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74 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Gigny-Bussy. Table alphabétique. Comptes A-H.

Date

1955-1974

Cote

1248 W 789

Résultat n°2

Gigny-Bussy. Comptes J-W.

Date

1955-1974

Cote

1248 W 790

Résultat n°3

Gigny-Bussy. Comptes supprimés.

Date

1955-1974

Cote

1248 W 791

Résultat n°4

Pâtures communales, états, partages et location.

Date

1860-1970

Cote

E DEPOT 18856

Résultat n°5

Police locale. - Sinistres (1938-1940). Chasse, location dans les bois communaux (1897-1969).

Date

1897-1969

Cote

E DEPOT 18848

Résultat n°6

Procès-verbaux des élections. - Référendums (1946-1962). Présidentielles (1965). Délégués aux collèges départementaux (1946-1955). Sénatoriales (1919-1965). Législatives (1914-1962). Cantonales (1919-1961). Conseils d'arrondissements (1913-1937). Municipales (1909-1965).

Date

1909-1965

Cote

E DEPOT 18851

Résultat n°7

Procès-verbaux des élections. - Chambre départementale d'agriculture (1952). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1946-1964

Date

1946-1964

Cote

E DEPOT 18853

Résultat n°8

Edifices du culte et cimetière. - Eglise, restauration (1863). Presbytère, acquisition du terrain (1807), construction (1873-1874), baux de location (1912-1961). Cimetière, construction des murs de clôture (1857), refus d'un legs pour la réparation et l'entretien des tombes d'une famille (1922).

Date

1807-1961

Cote

E DEPOT 18855

Résultat n°9

Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.

Date

1817-1959

Cote

E DEPOT 18866

Résultat n°10
Délibérations municipales.

150 medias

Délibérations municipales.

Date

1945-1958

Cote

E DEPOT 18821

Résultat n°11

Terrains communaux, échanges (1843-1953), procès entre la commune et un habitant de la commune à propos de la jouissance des terres (1820-1824), procès-verbal de visite et plan (1861-1957).

Date

1820-1957

Cote

E DEPOT 18858

Résultat n°12

Statistiques agricoles.

Date

1941-1955

Cote

E DEPOT 18843

Résultat n°13

Bulletins de récoltes et déclarations agricoles.

Date

1941-1955

Cote

E DEPOT 18840

Résultat n°14

Circulaires et correspondance.

Date

1947-1954

Cote

E DEPOT 18842

Résultat n°15

Registres de cultures.

Date

1945-1953

Cote

E DEPOT 18839

Résultat n°16

Listes électorales. - Chambre départementale d'agriculture (1951). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1946-1951). Caisse d'allocations familiales (XXe).

Date

1946-1951

Cote

E DEPOT 18852

Résultat n°17

Groupement de défense permanente contre les ennemis des cultures, statuts.

Date

1949

Cote

E DEPOT 18841

Résultat n°18

Chemin de fer de Saint-Florentin à Vitry-le-François, occupations temporaires de terrains (1883-1885), établissement d'un barrage de prise d'eau dans le ruisseau de la fontaine de l'Aunaie (1893-1895), établissement et classement des passages à niveau (1886-1949).

Date

1883-1949

Cote

E DEPOT 18867

Résultat n°19
Délibérations municipales.

170 medias

Délibérations municipales.

Date

1912-1945

Cote

E DEPOT 18820

Résultat n°20

Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et véhicules.

Date

1928-1942

Cote

E DEPOT 18847