Dubois, notaire à Givry-lès-Loisy : minutes
Date
1628 - 1677
Cote
4 E 71
-
Contexte : Archives notariales
- Dubois, notaire à Givry-lès-Loisy : minutes
Archives départementales de la Marne
1628 - 1677
4 E 71
56 medias
1664-1681
E dépôt 3913
1664-1681
E DEPOT 3913
1667 - 1699
4 E 9579
1693-1718
E DEPOT 3914
220 medias
1693-1718
E dépôt 3914
1720-1723
E DEPOT 3915
28 medias
1720-1723
E dépôt 3915
13 medias
1732-1736
E dépôt 3916
1732-1736
E DEPOT 3916
212 medias
1737-1792
2 E 307/1
1751-1792
E DEPOT 3917
1775-1883
E DEPOT 3934
1 media
1775
E DEPOT 3934
195 medias
1788-an III
E DEPOT 3921
218 medias
1793-1860
2 E 307/2
1793-an X
E DEPOT 3918
196 medias
1793-1860
2 E 307/6
169 medias
1793-1861
2 E 307/4
24 medias
an VIII-1810
E DEPOT 3922
an XI-1812
E DEPOT 3919
4 medias
an XI-1812
125 M 4
2 medias
1804
3 P 279/1/2
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
2 medias
1804
3 P 279/1/1
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1806-1927
2 O 2101
Préfecture de la Marne
1808-1814
E DEPOT 3932
1809-1910
48 J 320, 48 J 245 (Ancienne cote)
Évêché de Châlons-en-Champagne
4 medias
1813-1822
125 M 21
1813-1822
E DEPOT 3920
106 medias
1814-1845
E DEPOT 3923
1819-1935
2 O 2099
Préfecture de la Marne
4 medias
1823-1832
125 M 34
1826-1937
2 O 2100
Préfecture de la Marne
1830-1912
3 P 279/3
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1 media
1830
3 P 985/4
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1830-1912
3 P 279/1
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1 media
1830
3 P 985/7
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1 media
1830
3 P 985/5
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1 media
1830
3 P 985/9
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1830
3 P 279/2
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
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