassinats, etc&

    Date

    1777

    Cote

    17 B 1665

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  4. Résultat n°4

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1734-1737

    Cote

    17 B 1736

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  5. Résultat n°5

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1736-1749

    Cote

    17 B 1738

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  6. Résultat n°6

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1766-1768

    Cote

    17 B 1742

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  7. Résultat n°7

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1770-1779

    Cote

    17 B 1743

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  8. Résultat n°8

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1776

    Cote

    23 B 30

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)

    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  9. Résultat n°9

    Actes administratifs et de police

    Date

    1665-1704

    Cote

    24 B 532

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Actes administratifs et de police
    • Actes administratifs et de police

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  10. Résultat n°10

    Actes administratifs et de police

    Date

    1722-1735

    Cote

    24 B 533

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Actes administratifs et de police
    • Actes administratifs et de police

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  11. Résultat n°11

    Actes administratifs et de police

    Date

    1744-1789

    Cote

    24 B 534

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Actes administratifs et de police

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  12. Résultat n°12

    Réceptions d'officiers de justice

    Date

    1776-1787

    Cote

    24 B 535

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Réceptions d'officiers de justice

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  13. Résultat n°13

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    20/06/1664-02/05/1668

    Cote

    24 B 536

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  14. Résultat n°14

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    30/10/1676-10/09/1680

    Cote

    24 B 537

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  15. Résultat n°15

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    17/07/1683-10/09/1687

    Cote

    24 B 538

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  16. Résultat n°16

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    02/10/1687-18/12/1692

    Cote

    24 B 539

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  17. Résultat n°17

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    25/02/1710-25/06/1714

    Cote

    24 B 540

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  18. Résultat n°18

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    25/06/1714-10/12/1715

    Cote

    24 B 541

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  19. Résultat n°19

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    02/01/1716-22/09/1719

    Cote

    24 B 542

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  20. Résultat n°20

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    29/03/1721-31/12/1721

    Cote

    24 B 543

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  21. Résultat n°21

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    12/03/1722-28/12/1723

    Cote

    24 B 544

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  22. Résultat n°22

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    19/01/1724-19/12/1725

    Cote

    24 B 545

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  23. Résultat n°23

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    03/01/1726-12/12/1726

    Cote

    24 B 546

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  24. Résultat n°24

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    08/01/1727-24/12/1727

    Cote

    24 B 547

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  25. Résultat n°25

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    1728-1729

    Cote

    24 B 548

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  26. Résultat n°26

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    1730-1732

    Cote

    24 B 549

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  27. Résultat n°27

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    1733-1734

    Cote

    24 B 550

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  28. Résultat n°28

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    1735

    Cote

    24 B 551

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  29. Résultat n°29

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    28/02/1736-03/05/1740

    Cote

    24 B 552

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  30. Résultat n°30

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    12/05/1740-05/09/1742

    Cote

    24 B 553

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  31. Résultat n°31

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    12/09/1742-20/08/1744

    Cote

    24 B 554

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  32. Résultat n°32

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    11/12/1744-19/04/1747

    Cote

    24 B 555

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  33. Résultat n°33

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    15/11/1747-13/06/1752

    Cote

    24 B 556

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  34. Résultat n°34

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    28/06/1752-25/06/1755

    Cote

    24 B 557

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  35. Résultat n°35

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    17/05/1755-30/09/1756

    Cote

    24 B 558

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  36. Résultat n°36

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    05/10/1756-21/11/1759

    Cote

    24 B 559

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  37. Résultat n°37

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    05/03/1760-18/02/1761

    Cote

    24 B 560

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  38. Résultat n°38

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    15/04/1761-17/09/1762

    Cote

    24 B 561

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  39. Résultat n°39

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    10/01/1763-12/04/1764

    Cote

    24 B 562

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  40. Résultat n°40

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    26/02/1765-23/03/1768

    Cote

    24 B 563

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  41. Résultat n°41

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    07/07/1768-20/02/1771

    Cote

    24 B 564

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  42. Résultat n°42

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    24/04/1771-12/12/1776

    Cote

    24 B 565

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  43. Résultat n°43

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    17/08/1777-28/02/1789

    Cote

    24 B 566

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  44. Résultat n°44

    Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions et levées de scellés, renonciations à succession

    Date

    1662-1669

    Cote

    24 B 567

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  45. Résultat n°45

    Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions et levées de scellés, renonciations à succession

    Date

    1670-1679

    Cote

    24 B 568

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  46. Résultat n°46

    Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions et levées de scellés, renonciations à succession

    Date

    1680-1689

    Cote

    24 B 569

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  47. Résultat n°47

    Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions et levées de scellés, renonciations à succession

    Date

    1690-1699

    Cote

    24 B 570

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  48. Résultat n°48

    Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions et levées de scellés, renonciations à succession

    Date

    1700-1709

    Cote

    24 B 571

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  49. Résultat n°49

    Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions et levées de scellés, renonciations à succession

    Date

    1710-1719

    Cote

    24 B 572

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  50. Résultat n°50

    Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions et levées de scellés, renonciations à succession

    Date

    1720-1729

    Cote

    24 B 573

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  51. Résultat n°51

    Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions et levées de scellés, renonciations à succession

    Date

    1730-1739

    Cote

    24 B 574

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  52. Résultat n°52

    Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions et levées de scellés, renonciations à succession

    Date

    1740-1749

    Cote

    24 B 575

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  53. Résultat n°53

    Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions et levées de scellés, renonciations à succession

    Date

    1750-1759

    Cote

    24 B 576

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  54. Résultat n°54

    Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions et levées de scellés, renonciations à succession

    Date

    1760-1769

    Cote

    24 B 577

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  55. Résultat n°55

    Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions et levées de scellés, renonciations à succession

    Date

    1770-1779

    Cote

    24 B 578

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  56. Résultat n°56

    Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions et levées de scellés, renonciations à succession

    Date

    1780-1789

    Cote

    24 B 579

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...
    • Inventaires et ventes de meubles après décès, appositions...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  57. Résultat n°57

    Actes de tutelles et de curatelles, avis de parents, émancipations de mineurs

    Date

    1662-1699

    Cote

    24 B 580

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Actes de tutelles et de curatelles, avis de parents,...
    • Actes de tutelles et de curatelles, avis de parents,...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  58. Résultat n°58

    Actes de tutelles et de curatelles, avis de parents, émancipations de mineurs

    Date

    1700-1749

    Cote

    24 B 581

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Actes de tutelles et de curatelles, avis de parents,...
    • Actes de tutelles et de curatelles, avis de parents,...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  59. Résultat n°59

    Actes de tutelles et de curatelles, avis de parents, émancipations de mineurs

    Date

    1750-1774

    Cote

    24 B 582

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Actes de tutelles et de curatelles, avis de parents,...
    • Actes de tutelles et de curatelles, avis de parents,...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  60. Résultat n°60

    Actes de tutelles et de curatelles, avis de parents, émancipations de mineurs

    Date

    1776-1789

    Cote

    24 B 583

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Actes de tutelles et de curatelles, avis de parents,...
    • Actes de tutelles et de curatelles, avis de parents,...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  61. Résultat n°61

    Lots de partages de sucessions

    Date

    1670-1764

    Cote

    24 B 584

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Lots de partages de sucessions

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  62. Résultat n°62

    Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs et autres

    Date

    1665-1679

    Cote

    24 B 585

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  63. Résultat n°63

    Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs et autres

    Date

    1680-1689

    Cote

    24 B 586

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  64. Résultat n°64

    Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs et autres

    Date

    1690-1699

    Cote

    24 B 587

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  65. Résultat n°65

    Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs et autres

    Date

    1700-1709

    Cote

    24 B 588

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  66. Résultat n°66

    Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs et autres

    Date

    1710-1719

    Cote

    24 B 589

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  67. Résultat n°67

    Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs et autres

    Date

    1720-1729

    Cote

    24 B 590

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  68. Résultat n°68

    Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs et autres

    Date

    1730-1739

    Cote

    24 B 591

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  69. Résultat n°69

    Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs et autres

    Date

    1740-1749

    Cote

    24 B 592

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  70. Résultat n°70

    Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs et autres

    Date

    1750-1759

    Cote

    24 B 593

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  71. Résultat n°71

    Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs et autres

    Date

    1760-1769

    Cote

    24 B 594

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  72. Résultat n°72

    Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs et autres

    Date

    1770-1779

    Cote

    24 B 595

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  73. Résultat n°73

    Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs et autres

    Date

    1780-1789

    Cote

    24 B 596

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...
    • Adjudications à vente et à louage de biens de mineurs...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  74. Résultat n°74

    Registres d'audiences

    Date

    08/05/1674-23/10/1674

    Cote

    24 B 597

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  75. Résultat n°75

    Registres d'audiences

    Date

    03/12/1674-24/07/1675

    Cote

    24 B 598

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  76. Résultat n°76

    Registres d'audiences

    Date

    10/08/1675-10/03/1676

    Cote

    24 B 599

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  77. Résultat n°77

    Registres d'audiences

    Date

    17/03/1676-17/11/1676

    Cote

    24 B 600

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  78. Résultat n°78

    Registres d'audiences

    Date

    04/11/1676-10/08/1677

    Cote

    24 B 601

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  79. Résultat n°79

    Registres d'audiences

    Date

    12/08/1677-28/05/1678

    Cote

    24 B 602

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  80. Résultat n°80

    Registres d'audiences

    Date

    01/06/1678-10/01/1679

    Cote

    24 B 603

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims